Résultats pour visite annuelle du propriétaire 2 fois par an

  • Ramonage obligatoire : règles et sanctions

    Le ramonage d'une cheminée est obligatoire. Réglementation, coût et sanctions applicables.

  • Droit de visite et d'hébergement : Code civil, définition

    Guide

    Le droit de visite du père ou de la mère d'un enfant fait partie des droit et obligations des parents lors d'un divorce ou d'une séparation. Ce que disent la loi et le Code civil, notamment en cas...

  • Suivi suite à visite PMI à l'école

    Forum éducation

    Bonjour, J'ai une puéricultrice qui est allé dans l'école de ma fille en MS. Elle a fait un examen, et tout plutôt bien passé, sauf qu'elle a laissé...

  • Demande de parloir : démarches, documents et formulaire

    Guide

    La demande de parloir permet de rendre visite à un détenu. Vous devez obtenir un permis de visite avant de prendre rendez-vous auprès de la prison. La procédure, les démarches et le formulaire à...

  • Deux fois même paiement par carte bancaire

    Forum carte bancaire

    Bonjour Un magasin dans lequel j'ai éffectué des achats c'est fait payer 2 fois un même montant de 88€45- lors du passage en caisse le premier essa...

  • Droit de visite du bailleur pendant le préavis (location)

    Guide

    Après la résiliation du bail par le locataire, le propriétaire peut-il visiter le logement pendant la période de préavis ? Ce que dit la loi sur le droit d'accès du bailleur et les horaires et les...

  • Pièce justificatives AVANT visite de l'appartement.

    Forum Louer un logement

    Bonjour, je suis actuellement à la recherche d'un logement avec ma compagne, et si je n'ai rien à cacher j'estime que demander les justificatifs a...

  • Voyant de prechauffage clio dci

    Forum Automobile

    Bonjour, j'ai egalement le probleme du voyant de préchaffage qui reste allumer avec du mal a demarrer le matin, je lai enmener plusieur foi o garage ...

  • Cerfa 15776 : certificat de cession à imprimer (PDF)

    Guide

    Le certificat de cession d'un véhicule est le formulaire cerfa 15776*02 dont la version à jour en 2024 est téléchargeable ici en PDF. Comment remplir votre déclaration de cession.

  • J'ai raté mon permis 9 fois

    Forum Consommation

    Bonjour, Bonjour, j'ai viens de raté mon permis de conduire pour la neuvième fois, je souhaiterais savoir s'il existe des gens dans ma situation....

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