Résultats pour visite medicale non effectuée en 2016 et contrat caduque

  • Contrat de location : modèle de PDF simple et gratuit

    Guide

    Voici un modèle de contrat de location - à jour de la législation en vigueur en 2024 - que vous pouvez télécharger et imprimer pour un bail non-meublé entre particuliers.

  • Suivi suite à visite PMI à l'école

    Forum éducation

    Bonjour, J'ai une puéricultrice qui est allé dans l'école de ma fille en MS. Elle a fait un examen, et tout plutôt bien passé, sauf qu'elle a laissé...

  • Visite médicale pendant temps de travail?

    Forum salariés

    Bonjour, mon employeur ma programmé une visite médicale du travail en dehors de mon temps de travail, y'a t il une loi qui prévoit que celle ci so...

  • Visite médicale au travail : les obligations de l'employeur

    Guide

    Le salarié doit bénéficier d'un suivi médical en entreprise. Toutes les visites médicales obligatoires exigées par la loi et le Code du travail.

  • Contrat de location meublé : PDF gratuit 2024 à télécharger

    Guide

    Vous pouvez télécharger ici un contrat de location meublé gratuit et à jour en 2024 sous la forme d'un fichier PDF à imprimer.

  • Droit de visite et d'hébergement : Code civil, définition

    Guide

    Le droit de visite du père ou de la mère d'un enfant fait partie des droit et obligations des parents lors d'un divorce ou d'une séparation. Ce que disent la loi et le Code civil, notamment en cas...

  • Demande de contre expertise medicale

    Forum salariés

    Bonjour, je suis fonctionnaire titulaire comme aide-soignant CS.Je suis en arrêt de travail depuis 6 mois. voici ma question: Après un demande de lon...

  • Demande de parloir : démarches, documents et formulaire

    Guide

    La demande de parloir permet de rendre visite à un détenu. Vous devez obtenir un permis de visite avant de prendre rendez-vous auprès de la prison. La procédure, les démarches et le formulaire à...

  • Contrat de gré à gré - Définition

    Guide

    Qu'est-ce qu'un contrat de gré à gré ? Voici la définition juridique de cette notion.

  • Peut-on faire une visite médicale en dehors des heures de travai

    Forum CDI

    Bonjour, je veux savoir si un salarié peut faire un visite médicale en dehors des heures de travail?

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