Résultats pour vmc obligatoire ou pas salle de bain

  • Ramonage obligatoire : règles et sanctions

    Le ramonage d'une cheminée est obligatoire. Réglementation, coût et sanctions applicables.

  • La PMI me menace d'une saisine judiciaire.

    Forum Famille et Jeunes

    Bonjour, Mon fils est nait en avril 2017, il a 3 mois. Ma grossesse n'a pas été suivit comme elle aurait du l'être. Avant que mon enfant naisse j...

  • Détecteur de fumée obligatoire : réglementation et sanction

    Guide

    Un détecteur de fumée (Daaf) est obligatoire dans les locaux d'habitation. Réglementation, prix, sanctions : ce que dit la loi sur les obligations d'un propriétaire et d'un locataire.

  • Ventilation de mon appartement aux normes ? Pas de VMC

    Forum Immobilier

    Bonjour à tous, J'aurais besoin de votre aide pour me dire si mon appartement est aux normes ou non. Je suis locataire. J'ai mis, ci dessous, une...

  • Recensement de population 2024 obligatoire : refus et amende

    Guide

    Le recensement de la population a lieu en début d'année 2024. Le point sur l'obligation de répondre au formulaire.

  • VMC qui fonctionne sans interruption

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Lors de l'état des lieux, la propriétaire a omis de nous dire que pour couper la VMC il fallait relever un interrupteur se situant sur le...

  • L'école maternelle est-elle obligatoire en France ?

    Guide

    La loi française oblige t-elle les parents d'un enfant de 3 ans (ou plus) à inscrire ce dernier à l'école maternelle ? Voici ce que dit la législation.

  • Faire opposition salle de sport ? sanctions ?

    Forum Consommation

    Bonjour, Voilà je viens de changer d'emploi et je n'est plus la possibilité d'aller m'entraîner à la salle de sport j'ai donc décider de d'arrêter l...

  • Problème VMC bruyante dans appartement en location

    Forum Louer un logement

    Bonjour à toutes et à tous, Je suis locataire d’un studio (19 m2), dans une structure de type résidhotel, composé d’un petit couloir, d’une SDB et ...

  • Pas de ventilation ni fenêtre dans salle de bain

    Forum Louer un logement

    Bonjour, Voici mon soucis : je suis actuellement locataire via un bailleur social depuis juin 2012. Je dispose d'une salle de bain avec douche dan...

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