Résultats pour vote 2015

  • Faire valider leurs trimestres de formation

    Forum formation

    Bonjour, Voici une information qui devrait aider beaucoup ceux qui, comme moi, n'arrivent pas à faire valider leurs trimestres de formation professi...

  • Budget N+1 refusé à la majorité

    Forum copropriété

    Bonjour, Lors de la dernière AG en 2021 le budget 2022 pour la copropriété a été refusé par la majorité des copropriétaires. Le syndic peut il quand...

  • Voter aux élections par correspondance ou internet

    Guide

    Est-il possible de voter aux élections par correspondance ou via un service de vote en ligne sur internet en France ?

  • Décret zone tendue (PDF) : justificatif et liste des villes 2024

    Guide

    Le ficher PDF à télécharger est le décret listant les communes en zone tendue en vigueur en 2024 pour vous servir de justificatif.

  • Formation AFPA 1982 1983 et trimestres retraite

    Forum Retraite

    Bonjour .J'ai une formation AFPA de 1982 a 1983 soit 12 mois 0 trimestre validé . Es-ce normal? Merci

  • Achat appartement avec ravalement deja voté

    Forum acheter un appartement

    Bonjour, J'ai acheté un appartement le ravalement etait déja voté je passe chez le notaire le lundi 27 septembre et j'apprend aujourd'hui le 24 sept...

  • Résidence secondaire et inscription sur les listes électorales

    Guide

    Je souhaite voter dans la commune de ma résidence secondaire. Quelles sont les conditions à remplir ? Quelles démarches dois-je accomplir ?

  • Résolution prise sans vote à l'assemblée générale

    Forum Immobilier

    Bonjour, Lors de la dernière assemblée générale ordinaire en 2016, une résolution : vie de la copropriété ( non soumis à vote) prévoit pour la pr...

  • Trimestres non validés par la Carsat

    Forum Retraite

    Bonjour, La Carsat m'a envoyé mon relevé de carrière et je m'aperçois que la période où j'ai été stagiaire de la formation professionnelle à l'Afpa...

  • Droits de vote de l'usufruitier et du nu-propriétaire (AG)

    Guide

    Le droit de vote en assemblée générale de société appartient-il à l'usufruitier ou au nu-propriétaire ? Les pouvoirs et les droits de chacun en cas de parts grevées d'usufruit.

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