Résultats pour zone de déplacement 1a 1b

  • Décret zone tendue (PDF) : justificatif et liste des villes 2024

    Guide

    Le ficher PDF à télécharger est le décret listant les communes en zone tendue en vigueur en 2024 pour vous servir de justificatif.

  • Lettre recommandé commancant par A1

    Forum Consommation

    Bonjour, A ma grande surprise j ai reçu un avis de passage LAR portant le n A1 suivi Qu est ce que c’est ? L expéditeur vient d Amiens et j habi...

  • LR/AR

    Forum Consommation

    Bonjour, je viens de recevoir (étant absente) un avec de passage pour une LR/AR dont le numéro commence pas 1A est-ce que cela correspond à un servi...

  • Indemnités de petit et grand déplacement et forfait mobilité 2024

    Guide

    Le barème des indemnités de petit et de grand déplacement et du forfait mobilité appliqué par l'Urssaf et les impôts correspond aux montants suivants.

  • Demande de déplacement d'un poteau électrique

    Forum Construire une maison

    Bonjour, Je viens de faire l'acquisition d'un terrain par donation. Ma maison est en cours de construction , les travaux touchent bientôt à leur fin...

  • Plafonds Scellier : loyer et ressources

    Guide

    La réduction d'impôt Scellier est soumise à des conditions de plafonds de loyers et de ressources du locataire. Voici les plafonds applicables.

  • Classification des zones

    Forum Immobilier

    Bonjour, je voudrai connaitre les différentes classifications des parcelles de terrain en zones rurales et leurs différentes utilisations possibles. S...

  • Peut-on connaître l'expéditeur d'une lettre recommandé ?

    Forum Consommation

    Bonjour, J'ai reçu ce jour un avis de passage, n'étant pas chez moi. Après recherche, il s'agit d'une lettre recommandée postée d'Epinal. Ce q...

  • Que veut dire ZB en matière de cadastre

    Forum Immobilier

    Bonjour, lorsqu'une zone est dénommée ZB en matière de cadastre cela veut il dire qu'elle est inconstructible

  • Zone NDS et Obligations

    Forum Immobilier

    Bonjour, Pouvez vous me dire si les contraintes attachées à une zone NDS sont les mêmes dans toutes les communes de France qui disposent d'une tel...

  • Vous cherchez une réponse précise ?