Résultats pour zone zc urbanisme

  • Décret zone tendue (PDF) : justificatif et liste des villes 2024

    Guide

    Le ficher PDF à télécharger est le décret listant les communes en zone tendue en vigueur en 2024 pour vous servir de justificatif.

  • Classification des zones

    Forum Immobilier

    Bonjour, je voudrai connaitre les différentes classifications des parcelles de terrain en zones rurales et leurs différentes utilisations possibles. S...

  • Règlement national d'urbanisme (RNU) 2024 en PDF

    Guide

    Le texte du règlement national d'urbanisme (RNU) peut être téléchargé ci-dessous en PDF.

  • Zone non constructible et plan cadastral

    Forum Immobilier

    Bonjour, je souhaiterai avoir une réponse à une question que je me pose depuis un moment. Si un terrain est en zone non constructible et qu'il y a ...

  • Terrain en zone blanche

    Forum Construire une maison

    Bonjour, et merci pour votre future contribution. Pouvez vous me renseigner sur ce qu’est un terrain situé en zone blanche ? Puis-je y voir un...

  • Que veut dire ZB en matière de cadastre

    Forum Immobilier

    Bonjour, lorsqu'une zone est dénommée ZB en matière de cadastre cela veut il dire qu'elle est inconstructible

  • Zone zb

    Forum Construire une maison

    Bonjour, en zone zb avons nous l autorisation de transformer des hangards en maison individuelle sans que cela ait rapport avec une activite merci

  • Plafonds Scellier : loyer et ressources

    Guide

    La réduction d'impôt Scellier est soumise à des conditions de plafonds de loyers et de ressources du locataire. Voici les plafonds applicables.

  • Zone ZD ?

    Forum Immobilier

    Bonjour, j'ai un terrain agricole en Zone ZD, je ne trouve pas cette référence pouvez-vous m'aider merci bon WE

  • Zone NDS et Obligations

    Forum Immobilier

    Bonjour, Pouvez vous me dire si les contraintes attachées à une zone NDS sont les mêmes dans toutes les communes de France qui disposent d'une tel...

  • Vous cherchez une réponse précise ?