C.C.0.
Installation de génie climatique, dispositions générales.
D.T.U. 40-2.
Couverture en tuiles canal : n° 723 de décembre 1966 et supplément d'avril 1968.
D.T.U. 40-21.
Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement : n° 1576 de juin 1979.
D.T.U. 40-23.
Couverture en tuiles plates de terre cuite : n° 1438 d'avril 1977.
D.T.U. 40-24 (M).
Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal : n° 1577 de juin 1979 et 1758 de mars 1982.
D.T.U. 40-31.
Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment : n° 1606 de novembre 1979.
D.T.U. 40-32.
Couverture en plaques ondulées métalliques : n° 742 d'avril 1967.
D.T.U. 40-34.
Couverture en plaques ondulées polyester renforcé aux fibres de verre : n° 743 d'avril 1967.
D.T.U. 40-41.
Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en zinc :
n° 630 de juin 1965 et 1289 de décembre 1974.
D.T.U. 40-42.
Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en aluminium : n° 631 de juin 1965.
D.T.U. 40-43.
Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en acier galvanisé : n° 632 de juin 1965.
D.T.U. 40-44.
Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en acier inoxydable : n° 633 de juin 1965 et 1139 d'octobre 1972.
D.T.U. 40-45.
Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en cuivre :
n° 634 de juin 1965.
D.T.U. 43.
Etanchéité des toitures terrasses et des toitures inclinées :
n° 1353 de décembre 1975 et 1460 de septembre 1977, additif n° 2, publication n° 1726 d'octobre 1981.
D.T.U. 43-1.
Etanchéité des toitures terrasses avec éléments porteurs en maçonnerie : n° 1727 d'octobre 1981.
D.T.U. 43-3.
Toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité : n° 1584 de juillet-août 1979.
D.T.U. 51-1.
Parquets et planchers traditionnels en bois : n° 514 de juin 1973, 966 de juin 1970 et 1040 de juin 1971.
D.T.U. 51-2.
Parquets mosaïques collés : n° 515 de juin 1963 et 1042 de juin 1971.
D.T.U. 52-1.
Revêtements de sol scellés : n° 1208 d'octobre 1973 et 1454 de juillet-août 1977.
D.T.U. 53.
Revêtements de sol linoléum : n° 286 de juin 1958.
D.T.U. 55.
Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement : n° 391 d'avril 1961.
D.T.U. 55-2.
Revêtements muraux attachés en pierre mince : n° 1618 de décembre 1979.
D.T.U. 58-1.
Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, et panneaux dérivés du bois et en métal : n° 1339 d'octobre 1975.
D.T.U. 59-1.
Peinturage : n° 1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 1979.
D.T.U. 59-2.
Revêtements plastiques épais : n° 1683 de décembre 1980.
D.T.U. 60-1 (M).
Plomberie-sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation : n° 321 d'octobre 1959, 883 de juillet-août 1969, 895 de septembre 1969, 1420 de janvier-février 1977 et 1619 de décembre 1979, 1643 d'avril 1980 et 1734 de novembre 1981.
D.T.U. 60-31 (M).
Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, eau froide avec pression : n° 1735 de novembre 1981.
D.T.U. 60-32 (M).
Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, descentes d'eaux pluviales : n° 1736 de novembre 1981.
D.T.U. 60-33 (M).
Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, évacuation d'eaux usées et d'eaux vannes : n° 1737 de novembre 1981.
D.T.U. 60-41.
Canalisations et polychlorure et vinyle chloré P.V.C.C., évacuation d'eaux usées : n° 1209 d'octobre 1973.
D.T.U. 61-1 (M).
Installations de gaz : n° 1764 d'avril 1982.
D.T.U. 63-1.
Installations de vide-ordures : n° 1518 de juillet-août 1978.
D.T.U. 65-11.
Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central :
n° 1161 de janvier-février 1973 et 1210 d'octobre 1973.
D.T.U. 65-3.
Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression : n° 794 d'avril 1968.
(N) Fascicules approuvés par l'article 1er du présent décret. (M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret.
Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P. B.O.E.L.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15 (téléphone :
45-78-61-39).
B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics.
B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.
B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.
B.O.E.T. L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministre du logement et du ministère de l'environnement.
B.O.U.L. T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.
C.C.0.
Installation de génie climatique, dispositions générales.
C.C.1.
Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.
C.C.2.
Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température : brochure Marchés Publics, n° 2015 (1980).
C.C.3.
Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température.
D.T.U. 70-1 (M).
Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation :
n° 1684 de décembre 1980 et 1710 de juin 1981.
D.T.U. 70-2.
Installations électriques des bâtiments à usage collectif, bureaux et assimilés, blocs sanitaires et garages : n° 1176 d'avril 1973.
D.T.U. 81-1.
Ravalement maçonnerie : n° 329 de décembre 1959.
D.T.U. 90-1.
Equipement de cuisine : n° 1026 d'avril 1971.
D.T.U. 95-1.
Constructions des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre : n° 1360 de janvier-février 1976.
Installation de détection incendie : brochure Marchés publics, n° 5655 (1981).
Fascicule 35.
Travaux d'espaces verts d'aires de sports et de loisirs : numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 70.
Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes : numéro spécial 79-11 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 71.
Fournitures et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements : numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 3 (N).
Fournitures de liants hydrauliques : numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T. et E.
Fascicule 4 (titre Ier) (N).
Fournitures d'acier et autres métaux, armature pour béton armé :
numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E.
Fascicule 4 (titre II) (N).
Armatures à haute résistance pour construction en béton précontraint par pré ou post-tension : numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T. et E.
Fascicule 4 (titre III).
Aciers laminés pour constructions métalliques : numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L., brochure n° 2004 des Journaux officiels.
Fascicule 4 (titre IV).
Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destinée à l'exécution des constructions métalliques : numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T. et E.
(N) Fascicules approuvés par l'article 1er du présent décret.
(M) Fascicules modifiés par l'article 2 du présent décret.
Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P. B.O.E.L.) et les brochures Marchés publics sont en vente à la direction des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris cédex 15 (téléphone :
45-78-61-39).
B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics.
B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement.
B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports.
B.O.E.T. L., E. : Bulletin officiel du ministère des transports, du ministre du logement et du ministère de l'environnement.
B.O.U.L. T. et E. : Bulletin officiel du ministère de l'urbanisme et du logement, du ministère des transports et du ministère de l'environnement.
