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Municipales 2014 : dates et organisation des élections

Mars 2015

Les municipales 2014 seront les prochaines élections majeures en France. Quelles sont leurs dates ? Les étrangers pourront-ils voter ? Comment s'organise le scrutin ? Le point sur ces élections.


Calendrier


Les dates des municipales ont été officiellement annoncées le 25 septembre dernier. Elles auront lieu :

  • le 23 mars 2014 pour le 1er tour ;
  • le 30 mars 2014 pour le 2nd tour.

Soit deux dimanches espacés d'une semaine.

Si vous ne pouvez pas vous déplacer à votre bureau de vote à ces dates, vous avez la possibilité de voter par procuration (voir la procédure à suivre).
Quelques semaines après les municipales, les français devront également voter aux élections européennes 2014 qui auront lieu le dimanche 25 mai 2014.
Les municipales ont lieu tous les 6 ans. Les dernières ont eu lieu les 9 et 16 mars 2008 et les prochaines auront lieu en 2020.

Sondages et résultats par ville


A quelques jours des élections, les dernières études effectuées par les instituts de sondages permettent de se faire une idée des enjeux ville par ville. Dès aujourd'hui, vous pouvez ainsi connaitre les dernières prévisions concernant les :


Consultez les résultats des différentes élections dans votre commune sur L'Encyclopédie des Villes de France.

Horaires des bureaux de vote


Les bureaux de vote ouvriront à 8 heures et fermeront à 18 heures. Mais cet horaire limite peut être retardé par arrêté préfectoral et reporté à 19h ou 20h. Ainsi, dans certaines grandes villes (Paris, Marseille, Lyon...), l'heure de fermeture des bureaux de vote sera fixée à 20 heures.
Vous pouvez consulter l'adresse et les horaires de votre bureau de vote sur l'Internaute.

Conditions de vote


Pour pouvoir voter, un électeur doit :

Vote des étrangers


Il est possible de voter aux municipales sans être français. Les étrangers citoyens de l'UE qui résident en France pourront ainsi voter aux municipales dès lors qu'ils sont inscrits sur les listes électorales.
Le programme de François Hollande aux présidentielles 2012 prévoyait d'introduire le droit de vote des étrangers non-ressortissants d'un pays membre de l'UE aux élections locales. Cette réforme électorale n'a pas encore été mise en oeuvre jusqu'à présent. Sa mise en place se heurte à certaines difficultés juridiques. Dans tous le cas, le droit de vote des étrangers hors UE ne sera pas applicable pour les élections municipales de 2014. Pour en savoir plus, voir la réforme du droit de vote des étrangers.

Vote blanc


Le vote blanc ne sera pas comptabilité lors des municipales de mars. Ce seront les dernières élections françaises au cours desquelles le vote blanc ne sera pas reconnu, puisqu'une loi adoptée en février prévoit que le vote blanc sera comptabilisé à partir du 1er avril 2014. Voir ainsi la loi sur la reconnaissance du vote blanc.

Candidature


Le scrutin vise à élire le maire et les membres des conseils municipaux. Le nombre de conseillers municipaux à élire dépend de la taille de la commune. Il peut aller de 7 membres pour les communes de moins de 100 habitants, à 163 membres pour la ville de Paris. Une fois élus, les conseillers municipaux élisent parmi eux le maire de la commune. Les maires, leurs adjoints et les conseillers municipaux sont élus pour un mandat de 6 ans renouvelable. Il appartient au maire de présider le conseil municipal. Voir aussi les salaires des maires ainsi que le salaire d'un conseiller municipal pour savoir combien gagneront les élus de votre commune.

Peuvent être candidats les personnes majeures, de nationalité française ou d'un Etat membre de l'UE et inscrites sur les listes de leur commune ou, sauf exceptions, y payant leurs impôts locaux. Certaines professions (juges, préfets, ...) sont incompatibles avec une candidature aux élections.

Dans les communes de plus de 1 000 habitants, les listes doivent être constituées d'autant de femmes que d'hommes, avec alternance entre un homme et une femme.

Scrutin


L'élection a lieu au suffrage universel direct. L'organisation du scrutin dépend de la taille de la commune. Les deux tours de scrutin sont espacés d'une semaine.

Villes de moins de 1000 habitants


Pour les communes de moins de 1000 habitants (seuil auparavant fixé à 3500 lors des dernières élections de 2008), les candidats peuvent être élus dès le premier tour lorsqu'ils obtiennent la majorité absolue (la moitié des voix plus une) et si au moins un quart des inscrits a voté. En cas de second tour, les candidats peuvent être élus avec une simple majorité relative (le candidat qui a obtenu le plus grand nombre de voix est élu).

Villes de plus de 1000 habitants


Pour les communes de plus de 1000 habitants, les candidats peuvent également être élus dès le premier tour en cas de majorité absolue. Si aucun candidat ne parvient à l'obtenir, un second tour est organisé. Si une liste a obtenu au moins 10 % des suffrages exprimés, elle peut se maintenir au second tour.
Une dose de proportionnelle est insérée dans le scrutin. Ainsi, la moitié des sièges est attribuée à la liste ayant réuni le plus de voix. Les sièges restants sont proportionnellement répartis entre les listes ayant obtenu au moins 5 % des voix.

Voir Le mode de scrutin des élections municipales

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Publié par Matthieu-B
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