J'ai beaucoup travaillé ce sujet et gagné mes procédures.
Pour être valable, la clause doit être limité dans le temps, dans l'espace géographique et être assortie d'une contre partie financière. S'il manque un de ces éléments, la clause est nulle, MAIS ce n'est pas à l'employé de décréter qu'elle est nulle. Il doit le faire constater par les juges, donc, après démission ou licenciement, il doit respecter la clause tant que les juges ne se sont pas prononcé.
Toutefois, l'employeur ne peut jamais décréter qu'une clause est nulle pour éviter de payer la contre partie. Seul le salarier peut faire cette demande en nullité. (s'il veut éxercer dchez un concurrent par exemple)
Si le contrat de travail ou la CC le prévoit, l'employeur peut lever la clause dans un délai soit indiqué, soit dans un délai "raisonnable" qui est d'un mois (par jurisprudence). Si l'employeur n'a pas levé la clause et que le salarié l'a respectée, l'employeur doit verser la contrepartie financière en totalité. Si la contrepartie financière n'est pas définie, il faut la faire calculer par les juges et s'appuyant sur ce qui se pratique habituellement pour ce poste et ce secteur d'activité: Exemple, un commercial, ça peut aller jusqu'à 50% des sommes mensuelles perçues pendant toute la durée de la clause (par exemple 2 ans).
La contrepartie nettement insuffisante (genre 1 # par mois ...) peut facilement être contestée.
Si l'employeur le prévoit dans le contrat ou si c'est prévu dans la CC et que l'employeur lève la clause dans les délais prévus ou dans le mois qui suit la rupture (date de réception de la lettre de démission par exemple et non pas fin du préavis ...), l'employeur ne doit rien verser mais le salarier peut librement exercer chez un concurrent. S'il ne respecte pas ce délai, il ne peut plus lever la clause et doit obligatoirement payer l'ensemble initialement prévu, tant que le salarier respect la clause.
Si l'employé exerce chez un concurrent avant que la clause ne soit levée, l'employeur peut demander des dommages et intérêts.
Si la clause est reconnue étant nulle par les juges (et que l'employé préfère qu'elle soit reconnue nulle pour éxercer chez un concurrent), il peut aussi demander un dédommagement à son ancien employeur pour avoir respecter une clause qui était finalement nulle.
voilà en vrac, suite à une multitude de jurisprudences.
cordialement