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Vice caché maison [Résolu/Fermé]

MAFALLDA - Dernière réponse le 15 janv. 2010 à 11:22
Bonjour,
j ai fais lacquisition d une maison en juillet 2007 quelques temps apres suite a des travaux entrepris nous nous sommes rendu compte qu une partie etait en bois c'est a dire un chalet recouvert d une brique ce qui n est pas presiser sur la promesse de vente. suite a mon appel chez le notaire je vais recevoir l acte definif. quant on a appercu ce probleme j ai appeler ce notaire qui n as donner aucune suite. maintenant on m as conseiller d apprendre cet acte pour voir si plus 2 precision mais en aucun cas j ai etais prevenu de ce qui est pour moi un vis cache.QUE PUIS JE FAIRE ET COMMENT PROCEDE? merci pour vos reponse
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Bonjour,
j'ai acheté une maison normande il y a 1 an maintenant maison dans laquelle tout semblait niquel une partie de la toiture refaite à neuf , fenetres PVC NEUVES, chauffages neufs , cumulus de 2 ans , escalier neuf avec un etage entier de crée (2 chambres , un bureau , un dressing ) bref rien a redire au premier abord.
facade sud en agglo et facade nord encore en colombage.
1 semaine après, premiere surprise le tuyau exterieur d'evacuation d'eau nous avait été signalé étant sans problème et comme n'ayant jamais gelé; 1ere gelé le tuyau a gelé l'eau s'est evacué dans la maison et inondation sur les plafonds de la salle , ensuite une des goutieres evacuait les eaux pluviales au pied de la maison à meme le sol sans regard , enfin le papier collé juste derriere la porte des toilettes avant la remise des cléfs nous a été justifié par le fait qu'il manquait un morceau , hors après vérification le mur est totalement humide puisquqe communiquant avec la SDB.
et enfin les plus contraignant , nous souhaitions effectuer des travaux d'isolation dans le cellier accolé à la maison; l'hiver est rude depuis quelques temps et la facade nord de la maison etant très exposée, nous avons observé que certains morceaux de l'endui de rafistolage (déjà présent lors de l'achat)avaient sauté laissant apparaitre la poutre de sous bassement en très mauvais état, pour preuve en passant une tige cette derniere passe au travers et la pouter s'effrite tout le colombage est a refaire .
le mur nord est pourri et a refaire entierrement cout estimé entre 5000 et 10000€ que nous n'avons bien evidemment pas de plus avant de restaurer tout ca l'artisan a egalement signalé que la salpetre (=champignon) présente sur les fondations montrait la présence d'humidité et qu'il fallait d'abord résoudre ce problème avant de mettre une nouvelle poutre.
Avons nous un recours ? pouvons nous obtenir une prise en charge des anciens propriétaire ? Je ne nourri pas de faux espoirs mais qui sait !
Cdt
Emilie

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merci de me dire si mon cas est un vice cacher est a qui je peux me plaindre .J ai acheter un pavillon qui a ajourdui environ 25 ans et aujourdhui je m apercois qu il y a un fuite au niveau apres compteur donc qui se trouve sous la terre .
J ai acheter la maison le 13 fevrier de cette annee que dois je faire merci

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Bonjour,
Je cherche des réponses concernant la garantie du gros oeuvre effectués par un particulier (il est maçon et a effectué lui même les travaux de fondations et de maçonnerie) .
Lors de la signature de l'acte de vente, il était bien stipulé que nous achetions la maison dans l'état et que si il y avait malfaçon, le seul recours était de se retourner contre le particulier qui a construit la maison. Si des malfaçons viennent à apparaitre, est ce que l'on peut se retourner contre le particulier? Quelle assurance? Comment cela se passe-t-il? Est ce que c'est le particulier qui prendra à sa charge les travauxen cas de vice caché (fondation et/ou maçonnerie non faites dans les normes)? Et s'il n'a pas les moyens?
De plus, nous est il encore possible de souscrire une assurance complémentaire pour couvrir le risque de malfaçon des fondations et maçonnerie?
Dans les situations habituelles, si les fondations sont mal faite, en combien de temps peut on s'en apercevoir?

MERCI pour votre aide!!

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Nous avons acheté, mon mari et moi, un bien immobilier il y a moins de un an. La maison parraissait en bonne état jusqu'au jour ou après signature des papiers on a rafraichit la maison en retirant le papiers peint noir qui recouvrait le mur; et quel surprise de voir que des taches d'humidités existaient derière ce papier peint fraichement mis en place.
Après avoir relu le contract de vente on s 'est appercu qu'il avait indiqué que tout vis caché était pour les nouveaux propriétaires. Mais n'y aurait il pas un recours juridique? sachant qu'il y a eu tromperie sur la marchandise. Ce sont tout de même tous les murs du rez de chaussée. Un expert est venu et a bien dit que ce n'éait pas là depuis hier et que les travaux pourrais couter jusque 2500 euros. Ne serait il pas à l'ancien propriétaire ou à l'agence qui nous a vendu la maison de régler la somme.
Merci e me répondre assez vite.

blux 23454Messages postés dimanche 26 août 2001Date d'inscription ModérateurStatut 28 août 2015 Dernière intervention - 2 avril 2008 à 16:00
Après avoir relu le contract de vente on s 'est appercu qu'il avait indiqué que tout vis caché était pour les nouveaux propriétaires.
Faux, le vice caché est par définition imprescriptible.

Ce qui se passe pour vous, n'est pas du vice caché, mais une tentative de tromperie : masquer un défaut de la maison.
Ca c'est punissable, mais il faut intenter une action en justice qui n'a que peu de chances d'aboutir vu le délai...
labaronne- 3 avril 2008 à 11:51
Il faut attaquer sur le fondement du dol. Le fait qu'il y ait eu mauvaise foi du vendeur annule la clause lui permettant de s'exonérer des vices cachés. Vous avez jusqu'à 2 ans après la découverte des vices cachés pour former votre recours. Attention, ça coûte cher, une procédure.
Il faut compter quand même de 3000 à 5000 euros entre les frais d'avocat, constat d'huissier et d'expertise judiciaire. Il faut être sûr d'obtenir gain de cause avant de passer par la voie judiciaire.
S'il est visible qu'il a masqué récemment avec du papier peint, alors c'est une preuve tangible. Attention qu'il ne prétende pas que c'est du papier peint que vous avez posé vous-mêmes. Des photos avant l'achat peuvent le confirmer.
Essayez de vous entendre à l'amiable avec lui si possible pour ce montant.
Avant même d'engager l'action en justice, nous avons déjà dépensé 1000 euros mais notre préjudice s'élève entre 50.000 et 70.000 euros...
Bon courage.
puce2- 23 mai 2008 à 15:26
bonjour
pouvez vous me dire quels etaient les vices cachés
cdt
just379- 31 déc. 2008 à 08:58
Attention, faites la distinction entre vice caché dont le propriétaire a connaissance et celui dont le propriétaire n'a pas connaissance!
Si vous arrivez a prouver que le vendeur avait connaissance du vice, vous obtiendrez gain de cause.
si vous achetez une maison à l'avenir, pensez à préakis l'unique société d'inspection pré-achat en france, sur www.préakis.fr!
Il ne vous reste plus qu'a prouver la mauvaise foi du vendeur. (peut étre un devis qui a été realisé par le vendeur, contactez l'entreprise ayant réalisé les travaux de refections des murs, demandez aux voisins qui connaissent la maison !
Bon courage
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Salut,

le code civil définit le vice caché de la façon suivante (art 1641) :

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
En ce qui vous concerne, le fait que la maison ait une ossature bois ne la rend pas inhabitable, elle est donc conforme à l'usage que l'on doit faire d'une maison.

Cependant, si l'acte authentique laisse entrevoir plus de précisions quant à la structure de la maison (brique, parpaing...) et que ce n'est pas le cas, vous pourrez attaquer pour tromperie, mais en l'espèce, je crains qu'il n'y ait rien à faire.

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y-a-t'il un recour pour charpente usee. maison achetee il y a 3mois

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Nous sommes en attente de signature chez le notaire pour un appart en rdc.
l ag. immo nous a certifié que la fosse septique avait été vidée et condamnée : hors nous sommes tombés dessus par hasard en cherchant un regard (nos toilettes étaient bouchées), elle est pleine à rebord.

Nous rencontrons l adjoint au maire chargé de l assainissement.

l avantage est que nous avons pu habiter dans l appart avant de signer (ils regrettent à mort d'ailleurs !!), ce qui va nous permettre de négocier le prix d achat. de plus, les futurs proprios du dessus (maison divisée en 2 apparts) se joignent à nous pour les démarchent de réclamations auprès de l agence et du propriétaire.

A t on des chances de réussir ?

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Bonjour,
J ai achete une maison a colombage en aout de l an dernier et j y ai fait une foultitude de travaux. En janvier de cette annee j ai remarque qu il y avait une fente entre la fenetre et le sol de la sam et je l ai obturee. Mais la semaine derniere cette fente est reapparue. J ai osculte mon mur interieur, rien de special, mais quand j ai tape sur la poutre de base de la maison j ai trouve une poutre vermoulue sur 7m (tte la longueur) et en tres mauvais etat. Elle a juste ete repeintre avant la vente de la maison alors qu apparemment le proprio connaissait le pb.
Que dois je faire?
Merci pour votre reponse
Salutations

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Bonjour
J'ai acheté une maison au mois d'avril de cette année. Après 2 semaines d'habitations des lieux, on c'est aperçu qu'on avait des locataires... des fourmis gâtes-bois (charpentière). On a fait venir un exterminateur qui nous a confirmé, rapport écrit à l'appui, que le nid était à l'intérieur de la maison et selon la grosseur des fourmis, devait avoir entre 3 et 4 ans d'existance. J'ai essayé de régler à l'amiable avec les anciens propriétaires pour vice-caché, mais ils m'offrent une sommes ridicules (460 euro) sachant que le traitement de l'exterminateur coûte 780 euro et que je devrais probablement ouvrir quelques murs pour vérifier la stucture.
Quel sont les recours juridiques auxquels j'ai droit??? Avez-vous déjà vécu une situation semblable???

Merci

caro- 30 juil. 2008 à 01:32
bonjour j aimerais bien savoir moi aussi car nous avons le meme probleme nous le nid etais sous la porte patio et nous avons du changer un mur et la porte,nous l ancien proprio s engage a payer les frais de reconstruction mais pas la porte car sur le contract d achat il etais indiqueuer quelle devais etre changer sous peu ,,que dois je faire
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Bonjour, Nous avons le même problème avec notre pavillon et il s'agit en l'espèce d'une vente pour erreur sur les qualités substantielles et en paiement de dommages-intérêts pour manquement au devoir d’information., suffisant pour annuler la vente
Je vous invite à consulter les détails de l'arrêt rendu par la Cour de Cassation sur le sujet
Cour de cassation, 3e Chambre civ., 26 octobre 2005 (Pourvoi N° 04-15.354), cassation partielle

Pour notre part, nous avons pris un avocat et allons entamer un recours juridique d'autant plus que nous avons découvert que notre maison est infestée par des capricornes.

Comme nous faisons cause commune, il serait intéressant de partager le fruit de nos recherches en jurisprudence.
Cordialement,

fabfab2000- 30 oct. 2008 à 09:19
bonjour je viens de decouvrir que ma charpente est infestée par les capricornes et que j'ai des infiltrations d'eau dans les murs ainsi que du merule dans la maison que je viens d'acheter.
Si vous avez des infos, j'avoue etre preneur
Cdt
fabien
just379- 31 déc. 2008 à 08:52
vous avez eu lors de votre achat une expertise termite et autres instectes à larves xylophages, qu'indique le rapport, s'il n'indique rien, retournez vous contre le vendeur qui se retournera contre l'expert!
avant tout faites etablir un diag termite
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+12
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bonjour

recour en justice apres avoir vendu ma maison
la propriétaire veut prouver un dol
mais comment je n'ai rien caché....
pouvez vous me renseigner j'ai pas les moyens ...
merci d'avance

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Bonjours, nous venons d acquérir une maison le 27/06/08, nous fesons quelques travaux dedans ( cassées des cloisons ), et en voulant refaire electricite nous nous sommes aperçu que dans des gaines de 16 mm il y avait plusieurs cables electriques, pas du meme diametre et pas de cable de terre non plus passé dans la gaine pour les prises electriques.
Je voudrais savoir si je peux me retourner contre le vendeur ou autres solutions..
Je vous en remrcie par avance

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+6
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bonjour,

nous sommes propriétaire d'un appartement depuis 1 an,
notre locataire avait des problemes de factures d'eau,
en faite nous nous sommes rendu compte, que l'ancien propriétaire qui a encore d'autres appartment sur le meme site, avait branché deux de ses locataires sur mon compteurs d'eau !
nous telephonons sans reponses!
que faire?
envoyer un recommandé, pour le prevenir que s'il n'intervient pas rapidement ses locataires n'auront plus d'eau?

stef- 10 juil. 2008 à 17:47
Vous n êtes pas censé savoir que votre compteur d eau dessert les voisins !!
Si vous n''avez plus de locataire, il est logique que vous stoppiez le contrat.
ses locataires sans eaux vont lui demander d intervenir et il sera alors obligé de faire quelque chose.
attendez un maximum de temps (jusqu à votre prochain locataire ou jusqu à l hiver pour réouvrir le contrat....
cela devait lui faire de drôles de factures à votre locataire !!!!
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+3
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Bonjour,
je ne sais pas où tu en ais, mais le capricorne tu peux le tuer en le traitant, je travaille dedans. tu peux me contacter sur mon mail.

caro- 26 sept. 2008 à 20:14
Bonjour,
je ne sais pas où tu en ais, mais le capricorne tu peux le tuer en le traitant, je travaille dedans. tu peux me contacter sur mon mail

bonjour moi je suis du quebec,est ce que quand tu parles de capricorne tu veux dire des fourmie? car moi c est ce que j ai eu nous avons trouve un gros nid sous la porte patio et nous avons changer le mur car elle se logais dans l isolant,ca pris environ 12 jours avant de plus n en voir dans la maison je mis toutes sorte de produit,il y a quelqu un qui m a dit que si je ne fesait pas traiter toute la maison elle reviendrais est ce vrai
fabfab2000- 25 mars 2009 à 22:25
bonjour caro
désolé de ne pas avoir donné de news plus tot
pas mal pris avec toutes ces tourments et autres travaux
si tu veux jetter un oeil j'ai mis qq photos ce jours des degats :
http://www.flickr.com/photos/fabfab2000/collections/72157615790998484/
il semblerait que ca ne soit pas du capricorne mais de la vrillette qui est un xylophage aussi
standbye total concernant les démarches d'avocat.... seul consigne c'est de tout arreter !!!!
alors que dans ma maison il fait 7°c... c'est pas evident...
je suis preneur pour tout conseil :) si toutefois tu lis ce message ;)
fabfab2000- 25 mars 2009 à 22:27
bonjour belal,
je soupsonne que tu sois caro aussi... :) je n'y comprends pas grand chose :) je vais donc te répondre la meme chose qu'a caro :)

désolé de ne pas avoir donné de news plus tot
pas mal pris avec toutes ces tourments et autres travaux
si tu veux jetter un oeil j'ai mis qq photos ce jours des degats :
http://www.flickr.com/photos/fabfab2000/collections/72157615790998484/
il semblerait que ca ne soit pas du capricorne mais de la vrillette qui est un xylophage aussi
standbye total concernant les démarches d'avocat.... seul consigne c'est de tout arreter !!!!
alors que dans ma maison il fait 7°c... c'est pas evident...
je suis preneur pour tout conseil :) si toutefois tu lis ce message ;)
MATIEU- 10 oct. 2009 à 13:29
bonjour,je voudrai savoir comment savoir si ma charpente est habitée par des capricornes?peut on les voir bouger?
FABFAB2000- 21 oct. 2009 à 19:53
pour ma part ce n'est pas des capricornes....
il semblerait que l'on puisse prendre un stétoscope de médecin et ecouter les bois afin de savoir si ils mangent le bois.... ca s'entends tres bien d'apres ce que l'on m'a dit....
sinon moi ma methode a été tres simple, prendre une scie.... et couper :)
mais bon faut avoir un instinct tres.... humm charles ingales ???

apparement il y a des saisons a laquelles le capricorne est en larve et une autre ou ils sont en hybernation
la dessus je peux pas trop te renseigner
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J'ai une amie habitant TOURCOING, qui vient d'acheter une maison, à un PROPRIETAIRE super architecte en herbe, pour modifier, AMMENAGER, SE TROMPER, MASQUER (SURTOUT)...en fait le tableau ELECTRIQUE A EXPLOSE, l'assurance MAAF - Refuse le sinistre aux MOTIFS:

TABLEAU et CABLAGES NON CONFORMES .....

Je ne suis pas technicien et elle nopn plus, et encore moins le cessionnaire

QUE DOIS JE FAIRE POUR LE RECOURS, Mon amie A un contrat de défense MAAF,
J'ai une envie d'attaquer le cessionnaire ....POUR VICE-CACHE .
QU'en pensez vous ....


JACQUES/TOURCOING MERCI

just379- 31 déc. 2008 à 09:05
Il est indispensable avant un achat immobilier de faire remplir une fiche de divulgation par le propriétaire vendeur abordant notamment la conformité des differents équipements!
A part trouver un document montrant que le propriétaire était au courant du vice ex un devis de refection, vous n'aurez pas gain de cause meme avec mma!
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Salut Fabien

Pour le Capricorne, s'il 'est pas trop tard tu peux encore traiter,

Pour tes infiltrations d'eau, il faut voire pour un traitement de remontée capillaire

ou mettre une isolation.

En ce qui concerne la mérule, il faut totalement assécher les bois.

Peux tu m'envoyer des photos de tes dégats sur mon mail : omar10b@hotmail.com

à bientôt !

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bonjour,
j'ai également acheté une maison et découvert par al site bon nombre de défaut qui m'ont côuté une petite fortune, j'ai demandé des conseils à des professionels, le seul ayant répondu à mes questions participes parfois à ce forum et donnent des solutions techniques, il a un site http://www.conseils-achat-immobilier.com, il est très professionnel et m'a aider techniquement car j'y connaissait rien en travaux.
J'ai aussi acheté un ebook qu'il a écrit, on n'y apprend plein de chose surtout a trouver les défauts des maisons, ça m'a servi a trouver les miens dans la maisons que je viens d'acheter et ça m'aidera surtout pour la prochaine que j'acheterais.
j'espère que cela pourra aider quelqu'un.

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moins plus
Nous avons acheté une maison de village ancienne en décembre 2007. Peu de temps après la vente j'ai commencé à faire des travaux en detruisant les differentes isolation et faux plafond qu'avait posé l'acien proprietaire dans la partie rez de chaussée de la maison. Les pièces du rez de chaussée donnent, sur toute une face, sous le niveau du sol naturel.
Après avoir enlevé toute le bois (frisette) qui etait plaqué sur tout les murs et avoir enlevé les plaques de faux plafond, nous avons eu la desagreable surprise de constater que l'ensemble des poutre en bois sont pourries et menacent de tomber (pourriture). La maison en l'état est donc partiellement inhabitable. Il y a donc un probleme de securité evidant pour nous qui vivons pour l'istant au premier etage avec le risque que le plancher s'ecroule pour partie sous notre poids.
Est il envisageable de faire un recours en justice? Quels sont les delais? Faut il discuter a l'amiable avec l'agent immobilier? Est ce que cela vaut le coup sachant que pour des questions de securité il faut refaire completement le gros oeuvre et le plafond (20000 à 30000€).
Merci de vos conseils car je ne sais vraiment pas quoi faire et quelle attitude adopter.

cyrille- 19 janv. 2009 à 21:45
Bonsoir,

votre probleme est il resolu? nous avons le meme souci, notre plancher. cela est il consideré comme un vice caché?

Cordialement
just379- 20 janv. 2009 à 08:34
Pour comprendre la garanties des vices cachés, allez sur le site www.Preakis.fr, l'expliquation est simple vous comprendrez !!!!
h- 18 juil. 2009 à 14:40
bonjour

je suis dans plus ou moin la meme situation,pouvez vous me dire la suite de vos procedure judiciaire contre l'ancien proprietaire ou notaire??

bien a vous
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