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Bah desolé mais vous etes en tord en meme temps...
le compte doit etre à zero ou crediteur apres l'arreté de compte effectué au jour de reception de la demande ecrite du client. Si le compte n'est pas crediteur ils n'allaient pas le cloturer, ce serait comme vous laissez partir sans payer parceque vous l'avez demandé! De plus pour les prelevements c'etait à vous de valider au moment de la date de cloture qu'aucun prelevement ni opération (et surtout pas cheque!) n'était plus à payer ou n'allait se presenter, quitte à faire une opposition tout prelevements si vous n'aviez pas fait effectuer leur transfert.. (vous auriez pu negocier qu'il vous la prenne en charge) dernier point : jusqu'à la date de cloture vous vous êtes servis du compte et peut etre meme d'un découvert. Pour quelle raison n'auriez vous pas à payer les frais engendrée jusqu'à cette date? Cadeau de depart? Non, serieux, un client qui vous fait ça et vous laisse un carton vous lui faites quoi vous en tant que pro? en droit service commercial rendu dans le cadre d'un contrat = service du... |
Bonjour,
Je découvre tardivement votre question. Très remonté contre les abus des établissements bancaires et venant de gagner un procés contre l'une d'entre elles, je ne peux que vous entrainer à vous battre. L'issue d'une telle démarche dépend, néanmoins, de la teneur de votre convention de compte signée et de ses éventuels avenants. Je vous assure que les banques n'ont pas tous les droits. Elles commettent même de nombreuses erreurs et beaucoup plus que l'on ne croît. Ne connaissant pas là le détail de la convention qui régit votre compte, il est difficile d'en dire d'avantage. Mais j'ai eu pratiquement les mêmes problèmes. Je n'ai pas cédé et j'ai fait, comme eux, "les gros yeux" en évoquant d'aller, s'il le fallait, au Tribunal de Commerce. Ils ne m'ont pas cru. C'est ballot: J'ai fait un référé en demandant mon dû et des dommages et intérêts. Ils ont refusés le principe des dommages et intérêts pendant près de 5 semaines et 15mn avant de passer à l'audience: MIRACLE, l'avocat de la banque est arrivé avec la proposition d'accord de la dernière chance (pour eux). J'ai donné mon aval et cela a été validé devant le Juge. Le problème avec ces gens là, c'est qu'ils ont tellement l'habitude que les gens se couchent devant eux... En septembre prochain, je lance six nouvelles procédures pour récupérer agios, frais et commission diverses sur 5 ans. Même pas peur, d'autant que je sais être dans mon droit. J'ai même l'intention d'en faire une activité pour le futur car il y a du boulot. Signé: ROBIN WOOD Nota/ Celui qui vous a répondu le 11/04/08 à 1h du mat serait bien un banquier qui a des insomnies. Chacun ses démons... |