 |
Ils ont besoin de votre aide
- 07:31 aide financière amiable enfant majeur (Vie à deux)
- 06:03 Précarité d'une démission de... (Travail)
- 04:53 pension alimentaire rétroactif (Vie à deux)
- 03:38 Quand declarer son activité? (Impôts)
- 03:02 divorce (Vie à deux)
- 01:56 eloignement d'enfants (Vie à deux)
- 01:50 resiliation contrat gestion location (Immobilier)
- 01:30 frais d'Avoué exorbitant !! (Consommation)
- 01:19 besoin d'aide après jugement faussé... (Vie à deux)
- 01:01 qui paye les frais d'agence (Immobilier)
Achat maison droit locataire Acheter maison sans droit de passage Aide achat maison sans passer par pret relais Construction d'une maison sur un droit de passage Droit de passage Droit de passage bordue de riviere Droit de passage inexistant maison Droit de passage transmission Droit de passage à l'aplomb de ma maison Droit de préemption pour droit de passage Droit en cas de séparation et vente de la maison Droit passage elagage Droit passager retard bagage Droits de enregistrement pour achat maison après décès Estimation droit passage La maison est construit sur un droit de passage Location maison droits du propriétaire Superficie d'une maison sans passer par un architecte Travaux maison / droit / voisin Vente d'une maison droit de préemption de la commune Ventes d'une maison les droits et devoirs
Les règles à respecter Lire le texte complet de la charte
Plateformes d'assistance
Discussions & Opinions des Communautés
|
|
|
Bonjour,
J'ai l'intention d'acheter une petite maison de village, mais avec le problème que je vais vous expliquer je crois que je vais rebrousser chemin.
C'est une maison mitoyenne, la maison qui est collé à celle-ci, coté droit n'est plus habitée depuis longtemps et elle est en indivision donc pas prète d'etre vendue mais ce n'est pas elle qui me pose problème.
En fait pour accéder à deux caves, un balcon et une petite bordure de terrain qui se trouve derrière la maison je dois passer dans le chemin appartenant au voisin coté gauche (ce chemin sépart son habitation de (la mienne)). Un droit de passage piéton avait été fait verbalement entre son père et l'ancien proprio de la maison que je convoite (donc pas d'actes signiés, pas de preuves). Et aujourd'hui il ne veut plus que l'on passe sur son chemin d'ailleurs il a mis une chaine au milieu. Donc résultat on ne plus faire le tour de la maison pour aller aux caves (sympa, non?) Que puis-je faire?
Merci d'avance pour votre aide.
Alpin
J'ai l'intention d'acheter une petite maison de village, mais avec le problème que je vais vous expliquer je crois que je vais rebrousser chemin.
C'est une maison mitoyenne, la maison qui est collé à celle-ci, coté droit n'est plus habitée depuis longtemps et elle est en indivision donc pas prète d'etre vendue mais ce n'est pas elle qui me pose problème.
En fait pour accéder à deux caves, un balcon et une petite bordure de terrain qui se trouve derrière la maison je dois passer dans le chemin appartenant au voisin coté gauche (ce chemin sépart son habitation de (la mienne)). Un droit de passage piéton avait été fait verbalement entre son père et l'ancien proprio de la maison que je convoite (donc pas d'actes signiés, pas de preuves). Et aujourd'hui il ne veut plus que l'on passe sur son chemin d'ailleurs il a mis une chaine au milieu. Donc résultat on ne plus faire le tour de la maison pour aller aux caves (sympa, non?) Que puis-je faire?
Merci d'avance pour votre aide.
Alpin
Un site qui peut peut etre répondre a ta question...
http://www.logement.org/Dossiers/droitPassage.php |
Discussions pertinentes trouvées dans le forum
Plus de discussions sur « maison avec droit de passage » Discussion en cours Discussion fermée Problème résolu
| 02/04 00h05 | Vente Maison + Droit de passage | Immobilier | 02/04 00h05 | 0 |
| 25/05 18h31 | divorcé-vente maison-droits enfants | Donation-Succession | 05/06 11h21 | 1 |
| 12/02 17h40 | Droit de passage | Immobilier | 12/08 16h03 | 5 |
| 17/06 11h39 | que tolère un droit de passage | Immobilier | 02/07 22h55 | 3 |