Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Salon privé
Rechercher : dans
Par :

Eau pluviale qui inonde mon terain

Dernière réponse le 14 déc 2008 à 11:09:20 b13c4000, le 26 mai 2008 à 16:56:23 
 Signaler ce message aux modérateurs

Bonjour,
a tous voula j ai un soucie avec les evacuation d eau de pluie de mon voisin .selui si a procedée comme les norme eropéenne lexige a la separation de eau usée et les eau pluviale .ses eaux usée parte a legout par contre les eaux de pluie sons colectai pour la totalitai par un conteneur.mais le probleme c que se conteneur deborde a chaque pluie et vue que mon terain se trouve en contre bas il est toujour inondée .je voudrai savoir a qui je pourai madressai pour resoudre se litige vue que la mairie ne veux rien savoir mercie de vos reponsse

1

Plutarque, le 26 mai 2008 à 20:13:44
  • +1

Bonjour,

La règlementation de l'écoulement des eaux provient de l'article 640 du Code civil : "Les fonds inférieurs sont assujettis envers cexuq ui sont plus élevés, à recevoir les eaux qui en découlent naturellement sans que la main de l'homme y ait contribué.

En conclusion, il faut distinguer l'écoulement naturel des eaux pluviales, et les eaux usées, vous devez recevoir les eaux pluviales, par contre le voisin supérieur en hauteur ne peut rien faire pour aggraver l'écoulement de ces eaux pluviales.

Apparemment, il s'agit d'une malfaçon au niveau des travaux et d'un mauvais calcul de l'évacuation des eaux,

Ce sont les dispositions du Code civil qui empêchent la jonction des eaux usées et des eaux pluviales, le fonds inférieur doit recevoir uniquement les eaux pluviales......

Cordialement,

Répondre à Plutarque

2

vero1901, le 26 mai 2008 à 21:56:23

Comme le dit Plutarque, votre voisin doit retenir ses eaux sur son terrain... et ne doit pas aggraver la situation naturelle (ce qu'il a fait)
donc, faites lui une LRAR de mise en demeure de retenir ses eaux et de ne plus les deverser sur votre fonds...
Et si pas de changement, il faudra l'assigner...
voyez avec votre assureur si vous avez une assistance juridique pour vous aider dans cette procedure

Répondre à vero1901

3

poupic33, le 2 jun 2008 à 11:09:22
  • +2

Bonjour moi aussi j'ai le même problème que vous est la seule solution c'est donc de lui adresser un courrier RAR en lui stipulent que l'article 681 du code civil l'obliger à évacué ses eaux pluviales sur sont fond et non sur celui de son voisin.
Faite aussi constater par un huissier je pense que votre voisin ne va pas apprécier est alors il risque faire le nécessaire.
Bon courage et bonne chance

Répondre à poupic33

4

samuel, le 13 déc 2008 à 14:53:11
  • +1

Bonjour,

J'ai acheté une maison en juillet et la saison d'hiver approche avec son mauvais temps.

Ma maison se situe dans une cuvette bordé d'une départementale et une autre route qui débouche sur cette départementale. en bref je suis au milieu du "Y" que forme ces deux route.

Lors des grosse pluie de ces derniers jours mon terrain commence a inondé.
Les deux fossé coulent bien mais a leur jonction l'eau passe par dessus la buse qui n'arrive plus a suivre.
En plus de ces buse j'ai un fossé qui a été creusé dans mon terrain pour évacué l'eau du champs de l'agriculteur de dérrière.

Ma question est peut on demandé a faire changé cette buse vu que d'après les voisin elle a été changé il y a déja quelques années.Mais elle a été remplacé par un diamètre plus petit ?.

J'ai annoncé mon problème a la mairie sans parlé de cette buse et le maire ma répondu que : les inondations en ce moment c'est partout alors faut laissé faire".

Du a ces pluie mon terrain ne draine plus j'ai une péllicule d'eau sur 1500m² dans mon terrain

cordialement samuel

Répondre à samuel

5

 samuel, le 14 déc 2008 à 11:09:20
  • +6

Bonjour je vous ajoute un schéma pour vous faire une idée de ce qui se passe.
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=63&u=11505487

Répondre à samuel