Droit d hebergement

david, le mercredi 23 juillet 2008 à 19:24:32

Bonjour,
voila je voudrai savoir quand commence la derniere semaine du moi de juillet pour le droit d hebergement de mes enfants .On ma dit qu'elle commence demain mais je n en suis pas sur .

Répondre à david Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

poussinus, le dimanche 27 juillet 2008 à 14:24:33

je ne comprend pas ta question

pourquoi veux tu connaitre la dernière semaine du mois quels sont tes droits ?

Répondre à poussinus

Posez votre question Répondre

Résultats pour droit d hebergement

DROIT HEBERGEMENT Bonjour, j'ai un petit garçon de 15 mois. la résidence du papa est à plus de 200 kms. Je précise que je n'ai jamais cohabité avec lui malgré ses promesses de déménager il ne l'a jamais fait. j'ai donc passé ma grossesse seule, à la... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3970627-droit-hebergement

Les droits de visite Bonjour, Je suis séparée du papa de mon fils qui a au moment des faits 12 MOIS je saisie le jue des affaires familiales afin de demander une garde exclusive car le papa a des problème d'alcool et qu'il m'avait dit ne pas vouloir de son... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3847878-les-droits-de-visite

Droit d hebergement??? Bonjour, je voudrais savoir quelles sont les obligations necessaires pour avoir un droit d hebergement? sachant que le JAF m a repondu que les enfants pouvaient dormir par terre et qu elles ont 16 mois . le pere de mes enfants n a pas de logement... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3962207-droit-d-hebergement

Réponses suivantes

Résultats pour droit d hebergement

L'exercice du droit de visite en cas de divorceEn cas de divorce et en présence d'enfant, un droit de visite et d’hébergement est accordé par le Juge aux affaires Familiales au parent chez qui ne résident pas habituellement les enfants. Le droit de visite et d'hébergement ordonné ou homologué... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-512-l-exercice-du-droit-de-visite-en-cas-de-divorce

Location, sous-location et hébergementUn locataire peut-il sous-louer sans l'accord du propriétaire? Les contrats de location imposent systématiquement une clause d’occupation personnelle du logement par le titulaire du bail. Le locataire n’a donc pas le droit de sous-louer une... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-19-location-sous-location-et-hebergement

Usufruit et droit d'usage : différences et avantagesProche de l’usufruit, le droit d’usage possède des avantages qu’il faut connaître, notamment en matière de transmission. On sait que le propriétaire d’un logement peut céder, transmettre ou vendre l’usufruit de ce bien, ou bien, phénomène plus... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-208-usufruit-et-droit-d-usage-differences-et-avantages

Réponses suivantes

Résultats pour droit d hebergement

Droit de visite et d'hebergementBonjour, Un jugement a été rendu ou je n'ai plus de droit de visite et d'hebergement. Ce jugement stipule que si je veux de nouveau le voir et l'heberger, je dois reprendre contact avec la mère. Chose que j'ai fait et apparement... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3959026-droit-de-visite-et-d-hebergement

Droit de visite et d'hebergement?Bonjour, Un jugement a été rendu ou je n'ai plus de droit de visite et d'hebergement. Ce jugement stipule que si je veux de nouveau le voir et l'heberger, je dois reprendre contact avec la mère. Chose que j'ai fait et apparement... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3959041-droit-de-visite-et-d-hebergement

Droit d'hebergementBonjour,j'ai un droit d'herbergement concernant ma fille de 6 ans. Le 1er 3eme et5eme week end par mois ainsi que la moitie des vacances scolaires. Actuellement je suis heberger depuis peu de temps chez ma mere en attendant de trouver un... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3854528-droit-d-hebergement

Réponses suivantes

Résultats pour droit d hebergement

Héritage : le calcul des droits de succession en 2008Le calcul des droits de succession n'est pas toujours simple à effectuer. Voici les différentes étapes à respecter et les barèmes à appliquer en 2008. Les droits de succession sont calculés sur la valeur de l'actif net, après imputation des... droit-finances.commentcamarche.net/contents/transmission/ds90-comment-calculer-les-droits-de-succession.php3

Pacs : droits, obligations et procéduresAvec le Pacs, les concubins des deux sexes peuvent adopter un statut conférant des droits et des devoirs plus précis à chacun. Avec des conséquences fiscales favorables. Le « pacte civil de solidarité » (Pacs) est désormais entré dans les mœurs. Voici... droit-finances.commentcamarche.net/contents/vie-a-deux/vd50-pacs-mode-d-emploi.php3

Les démissions qui donnent droit au chômageEn principe, un salarié démissionnaire n'a pas droit aux allocations Assedic. Sauf dans certains cas... Seules les personnes involontairement privées d'emploi (licenciement, fin de contrat à durée déterminée, rupture pour motif économique)... droit-finances.commentcamarche.net/contents/droits-salaries/sl180-les-demissions-qui-donnent-droit-au-chomage.php3

Réponses suivantes