Arrêt de longue durée suite accident

SalariéLambda - 11 sept. 2008 à 14:07
 SalariéLambda - 11 sept. 2008 à 14:08
Bonjour,

Je suis actuellement en arrêt depuis plusieurs mois suite à un accident de trajet, en arrêt de longue durée avalisé par la CPAM.

Les médecins n'envisagent pas pour le moment mon retour à mon poste car je risque d'avoir à subir une nouvelle intervention dans les prochains mois. Je vais bientôt dépasser l'année complète d'arrêt pour accident de trajet.

Mes questions sont les suivantes:
Existe-t'il une durée maximum d'arrêt pour accident de trajet pendant laquelle je suis protégé?

Mon employeur peut-il me licencier pendant la durée de mon arrêt?

Quelles sont les conditions pour un tel licenciement?

Lors de ma reprise, suis-je protégé et pendant quelle durée (réadaptation à l'outil de travail, celui-ci ayant évolué pendant la durée de mon arrêt) ou mon employeur peut-il me licencier immédiatement après ma visité médicale de reprise?

La période d'arrêt est-elle prise en compte dans le calcul de l'indemnité de licenciement?

Merci d'avance pour votre réponse à mes questions.

1 réponse

SalariéLambda
11 sept. 2008 à 14:08
Petite précision, je dépends de la convention collective des cabinets d'études (SYNTEC) et suis salarié depuis plus d'un an
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