Posez votre question Format imprimable Liste des forums Aidez-les Statistiques Rechercher Charte Forum Immobilier

Statut : Non résolu

Terrain en zone naturelle

mariangel, le lundi 15 septembre 2008 à 08:24:29

Bonjour,
Mon fils a hérité d'un terrain 20 ares ,seulement il se trouve être en zone naturelle.Désirant construire est-il possible que ce terrain puisse être réexaminé et être déclaré en zone constructible, que doit-il faire pour cela ,il parrait que le maire peut faire en sorte que ce soit faisable merci pour votre réponse.

Répondre à mariangel Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

Ce message vous semble utile, votez !
Signaler ce message aux modérateurs

Laur., le lundi 15 septembre 2008 à 08:31:01

bonjour : Le mieux serait de se déplacer à la mairie et de voir ce qui serait possible;
Ne pas perdre de vue la distance pour l'eau et l'électricité, et éventuellement l'égoût.

Répondre à Laur.

Posez votre question Répondre

Résultats pour terrain en zone naturelle

Faire passer terrain non constructible à cons Bonjour, Je viens de signer avec mon ami pour le terrain de nos rêves (8700m2 de bois). Nous souhaitons dans le temps y construire notre maison. Le problème est que ce terrain est classé zone N3 : zone naturelle constructible pour les collectivité... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3898335-faire-passer-terrain-non-constructible-a-cons

Que faire d'un terrain non constructible ? Bonjour, Nous possédons un terrain de 23 h dans le var (aux alentours de Brignoles), terrain non constructible, classé zone naturelle boisée... Faut-il l'assurer ? Faut-il le débroussailler ? Peut-on couper des arbres, tout ou partie ? Que... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3936776-que-faire-d-un-terrain-non-constructible

Servitude de passage le long d'un ruisseau Bonjour, Un ruisseau traverse des zones privées classées en zone naturelle sur le PLU. Malgré le domaine privé, est-il possible de demander une servitude de passage pour créer un chemin piéton public le long du ruisseau? Merci d'avance droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3918697-servitude-de-passage-le-long-d-un-ruisseau

Résultats pour terrain en zone naturelle

Assurance : en cas de tempête et catastrophe naturelleLes logements, et notamment les maisons inviduelles, sont de plus en plus souvent touchés par des intempéries, tempêtes et autres catastrophes naturelles. En théorie, ces dégâts sont totalement ou partiellement couverts par les assurances. Les... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-606-assurance-en-cas-de-tempete-et-catastrophe-naturelle

Achat de terrain : droits d'enregistrement et TVALes terrains acquis par les seules personnes physiques, en vue de la construction d'immeubles que ces personnes affectent à un usage d'habitation, ne sont plus assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Ces opérations sont désormais soumises... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1396-achat-de-terrain-droits-d-enregistrement-et-tva

Clause de mobilité et zone géographiqueLe contrat de travail peut prévoir une clause de mobilité, le salarié étant alors contraint d’accepter les mutations décidées par l’employeur. Mais cette clause ne peut être appliquée que dans une zone géographique précise, définie dans le contrat.... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-923-clause-de-mobilite-et-zone-geographique

Résultats pour terrain en zone naturelle

TERRAIN CLASSE ND (zone naturelle à protéger) (Résolu)Bonjour, Je possède un terrain classé ND. Il est entouré de terrains sur lesquels ont été édifié des constructions. On me met en demeure ( la municipalité) de nettoyer ce terrain car y prolifèrent des herbes folles , plantes diverses etc.. Je voudrais... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3943370-terrain-classe-nd-zone-naturelle-a-proteger

Terrain zone verteBonjour, voilà je vous explique en quelques mots,ma famille vivaient sur un terrain en location dans leurs camping depuis 14 ans mais vendredi 26 sept ils ont ete expulsé et leur camping mis en gardiennage.Ma question est la suivante en fait ils ont... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3940539-terrain-zone-verte

Terrain en zone verteBonjour,as -t-on le droit de mettre un mobile home sur un terrain en zone verte ce terrain a déjà l'électricité, un forage et une fausse septique, peut on y vivre dessus dans un mobile home? droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3902414-terrain-en-zone-verte

Résultats pour terrain en zone naturelle

3,6% d'inflation annuelle dans la zone euro au mois de septembre- L'inflation annuelle dans la zone euro est en légère baisse à 3,6% au mois de septembre 2008, selon une estimation rapide d'Eurostat (Office statistique européen), parue mercredi 15 octobre. En septembre 2007, ce taux était de 2,1 %.Pour l'Union... droit-finances.commentcamarche.net/actualites/3-6-d-inflation-annuelle-dans-la-zone-euro-au-mois-de-septembre-100081-actualite.php3

Résultats pour terrain en zone naturelle

Construction : l'achat du terrain La construction d'une maison individuelle n'est pas une sinécure. Mais le choix et l'achat du terrain ne sont pas non plus une mince affaire. Cette étape préalable conditionne même en grande partie la réussite de l'opération.... droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier-faire-construire/c10-l-achat-du-terrain.php3

Vérifier la surface d'un terrain constructibleUne précaution indispensable : mesurer la surface du terrain avant de signer. Les problèmes de surface ne se posent guère en matière d'immeubles collectifs. Par définition, les limites d'un logement ou d'un local commercial situé dans... droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier-faire-construire/c20-terrain-comment-verifier-la-surface.php3

Vérifier la surface d'un terrain constructibleUne précaution indispensable : mesurer la surface du terrain avant de signer. Les problèmes de surface ne se posent guère en matière d'immeubles collectifs. Par définition, les limites d'un logement ou d'un local commercial situé dans... droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier/c20-terrain-comment-verifier-la-surface.php3