RSS
Plateformes d'assistance
Banque
Entreprise
Immobilier
Impôts
Donation-Succession
Travail
Consommation
Vie à deux
Discussions & Opinions des Communautés
Rechercher : dans
Par : Pertinence Date Nom d'utilisateur
Statut : Non résolu

Mon voisin ne veut pas couper ses tuyas

pepette, le dimanche 21 septembre 2008 à 14:13:43
Bonjour,
Mon voisin ne veut pas couper ses arbres (tuyas) vieux de 20 ans et haut de 8 mètres. Il invoque que je ne suis pas mitoyen direct , une bande d'herbe de 3,70 mètres laissée à l'avandon nous sépare. Ces arbres me cachent du soleil levan en automne et hivers. Quel est mon droit à ce sujet ?
pepette
Répondre à pepette  Signaler ce message aux modérateurs Aller au dernier message

1


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
jojo1980, le dimanche 21 septembre 2008 à 14:17:14
appelle julien courbet.....laisse les arbres c'est le poumon de la planete et elle en a bien besoin!
Répondre à jojo1980

2


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
pepette, le dimanche 21 septembre 2008 à 14:28:42
les thuyas ne sont pas des arbres mais des coniferes, de plus ce sont des déserts écologiques (c'est pour ca que nous avons planter des arbres à papillons et d'autre essence pour accueillir oiseaux et écureuil...du coté de nos autres voisins) ce n'est pas le sujet de ma question. Ici il s'agit d'un probleme de haie qui cache le soleil et la luminosité. Et je pense que Julien Courbet à d'autre sujet à traiter surtout depuis qu'il a changé de chaine

Merci de vos réponses
Répondre à pepette

3


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
jojo1980, le dimanche 21 septembre 2008 à 14:40:42
lol mais fais appelle au maire de ta commune ,deja pour savoir exactement qu'elle parcelle appartient a qui....sinon saisie le tribunal d'instance ...
Répondre à jojo1980

4


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
christian19, le dimanche 21 septembre 2008 à 15:50:52
bonjour,en tant que sylviculteur je viens d apprendre que les tuyas ne sont pas des arbres,voila pour infos lire dessous,c est peut etre pas le sujet mais il faut savoir de quoi on parle


Les thuyas (Thuja), appelés aussi cèdres au Canada, sont un genre de conifères de la famille des Cupressacées, originaires des régions tempérées de l'hémisphère Nord. Plusieurs espèces sont cultivées comme arbres d'ornement.

Ces arbres sont surnommés, en Amérique du Nord, Arbor vitae (Arbre de la vie en latin) pour leur feuillage pérenne.

« Thuya » vient du grec ancien θυία (thyia), en référence à son bois parfumé.

Classification [modifier]

Le genre Thuja compte cinq espèces :

* Thuja koraiensis Nakai - Thuya de Corée
* Thuja occidentalis L. - Thuya du Canada ou Cèdre blanc
* Thuja plicata Donn ex D. Don - Thuya géant de Californie
* Thuja standishii (Gordon) Carrière - Thuya du Japon
* Thuja sutchuenensis Franch. - Thuya du Sichuan

Un hybride entre Thuja standishi et Thuja plicata est connu comme le cultivar Thuja 'Green Giant'.

Une autre espèce, le thuya de Chine (Thuja orientalis), qui a donné son nom au genre, est maintenant classé dans un genre à part, Platycladus, sous le nom de Platycladus orientalis.

Les plus proches parents du Thuja sont Thujopsis dolabrata, qui s'en distingue par son feuillage plus épais et ses cônes plus gros, et Tetraclinis articulata, différent par son feuillage quadrangulaire (et non aplati) et ses cônes formés de quatre écailles épaisses et ligneuses.

Caractéristiques générales [modifier]
Chablis dans pépinière abandonnée de thuyas
Chablis dans pépinière abandonnée de thuyas
Bouquet de Thuyas, Bas St-Laurent, Québec.Âge approximatif 80 ans
Bouquet de Thuyas, Bas St-Laurent, Québec.
Âge approximatif 80 ans

Les thuyas sont des arbres toujours verts, qui ressemblent beaucoup aux faux-cyprès du genre Chamaecyparis.

Les feuilles, persistantes sont opposées et en formes d'écailles, sauf les jeunes pousses qui ont un feuillage juvénile en aiguilles. Les écailles sont disposées sur quatre rangs le long des rameaux. Ceux-ci sont aplatis et paraissent comme articulés.

Les cônes mâles, petits et peu visibles, se trouvent à l'extrémité des rameaux. Les cônes atteignent à maturité une taille de 15 à 20 mm de diamètre. Ils sont formés de 6 à 12 écailles opposées, coriaces, imbriquées.

Le bois des thuyas est très léger, tendre et aromatique. Il peut se fendre facilement et résiste particulièrement bien à la pourriture. Ce bois a trouvé de nombreuses applications depuis la fabrication de coffres qui repoussent les mites jusqu'aux bardeaux de couverture. Les planches de Thuja plicata sont utilisées comme revêtement mural d'une grande élégance. Les poteaux en thuya sont souvent employés pour faire des poteaux et barres de clôture. Ce bois est vendu sous la dénomination commerciale de « red cedar ».

Le feuillage des thuyas est riche en vitamine C et fut utilisé comme remède contre le scorbut par les Amérindiens et par les premiers explorateurs européens. Lors de leur hivernage de 1535-1536 à Stadaconé, Jacques Cartier et ses compagnons sont réputés avoir été guéris du scorbut par les amérindiens au moyen de tisanes de thuya.

Divers [modifier]

Les différentes espèces de thuyas hébergent des insectes ravageurs, dont les larves se nourrissent des feuilles, notamment des lépidoptères dont Epirrita autumnata, Ectropis crepuscularia (la boarmie crépusculaire) et Eupithecia pusillata.
Répondre à christian19

5


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
pepette, le lundi 22 septembre 2008 à 10:21:27
merci de cet eclaircissement sur les différentes familles de Thuyas, j'ai fait un abus de langage en parlant d'arbre pour souligner à la personne qui repondait avant de laisser la nature tranquil que le Thuyas n'est pas aussi noble/important que d'autre essence lorsqu'il parle de laisser respirer la planete entre autre(d'ailleur c'est les océans avec le phytoplancton qui produisent la majeure partie de l'oxygène et non les forêts)

pour le cadastre la bande de terre ne nous appartient pas donc en theorie on est pas mitoyen mais j'ai vu cet article

Article.673 du Code. Civil :
Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci à les couper.
Les fruits tombés naturellement de ces branches lui appartiennent.
Si ce sont les racines, ronces ou brindilles qui avancent sur son héritage, il a le droit de les couper lui-même à la limite de la ligne séparative.
Le droit de couper les racines, ronces et brindilles ou de faire couper les branches des arbres, arbustes ou arbrisseaux est imprescriptible.

Attention
Vos plantations peuvent occasionner des troubles anormaux sur les terrains voisins et ces derniers sont en droit d'exiger de faire cesser ces troubles et de plus demander des indemnisations pour les préjudices subis, même dans le cas ou vous ayez respecté les distances de plantation.
Exemples pouvant être considérés comme troubles anormales ou excessifs :
- Les pertes continues d'ensoleillement tout au long de l'année causées par des arbres persistants.

ici c'est le cas nous n'avons plus de soleil durant le matin tout au long de l'année. Donc peut-on obliger ce voisin à tailler sa haie avec cet argument d'apres vous ?
Répondre à pepette

6


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
Marc, le lundi 22 septembre 2008 à 10:39:39
Non. Si les plantations ne sont pas sur votre parcelle et qu'en plus une autre parcelle vous sépare, il n'est pas obligé de les enlever. Vous êtes autorisés à couper ce qui empiète sur votre parcelle à terre ou dans les airs. C'est tout.
Répondre à Marc

7


  • Ce message vous semble utile, votez !
  • Signaler ce message aux modérateurs
 jch, le lundi 22 septembre 2008 à 16:43:35
Non non !

Hors de question de faire vous même de l'élagage, même si les branches dépassent au dessus de votre terrain !!!

Regardez déjà à quelle distance sont implantés les thuyas par rapport à la limite séparative de propriété. Compte tenu de leur hauteur (8m), ils doivent être à plus de 2m de la limite. S'ils le sont à moins, leur hauteur ne doit pas dépasser 2 m.

Voilà déjà une piste facile pour faire réduire la gêne provoqué par cette haie.

Quand au trouble anormal lié à la perte d'ensoleillement, il s'agit là d'une notion très subjective lié à l'appréciation du juge.
Répondre à jch

Résultats pour mon voisin ne veut pas couper ses tuyas

Mitoyenneté: hauteur minimum de haie Bonjour,question de mitoyenneté: à quelle hauteur minimale avons le droit d'exiger la hauteur d'une haie mitoyenne?; en efet, notre voisin coupe très court la haie et ne permet aucune intimité ( il s'en moque, il n'habite pas là en... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3840921-mitoyennete-hauteur-minimum-de-haie
Copro+couper tuyas jouissance exclusive Bonjour, je détiens la jouissance exclusive du jardin de ma copropriété. Je souhaite remplacer des tuyas non entretenus depuis 10 ans mais un voisin veut m'en empêcher. me faut il son autorisation? merci d'avance. droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3862039-copro-couper-tuyas-jouissance-exclusive
Problème d'eaux pluviales d'un voisin Bonjour, je viens d'acheter un terrain par lequel nous rentrons sur une propriété privée avec un droit de passage. Le voisin plus haut avait enfoui ss de la terre un tuyau plastique dans le coffrage de son angle de mur en bas pour évacuer ses... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3863262-probleme-d-eaux-pluviales-d-un-voisin

Résultats pour mon voisin ne veut pas couper ses tuyas

Hauteur des arbres du voisinUn if, d’une hauteur de 12 mètres, est implanté à moins de deux mètres de la limite séparant les fonds de deux voisins. 1/ L’arbre donc ne respecte pas la distance imposée par l’article 672 du Code civil compte tenu de sa hauteur. Cependant, le... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1421-hauteur-des-arbres-du-voisin
Troubles de voisinage et travauxIl peut arriver que des travaux effectués sur un immeuble provoquent des nuisances dépassant les inconvénients normaux du voisinage. Dans ce cas, les voisins “victimes” peuvent intenter une action judiciaire contre le propriétaire de l’immeuble... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-915-troubles-de-voisinage-et-travaux
Trouble anormal de voisinage et travaux par le sous-traitantIl y a dix ans, les magistrats avaient admis la faculté pour les voisins lésés de rechercher la responsabilité de l’entrepreneur ou du sous-traitant sur le fondement des troubles anormaux de voisinage, au lieu de celle du propriétaire qui auparavant... droit-finances.commentcamarche.net/faq/sujet-1381-trouble-anormal-de-voisinage-et-travaux-par-le-sous-traitant

Résultats pour mon voisin ne veut pas couper ses tuyas

Mon voisin a coupé un arbre sur mon terrainBonjour, Hier matin (9h), j'ai entendu une scie mécanique sur mon terrain. Je suis allée voir. Il y a quelqu'un que je ne connaissais pas qui installait une échelle. Je lui ai demandé ce qu'il faisait et il m'informe qu'il... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3946160-mon-voisin-a-coupe-un-arbre-sur-mon-terrain
Mon voisin veut me faire couper mes arbresBonjour, Mon voisin veut me faire couper à 2 metre mes "cuprecius elandis" (famille des tuya) ART 671 de la Loi du 20 aout 1881 Mes 25 arbres on 20 ans et font entre 15 et 20 mètres de haut. Ils sont orientés plein nord, donc il n'y a pas... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3824091-mon-voisin-veut-me-faire-couper-mes-arbres
Tuyaux en cuivre coupés pour un appartementBonjour, Nous avons été victimes d'un acte de vandalisme la semaine dernière dans les parties communes, dans le local à poubelles où nos tuyaux en cuivre pour l'arrivée d'eau et de gaz ont été coupés et volés, mais seulement concerne... droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3892308-tuyaux-en-cuivre-coupes-pour-un-appartement

Résultats pour mon voisin ne veut pas couper ses tuyas

Renault dévoile une Mégane Coupé- Après la Mégane Berline présentée en septembre dernier, Renault dévoile la Mégane Coupé au Mondial de l'Automobile de Paris, qui se tient du 4 au 19 octobre. Elle sera proposée notamment avec des moteurs compatibles biocarburants, aussi bien le... droit-finances.commentcamarche.net/actualites/renault-devoile-une-megane-coupe-100037-actualite.php3

Résultats pour mon voisin ne veut pas couper ses tuyas

Troubles de voisinage : défendez vos droitsEn ville comme à la campagne, les problèmes de voisinage perturbent parfois la vie quotidienne. Ce que vous devez savoir pour garantir votre tranquillité. A moins de vivre dans un relais de chasse isolé au milieu des bois, les troubles de voisinage... droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier-voisinage/d20-voisinage-defendez-vos-droits.php3
Troubles de voisinage : défendez vos droitsEn ville comme à la campagne, les problèmes de voisinage perturbent parfois la vie quotidienne. Ce que vous devez savoir pour garantir votre tranquillité. A moins de vivre dans un relais de chasse isolé au milieu des bois, les troubles de voisinage... droit-finances.commentcamarche.net/contents/immobilier/d20-voisinage-defendez-vos-droits.php3