Bonjour,

Comme pour beaucoup de successions sans testament, le décès d'un parent provoque des situations parfois difficiles à comprendre et à gérer.

Nous sommes trois enfants, notre père est décédé. à l'issue de la succession, nous avons un compte-titres à gérer dont voici le statut :
pour la moitié, l'usufruit revient à notre mère, la nu-propriété étant partagée entre nous trois
pour l'autre moitié, elle est la propriété de notre mère seule.

L'usufruit consiste-t-il à percevoir les dividendes et payer les droits de garde éventuels, les frais d'opération s'il y en a.

L'usufruitier peut-il vendre des titres sans l'accord des nu-propriétaires ?

En cas de vente de titres, le produit est-il réparti entre nu-propriétaires et usufruitiers ? Dans ce cas, le montant correspondant est-il imputable sur le seuil de cessions de chaque nu-propriétaire ? En-est-il de même pour les PV et/ou MV réalisées ?

Et puis, par les temps qui courent, il faut tenir compte de la baisse de la bourse : en cas de vente totale, et de clôture du compte-titres, l'usufruiter doit-il rembourser aux nu-propriétaires les pertes éventuelles ?

J'aimerais avoir des conseils avisés.

Cordialement.