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Bonjour,
Mes parents ont quelques soucis avec les voisins à leur maison de campage. Ils ont acheté en 1984 une maison et à ce moment là, les voisins de derrière passait sur leur terrain comme le terrain était enclavé malgré que cela n'était pas notifié sur l'acte de vente. C'était un accord entre les deux parties. Ensuite, ils avaient acheté un petit bout de terrain en bas de leur parcelle afin de désenclavé leur terrain. Cependant, mes parents leur autorisaient à passer sur leur terrain pour prendre le courrier et mettre leur poubelle pour éviter de faire le tour. Les voisins ont vendus leur maison il y a une petite dizaine d'années et les nouveaux propiétaires pensent qu'ils ont le droit de passer. Au mois d'août, amis des enfants, les voisins ou encore les enfants passaient sans cesse avec les vélos bref l'anarchie totale sur leur terrain. Après avoir contacter le notaire, il a confirmer qu'il n'y a pas de servitude mais que cependant ils ont le droit de passer pour le courrier et les poubelles alors que mes parents n'ont pas été informé par le notaire donc ils ont rien signé. De plus, le notaire inscrit sur le courrier que si mes parents fermaient à clé le portail, il faut leur donner un double alors qu'ils sont désenclavé.Sont t-il obligé de le faire et si oui que risque t'il? Cordialement
Bonsoir,
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Merci beaucoup pour votre réponse. je sais bien que c'est difficile de contredire un notaire mais on trouve bizzarre qu'il ait pu mettre, sans l'accord de mes parents, quelque chose qui les concernait alors que les voisins ont achétès désenclavés avec un chemin d'accès qui va sur leur propriété.
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A-t-on droit a des aides quand on est un couple etudiant avec enfants Annulation du droit de passage Bonjour, je suis de la russie. je suis docteur en médecine. droit-finances Concubinage droit du concubin Cotorep pas le droit au travail Droit de passage justice Droit de passage 30 ans Droit de passage conventionnel Droit de passage conventionnel aggravation Es je le droit de facturer des frais déplacments Le lieu du mariage droit Les lois de 1901 sur les associations droit de president Mon patron 'ecouter mes conversation tel a til le droit Pay to pass Porte d'entrée principale maison droit de passage Que se passe t'il si on finie pas les travaux cher un clien Qui à droit à la prime de noel pour quel chomeur? Retirer argent avec carte pass