Inondation causé par un fossé rebouché

yoan, le mardi 30 septembre 2008 à 22:12:43

Bonjour a tous,
voila j'habite un petit village dans le nord de la france et un petit probleme de fossé rebouché cause des inondations dans mon garage(en sous sol) lorsqu'il pleut assez fort!!
Ce fossé semble avoir été rebouché il y a environ 20 ans par un cultivateur du village (sans autorisation) mais je n'arrive pas a trouver de cadastre afin d'avoir une preuve que ce fossé a bien existé, pour que ce monsieur le debouche!!
Si vous avez une idée de l endroit ou je pourai trouver une reponse faites moi signe au plus vite!
merci d avance!

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Marie02, le mardi 30 septembre 2008 à 22:46:53

Bnosoir,
Normalement les fossés sont régulièrement curés par les gestionnaires de la voirie, à savoir la Commune pour une route communale, le département pour une départementale et la DDE pour les voies à grande circulation et route nationiale. Assurez vous en mairie de connaître l'intitulé de la voie et aller voir l'administration concernée qui elle pourra se retourner contre le cultivateur.
Bonne continuation

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Qu'est-ce à dire, le mardi 30 septembre 2008 à 23:05:32

Oui, j’aurais dit la même chose, ce n’est pas au Cadastre mais auprès du Bureau de l’Urbanisme et de la Voierie que je me serais renseigné.

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line, le mercredi 1 octobre 2008 à 00:31:22

tiens j'ai accroché un poisson (questceadire)

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