Bonjour,
où en êtes-vous ?
Je viens de prendre connaissance de vos mails. Je connais bien ce type de situation.
Pour vous, ou pour d'autre :
Dans ce type de configuration, il est urgent de contacter un avocat, dés le début des pbs, afin de se faire conseiller au mieux.
En qualité de majoritaire, votre associé dispose d'un certain nombre de pouvoir, mais il ne peut pas faire n'importe quoi !
Après l'avocat, il faut faire appel à un médiateur à l'amiable, sinon, entamer une procédure auprès du tribunal de commerce demandant la nomination d'un administrateur ad'hoc ayant pour mission de trouver une issue au conflit.
N'ayez aucun doute, une personne qui se comporte de la sorte est malade. Vous devez absolument envisager de quitter la société et de lui revendre vos parts au plus vite, cette histoire se finira mal.
Si vous disposez de 40% c'est un vrai atout, il ne peut pas (en théorie !!) laisser 40% dans la nature... Faite lui donc, via avocat, une offre de rachat de vos parts.
Si vous avez un statut de gérant, le majoritaire peut vous révoquer (vous virer !!), et effectivement vous n'êtes couvert par aucune prestation sociale, à moins d'avoir souscrit à une GSC. Vous ne pourrez rien faire contre une révocation, par contre, si il n'y a pas de motif légitime, ou bien encore si la décision est vexatoire, vous pouvez attaquer et demander des DI. Là encore, à voir avec votre avocat.
Bref, qques régles quand on est gérant (maj ou min) :
> Avoir un contrat avec un avocat spécialisé dans le droits des entreprise.
> Souscrire à une GSC (ontrat de couverture perte emploei privée) : compter 2 000 € / an en fonction de vos revenus.
> Prévoir un pacte d'associé en plus des statuts (fixant certaines régles)
> Au premier signe curieux de la part d'un autre gérant, réagir très vite, ne pas laisser les choses pourrirent !
Bon courage !