Annulation d'un achat signé chez le notaire

Reckoner - 19 oct. 2008 à 00:25
 Reckoner - 19 oct. 2008 à 01:09
Bonjour,

Voilà j'ai fais l'acquisition d'un appartement sur plan, qui doit être construit pour 2010. Je l'ai acheté avec ma désormais ex-conjointe avec un apport et l'accord de la banque pour le prêt. Il n'y a pas eu de problème de ce côté là.

Nous avons donc signé chez le notaire une attestation et la construction a commencé. On a d'abord payé une partie de notre apport à la signature puis par étapes successives de nouveaux montants sont à payer. Sauf que depuis cette signature je ne suis plus avec mon ex-conjointe, et étant co-acquéreurs tous les deux, comment cela doit-il se passer ?

Est-il possible d'annuler l'acte signé chez le notaire ? Qu'en est-il de l'argent déjà versé au constructeur ? Comment faut-il faire ?

Merci d'avance, j'espère avoir été clair, si besoin demandez moi, je m'expliquerais davantage.

2 réponses

Bonjour,

un cas similaire est arrivée a un couple d'amis. Le cas n'est pas exactement le même mais cela peut vous donner quelques enseignements.
Dans le cas où vous voudriez garder le logement seul, il est très difficile de vous voir transférer la part de votre conjointe, étant donné que vous êtes co-acquéreur et co-emprunteur au niveau de la banque. Tant pour le promoteur que pour la banque, il n'y a pas deux parties distinctes dans le dossier mais une seule, constituée par le couple co-emprunteur co-aquéreur.
La solution la plus simple sera de vendre le logement, payer l'emprunt bancaire et recuperer chacun les montants respectifs que vous avez avancés.
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Merci pour ces réponses qui m'aident déjà un peu plus.

Mais ce serait vraiment la seule solution, en tout cas la plus simple je pense ? Car l'appartement sera fini dans 2 ans et ça fait long. J'imagine que s'il y a d'autres solutions, ce doit être très casse-tête...
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