Signature manquante

Soleilange Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 23 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 24 octobre 2008 - 24 oct. 2008 à 12:40
Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 - 24 oct. 2008 à 14:25
Bonjour,
Dans le cadre d'une succession, nous n'avons pu trouver un héritier (non réservataire car c'est notre beau-père). Impossible de retrouver sa trace. Nous devons sortir des fonds à la banque et ensuite procéder au partage. Cette signature est obligatoire, peut-elle gêner toute la succession? Y a t-il un moyen de contourner. Devrons-nous engager des frais de généalogistes et qaund bien même, si ce Monsieur reste introuvable, resterons-nous toujours dans l'attente? Que faire dans un tel cas de figure? Merci d'avance.

5 réponses

steph77phane Messages postés 2437 Date d'inscription mercredi 16 mai 2007 Statut Membre Dernière intervention 9 juin 2014 92
24 oct. 2008 à 13:01
Bonjour,

oui, il faut sa signature donc il vous faut le retrouver puis voir si, il a une descendance car dans ce cas la signature viendra d'eux ce qui va vous compliquer les choses.

Les recherches peuvent aussi se faire par le notaire.
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Merci de cette réponse. Dieu merci, il est sans enfants et n'a qu'une soeur. Le Notaire devra le trouver. Merci encore.
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 814
24 oct. 2008 à 14:04
ou il faudrait pouvoir trouver quelquun qui se "porte-fort" pour lui, mais faut mettre la main aussi dessus aussi!c'est le notaire qui doit mettre tous les moyens en oeuvre pour trouver les heritiers! pas vous!
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Merci Théo. On va "secouer" se Notaire alors, car sinon, on risque d'attendre ad vitam aeternam.
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Théo89 Messages postés 1426 Date d'inscription dimanche 12 octobre 2008 Statut Membre Dernière intervention 9 août 2009 814
24 oct. 2008 à 14:25
absolument!
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