Bonjour,
Un juge peut il obliger un pére à voir son enfant si ce dernier ne le souhaite pas.
Sachant que la mère manipule l'enfant ?
une pension alimentaire est obligatoire oui mais est ce une garde alterne peut etre imposé?
Perdre tous ses points et récupérer son permis VoirLa perte totale des points entraîne l’invalidation du permis de conduire pour une durée de six mois.
L’intéressé est informé de la perte de son droit à conduire par lettre recommandée. Il doit rapporter son permis à la préfecture de son département...
Adoption de l'enfant de son conjoint VoirPour la perception des droits de mutation à titre gratuit (donation ou succession), il n'est pas tenu compte du lien de parenté résultant de l'adoption simple.
Mais il est prévu un certain nombre d'exceptions à ce principe, permettant ainsi...
Réduction d'impôt et personnes handicapées : interphone VoirÀ compter du 1er janvier 2005, l'article 91 de la loi de finances pour 2005 a mis en place un crédit d'impôt sur le revenu en faveur de l'aide aux personnes les plus fragiles.
Ce dispositif, codifié à l'article 200 quater A du code général des...
Imposition des non-résidents : impôt sur le revenu VoirDéfinition du domicile fiscal
Une personne est considérée, sous réserve d'une convention internationale, comme ayant en France son domicile fiscal lorsqu’elle se trouve dans l’un des cas suivants :
• La personne a son foyer en France
Le foyer...
Bjr mon ex mari qui ne voulai pas voir ces enfants a eu un devoir de visite et non un droit de visite bon ce n est pas pour ca qu il est venu mais c est mieux ainsi .......
étonnant qu un juge donne un devoir de visite, c est un droit pas une obligation..obliger quelqu un pourrait nuire à l intégrité de l enfant , je pense, quant à la garde alternée, apparement, vu le comportement du père, ne serait pas une bonne chose pour le moment(toujours pour l' enfant), à vous de faire valoir cela et peu etre attendre des jours meilleurs, l age de l enfant est important....
La présence des deux parents étant importante pour le développement de l'enfant, il est logique que le JAF décide que l'enfant voit ses parents. Les décisions sont prises dans l'intérêt de l'enfant .
Ensuite il est facile à la maman d'expliquer "à sa facon" que papa ne vient pas le chercher pour x raisons.
Il ne faut pas baisser les bras.
pas le temps? pour les vrais amis on le prend!