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Comment faire ?
Bonjour, je souhaite connaître la liste des documents à fournir au notaire pour la constitution du dossier pour la vente d'un terrain. Merci.
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En principe, seul, le titre de propriété est suffisant. Le notaire, dont c'est le métier se charge de constituer le dossier. Rassurez-vous, si vous devez lui fournir des documents, il saura vous dire lesquels. Bonne vente