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Terrain en zone verte

Dernière réponse le 6 jun 2009 à 09:19:31 tatooetugo, le 8 déc 2008 à 20:14:37 
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Bonjour, j'ai repéré un terrain en zone verte autour de nans les pins. mon ami et moi pensons pouvoir y planter un verger, un jardin, y mettre des moutons , chevres et quelques volatiles afin de subvenir à nos besoins et aussi en faire un peu le commerce.

* la question est la suivante, en supposant qu'on nous autorise à y mettre moutons et chèvres etc.. (à qui faut il le demander?) , au bout de combien de temps peut-on espérer pouvoir y construire des abris pour les animaux, style bergerie et au bout de combien de temps peut-on envisager un eventuel agrandissement pour habiter sur le lieu de notre production/élevage?

le caractère zone verte interdit-il toute construction future, meme si le but est purement agricole?

si un hangar est edifié, au bout de combien de temps peut-il etre transformé en habitation (toujours dans le but de vivre sur le lieu de notre production?)

sur le meme terrain si on implante un mobil-home, peut-on l'abriter avec un toit et 4 poteaux pour le mettre en "hivernage" sans autorisation specifique pour l'abri en question??

Avec mes remerciements;

tatooetugo

Meilleures réponses pour « terrain en zone verte » dans :
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Plume Nomade, le 4 jun 2009 à 10:52:04

Bonjour,
Tiens... je viens aussi de repérer un terrain vers Nans les Pins en zone verte... et nous avons le même prjet avec un ami, mais version yourte...
As-tu avancé dans tes recherches par rapport à l'histoire de la zone verte???
Et sur ton projet en général???
A bientôt et belle journée,
Valérie.

Répondre à Plume Nomade

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tin, le 4 jun 2009 à 11:00:05

Bonjour
proprietaire d un terrain en zone verte depuis 10 ans
vous ne pouvez rien faire dessus même pas d abris pour animaux (sauf autorisation écrite de la mairie )
vous avez juste le droit de passer la journée mais jamais y dormir

Répondre à tin

3

Plume Nomade, le 4 jun 2009 à 12:46:24

Merci de votre réponse!!!
Oui, je vois... ça restreint...
Je comptais justement y habiter...
Bon, à voir avec la mairie!!
Merci et agréable journée!

Répondre à Plume Nomade

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Titeuf, le 4 jun 2009 à 13:18:51

S'il suffisait de mettre quelques bestioles sur un terrain en zone verte pour pouvoir y habiter, ça serait trop simple. ;o)

Les campagnes seraient remplis de constructions abritant des éleveurs... d'escargots ou de mouches.

Répondre à Titeuf

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 rowanb, le 6 jun 2009 à 09:19:31

Bonjour,

Je ne connais pas de zone verte. Il s'agit certainement au sens du document d'urbanisme de votre commune d'une zone "naturelle" ou "agricole", ou d'un zone "non urbanisée" en l'absence de document d'urbanisme.

Vérifiez dans le PLU ou le POS de votre commune ce qui peut être réalisé sur votre parcelle et vous aurez la réponse.

Si votre commune n'a pas de PLU ou de POS, vous ne pourrez construire que si vous vous lancer dans l'activité agricole.

En toutes hypothèses il vous faudra un permis de construire.

Par ailleurs, si votre projet n'est pas possible aujourd'hui, le temps ne vous donnera pas plus de droit à construire (sauf modification des règles d'urbanisme).

Cordialement.

Répondre à rowanb