Terres des voisin sur mon mur
bakera
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2 janv. 2009 à 20:41
lucien - 3 janv. 2009 à 10:14
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A voir également:
- Terres des voisin sur mon mur
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bakera
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1 juillet 2010
3 janv. 2009 à 00:30
3 janv. 2009 à 00:30
bonsoir
c est son propre mur
d apres ce que l on nous a dit il peux pas mettre les terres sur un mur
mais quand ont a ete voir a l urbaniste il nous en sorti une loi comme quoi il ne peux pas et il sont passer voir , apres il nous ont dit qu'il n intervenais pas !!!
c est son propre mur
d apres ce que l on nous a dit il peux pas mettre les terres sur un mur
mais quand ont a ete voir a l urbaniste il nous en sorti une loi comme quoi il ne peux pas et il sont passer voir , apres il nous ont dit qu'il n intervenais pas !!!
D'une façon générale, on ne peut pas effectuer, sur un mur mitoyen, des travaux qui porterait préjudice à son voisin, notamment en compromettant la solidité de l'ouvrage.
Dans votre cas, comme c'est un mur qui est un bien propre à votre tante je pense que votre voisin n'a pas le droit de monter la terre contre. Renseignez vous bien, car si le mur s'écroule il sera là pour vous dire que ce n'est pas son mur.
Dans votre cas, comme c'est un mur qui est un bien propre à votre tante je pense que votre voisin n'a pas le droit de monter la terre contre. Renseignez vous bien, car si le mur s'écroule il sera là pour vous dire que ce n'est pas son mur.
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2 janv. 2009 à 20:51
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Bonsoir,
Deja, il faudrait nous preciser si le mur est mitoyen ou s'il appartient en propre a votre tante.
De plus, je serais etonné qu'il n'y ait pas une mesure aprticulière a respecter dans ce cas de figure. Mais je pense que les "specialistes" vont vous repondre mieux que je ne pourrais le faire.
Bonne soirée.
Deja, il faudrait nous preciser si le mur est mitoyen ou s'il appartient en propre a votre tante.
De plus, je serais etonné qu'il n'y ait pas une mesure aprticulière a respecter dans ce cas de figure. Mais je pense que les "specialistes" vont vous repondre mieux que je ne pourrais le faire.
Bonne soirée.
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