Bonjour,

La modulation permet d’aménager le temps de travail sur l’année. Ce dispositif permet de faire varier la durée hebdomadaire de travail sur tout ou partie de l’année. Ainsi, les heures effectuées au-delà de 35 heures ne sont pas considérées comme des heures supplémentaires dès lors qu’à la fin de l’année de référence, la durée de travail n’excède pas 1 607 heures.

Donnent lieu au paiement d’heures supplémentaires, les heures effectuées au-delà de la moyenne haute (au-delà de 40 heures par semaine) et au-delà du plafond annuel (1 607 heures).

Les heures supplémentaires décomptées en cours d’année donnent lieu à une rémunération à un taux majoré pouvant être remplacé par un repos compensateur équivalent, soit par exemple 1 h 15 de repos pour une heure majorée à 25 %.

Dans votre cas, il n’y a pas de majoration pour les heures effectuées entre 32 et 40 heures. Le décompte des heures supplémentaires commence à courir à partir de la 41ème heure effectuée dans la semaine.

Cordialement,