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Probleme location ! moisissure ! isolation !

Dernière réponse le 16 nov 2009 à 21:01:05 jojoscoottkr, le 5 jan 2009 à 16:25:14 
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Bonjour,
je suis locataire depuis 6 mois ! je suis arrivé dans le logement en été,en accord avec le proprio nous avons effectué des traveaux (pour une reduction de loyer de 50€/mois durée du bail),car le logement n'etait pas louable ! tres vetuste !
les traveaux etant fini nous avons pris possession du logement,l'hiver est arrivé et la surprise !
tout moisi : les vetements,murs,la nouriture,bref tout !
de l'eau ruisselle des murs et des fenetres, c'est horrible,nous avons prevenu l'agence,avec un dossier avec photo et affaire moisi !
le lendemain le proprio est venu voir sur place,avec son ouvrier en dissant qu'il fallait installer un extracteur d'air (l'appartement ne dispose d'aucune ventilation) depuis 2 mois plus de nouvelle et rien a bouger tous nos meubles sont en train de moisir,nos vetements,on ne peut plus faire de pleins de courses sinon la nourriture moisi !
que faire ? ou faire bouger les choses rapidement ?
d'autres probleme sont present :
-electricité pas au normes

(pas de differentiel 30ma mais 500ma,circuit electrique non separé,les chauffages sont branchés sur le meme circuit que les prises de courant,dans la salle de bain la prise n'a pas de terre car la terre est la phase !)

il n'y a qu'un chauffage dans le salon 1000w(25m2) que j'ai du installer car il ne fonctionné plus !
avec le chauffage la temperature est de 15° maxi la nuit ca decend a 6°

-pas de vmc
toutes nos affaires sont moisi les meubles vetements,nourritures
-il n'y a aucune isolation thermique,phonique(on entend les voisins a n'importe quel heure du jour et de la nuit !)

on paye 450€ de loyer plus les chauffages tourne a fond nous sommes moi et ma femme constament gelé,nous avions pris se logement dans le but de faire un enfant ! (jamais on fera vivre un enfant ici)

nous avons investi plus de 1000€ de traveaux en tant que locataire,tous les traveaux effectuer ce degrade
(sol statifier,peinture,nos affaire personnel,meuble),il y a des courant d'air froid partout !
nous ne pouvons donc pas quitter le logement,et comment faire quand on va quitter,comment recuperer la caution ?

nous somme desemparer
merci de votre aide

1

lbigaret, le 5 jan 2009 à 18:50:57
  • +1

Faites un recommandé au propriétaire pour exprimer toutes ces nuisances voire danger (électricité) et l'inciter à réparer au plus vite. En attendant aérez en grand pour éviter l'humidité. Votre chauffage 1000w est tout à fait insuffisant pour 25m². Il faudrait avoir 3 ou 4 fois plus pour chauffer correctement. Maintenant compte tenue de ce que vous exposez il vaudrait mieux chercher un autre appartement !

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2

mydut, le 5 jan 2009 à 19:17:41

Bonsoir,

il y a des lois, votre propriétaire doit vous louer un logement décent et aux normes,"c15-100 pour l'électricité, RT2005 pour la ventilation et le chauffage, ce qui n'est à priori pas les cas,

Faite lui une lettre de mise en demeure d'exécuter, avec un délai de 8 jours, en lui précisant que s'il ne fait rien vous déposerez plainte à la mairie pour logement impropre à la location (insalubre), la mairie prendra alors les dispositions pour vous reloger et donner une suite à votre dossier.

je sais que l'on ne sait jamais assez

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3

lbigaret, le 5 jan 2009 à 19:33:58

Désolé Mydut, il n'y a aucune obligation de mettre aux normes ou bien la loi aurait changé ? :o)

Répondre à lbigaret

4

mydut, le 5 jan 2009 à 20:04:27

Bonjour,
la loi qui n'a jamais changée mais qui évolue, oblige tout propriétaire qui met un logement à la location avec pour destination l'habitation, que celui-ci soit décent, par se mot il faut que les éléments de sécurité des biens et des personnes, soit respectés, ( électricité, gaz, aération, solidité, protection des chutes de personnes, et qu'il y ai des commodités)

je suis d'accord sur le fait que tout les propriétaires ne sont pas mauvais, mais beaucoup louent des locaux impropres à leur destination dans le but d'éviter de faire des travaux, qui leur font baisser leur taux de rentabilité.

Dans le cas présent le logement n'est pas aux normes électrique, il n'est pas ventilé, et peut être, d'autre chose, ceci à pour but de créer des désordres avec un taux d'humidité inacceptable, et des risque d'électrocution agravé par l'humidité, et peut être une absence de terre reliée, ceci rend par obligation le lieu impropre à sa destination.
je sais que l'on ne sait jamais assez

Répondre à mydut

5

lbigaret, le 5 jan 2009 à 20:14:10
  • +1

Je ne répondais pas sur le fonds de la question mais juste sur l'obligation de mise aux normes. En effet il faut qu'il soit "décent" aux yeux de la loi. Maintenant regardez cette notion de décence et vous allez probablement être surpris. Pour résumer il faut de le logement soit conforme aux normes......de l'époque de sa construction ! Surprenant mais c'est ainsi.

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9

mydut, le 5 jan 2009 à 22:59:04

Je reviens vers vous,

ceci était certainement vrai, mais depuis la loi SRU, que beaucoup ne connaissent pas, qui date des années 2000, vous avez un décret qui doit être le 2000-1208, confirmé en 2006 et 2007, qui dit à peu près : que tout bailleur, à l'obligation de ne louer que des biens conformes aux normes de sécurité, et de santé publique, cette loi à également instauré les certficats de décence.

salutations je sais que l'on ne sait jamais assez

Répondre à mydut

10

lbigaret, le 6 jan 2009 à 13:00:27

Vi.....2000-1208 c'est la loi SRU ! Mais je pense que ce que vous citez là doit être la modification apportée à la loi de 89.......Ici on dit bien : "conformes aux normes de sécurité, et de santé publique" mais pas conformes aux DERNIERES normes....la nuance est très importante.
Extraits du décret :
Art.2 - al.4 : « Les réseaux et branchements
d'électricité et de gaz et les
équipements de chauffage et de production
d'eau chaude sont conformes
aux normes de sécurité définies par les
lois et règlements et sont en bon état
d'usage et de fonctionnement. »
Art.3 - al.1 : « Une installation permettant
un chauffage normal, munie
des dispositifs d'alimentation en énergie
et d'évacuation des produits de
combustion et adaptée aux caractéristiques
du logement. »
Art.3 - al.6 : « Un réseau électrique
permettant l'éclairage suffisant de toutes
les pièces et des accès ainsi que le
fonctionnement des appareils ménagers
courants indispensables à la vie quotidienne.
»

Trouvez moi dans tout ça une obligation ? Pour illustrer j'ai mis l'article 3. Si on le lit correctement le chauffage n'est pas une obligation.....mais l'appartement doit juste être doté d'une installation permettant le chauffage !
Pas mal non ?

Répondre à lbigaret

11

mydut, le 6 jan 2009 à 23:02:20

Bonsoir,

c'est vrai que la loi est très tortueuse, et que bien souvent les textes sont tellement bien pensés, qu'il ne faut, par habitude, jamais lire un seul décret, ou texte, mais tout ceux pouvant se rapporter à un fait ou un évenement, c'est pour cela que nos juges ont de grandes difficultés à trancher et que bien souvent ça donne des jurisprudences.


Personnellement je fait appliquer la loi sur le principe d'état qui dit que seule la loi en vigueur est valide.

salutations je sais que l'on ne sait jamais assez

Répondre à mydut

12

jojoscoottkr, le 7 jan 2009 à 03:01:26

Pourquoi la loi ets elle aussi flou,chaucun peut tirer plusieurs avantages de chaque decret....
le locataire et aussi le proprietaire !
de toute facon pour moi,il existe toujour une loi pour contredire une autres !
je pense qu'il serait plus intelligent de juger cas par cas,plus tenir compte du contexte,de la situation !
que de ce referé a quelque ligne ecrite il y a 1 siecle ou 1/2 siecle....

chaque cas est different,point de vue social,economique ! chaque personne est affecter differament par les problemes !
je pense que certain juge,procureur et autres prennent en compte que les articles du code...
d'autres au contraire,tiennent compte des autres elements...

il y a trop de flou juridique,peut etre meme trop de loi,on fini par ce perdre,dans les meandres de la loi francaise !
je pense qu'il devrait y avoir une remanipulation des textes,pour que tous concorde dans le meme sens !
et arreter de tirer profit de tel ou tel decret... pourquoi il y a autant d'abu,certaine personne sont vraiment contrain de vivre dans des situations precaire suite a ces flou juridique ! chose qu'il devrait y avoir une loi pour proteger de cela... une seule et meme loi,qui oblige d'avoir le minimum decent...

car a force cela exclu ses personnes,pas d'ami car il fait trop froid ou parce que c'est insalubre...
cela ecarte ces personnes,desociabilise les gens du systeme,moin d'amis,dit aussi moin d'oportunité de sortie,de travail... c'est un cercle sans fin...

Répondre à jojoscoottkr

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lbigaret, le 8 jan 2009 à 11:03:45

Vous êtes juriste ??

Répondre à lbigaret

6

Galland Le Maignent, le 5 jan 2009 à 20:23:30

Je suis propriétaire et n'aurais pas agit de la sorte.
Votre bail stipule (écrit) travaux avec baisse du loyer de 50 €, travaux fait.

Sésormais pour louer, il faut une sorte d'état des lieux TECHNIQUE effectué par un technicien qui va réaliser un bilan : énergétique, électrique, acoustique, de conformité etc

Par ailleurs, si votre propriétaire ne réagit pas, le mieux, pour aller vite :
FAIRE UN CONSTAT D'HUISSIER AVEC PHOTOS (par l'huissier)
PORTER PLAINTE AU TRIBUNAL d'INSTANCE EN REFERE, ce qui va vous permettre de déclencher le système très rapidement.

Au niveau technique, je ne connais pas comment vous habitez, cette humidité peut provenir de très nombreuses causes variées : telle humidité venant par capillarité du sol,, murs mal isolés avec ponts thermiques, maison construite sur plain pied sans vide sanitaire (vid d'air), manque de ventilation possible, chauffage électrique pas très bon, gouttière ou colonne d'eau fuyant sans se voir et s'infiltrant dans les murs extérieurs puis intérieurs par capilarité, fuite d'évier, douche, WC, salle de bain, tyaux cachés ou enterrés, ardoise ou tuile déscellée ou fêlée ou cassée, cheminée pas étanche en liaison avec la couverture, etc...

Bien aérer chaque jour 3 à 10 minutes pour changer l'ai et l'humidité.

Répondre à Galland Le Maignent

7

jojoscoottkr, le 5 jan 2009 à 20:33:55

Merci je sais que que cette location n'ai pas aux normes !
meme au niveau isolation,les murs degouline d'eau,les fenetres sont tremper et l'eau coulle a terre des fois au matin il y a 1 littre sur le sol,de plus meme sur les murs avec les prises de courant ! mais avec les 1000€ que l'on a investi on ne peut pas demenager,le mois dernier nous sommes rester 15 jours sans eau chaude,le chauffe eau a claquer...
que des problemes !

si la nouriture moisi, on peut chopper des sale truc,le proprietaire est au courrant puisqu'il c'est deplacer !
ca la fait rire ! moi non !
en cas de probleme de santé on peut se retourné contre lui ?
le logement est sur berck,ville de la cote d'opale 62 la temperature est de 0° a l'exterieur et de 6° a l'interieur
le matin (sans chaufage) comme il ne garde pas la chaleur on ne chauffe pas la nuit ! mais bon chauffer 55m2 avec des simple vitrage,des courant d'air un peut partout a chaque porte ! on a pas encore recu de facture (d'hiver)
je ne tien pas a payer 400€ pour 2mois pour avoir 15° et etre geler

donc le plus simple pour nous,pour les demarches est d'envoyer un recommander a l'administrateur d'immeuble
qui en fera par au proprietaire ! quelle delais ont il ?
au bout de combien de temps il faut monter plus haut ?
perso je voulais bloquer les loyer ! tant que rien est fait mais on ma dit que je serai en tort....
mais si c'est la seule solution pour faire bouger ! il sont venu on vu,nous on dit qu'il aller faire quelque chose cela fait 2 mois,mais c'est de pire en pire....
les peinture que j'ai refaite sont noir,cloquer.... bref je me suis donné du mal a retaper le logement,je ne tien pas a devoir le refair en repartant pour les caution !

merci d'avance

Répondre à jojoscoottkr

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jojoscoottkr, le 5 jan 2009 à 20:49:21

Galland Le Maignent

le logement est en plein pied avec 2etages,effectivement la goutiere ruisseler,sur un mur de la salle ceci a etat rafait(vite fait),il y a une cave en dessous de nous et apparament la cave n'est pas hummide !
je pense que les cause principal sont : pont thermique pour les murs,simple vitrage pour les fenetres et il n'y a aucune ventilation !
pour l'electricité quelque terre sont presente (pas dans la salle de bain,la terre serre de phase !)
les chauffage sont raccorder sur le meme circuit que les prise de courant !
je sais que les normes disent un circuit par secteur: chauffage,eclairage,prise de courant !
le batiment doit daté des années 60 car en enlevent le balatome, nous somme tomber sur des journaux de 1968

les radiateurs etait a terre, les fils enlever,je suis bricoleur donc pas de probleme,mais je peut pas faire de miracle !

Répondre à jojoscoottkr

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Paulin, le 7 jan 2009 à 03:38:16
  • +1

Bonjour : une maison pas du tout isolée, avec un radiateur de 1000 watts dans le salon, il n'y a pas d'autre solution que de se coller contre le radiateur. Pour une maison bien isolée avec plafond à 2,50 m maxi, il faut 100 watts/m2 ce qui ferait pour 30 m2 3 kw, mais comme ce n'est pas isolé, il faut plus. Et bonjour la dépense.

Cette maison est à reprendre de A à Z, donc de gros travaux qui ne peuvent être fait que le logement vide. Les fenêtre anciennes n'ont pas besoin d'aération car elles sont beaucoup moins étanches que les nouvelles. Et les simples carreaux servent de condenseur, ce qui fait en quelque sorte deshumidificateur pour peu qu'on les essuie et qu'on les sèche régulièrement. Et de toutes façons, l'isolation des murs et des combles et du sol autant que faire se peut, doit être prioritaire par rapport au changement de fenêtres qui doivent comporter une aération. A noter que lorsqu'on fait remplacer des fenêtres, si on ne précise rien, elles sont livrées sans aération, donc il faut absolument le demander, mais il est complètement inutile de changer des fenêtres tant qu'on n'a pas isolé le reste.

Procurez vous des convecteurs grille pain de récup (donc gratuits), mettez les sur pied pour la circulation d'air, et utilisez-les lorsque vous êtes dans une pièce et arrêtez-les ensuite. En limitant le temps de chauffe à la durée utile vous limiterez la conso et vous ne surchargerez pas l'installation. Ne pas en mettre plusieurs sur une multiprise, ça pourrait être dangereux.
Lorsque cela ne gêne pas laissez les portes de communication ouvertes, car si on enferme une pièce humide c'est pire. Vous pouvez faire fonctionner de temps un ventilateur dirigé vers les zones humides, surtout lorsque vous aérez brièvement : le brassage d'air est défavorable au développement des moisissures. Au sujet de l'aération en hiver 4 à 5 mn suffisent et c'est encore plus efficace si on fait courant d'air. Ne pas aérer une heure, c'est inutile, mieux vaudrait faire plusieurs petites aération dans la journée à la rigueur.

A le cuisine, couvrez les casseroles et poëles au maximum pour limiter la buée, il n'y a pas besoin d'en rajouter. De même, banissez les chauffages sans évacuation qui font plus d'humidité que de combustible consommé, ça transforme le logement en sauna. Le linge d'une machine à laver qui sèche produit aussi facilement 2 litres de vapeur d'eau, je sais, on n'a pas trop de solutions parfois, mais il est bon de savoir tout ça qui contribue à agraver le problème d'humidité.
Y a-t-il un minimum d'isolation dans les combles ??? S'il n'y a pas de fuite au toit, il serait assez facile d'isoler le sol des combles avec un peu de LV par exemple,

Vu l'ampleur des travaux il faut se débrouiller avec les moyens du bord.

Répondre à Paulin

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jojoscoottkr, le 8 jan 2009 à 03:46:12

Bonjour
pour l'isolation j'ai commencer a mettre de l'anti humiditer du commerce,et j'ai poser du lambris au sous bassement,j'ai mis du polistireine sur les mur exterieur les plus humide !
pour le sol j'ai rajouter du stratifier de 6mm sans couche isolante dessous mais j'ai laisse l'ancian balatome !
la cave n'est pas isoler(plancher,balatome,stratifier) par contre il faut monter 3 marches(les balcons doivent etre a 1m du sol,comme le viveau de la maison)
il y a des vieilles portes en bois(pleinne de courant d'air),il y a aussi des veilles fenetre bois simple vitrage,qui au petit matin sont pleinne d'eau,l'eau fait meme des flaques a terre ! au plafond placo et je pense directement le plancher du voisin (vu que l'on entend tout !)pas disolation,

au petit matin il fait 6° dans le salon ! (chauffage etain la nuit !
et quand on chauffe on arrive pas a passer au dessus de 15° avec des temperature exterieur de 0°
pour le chaffage,il y a un vieux convecteur 1000w que j'ai remplacer moi meme ! puis j'ai un petit radiateur 2600w style bain d'huile,total 3600w = 15°le volume de piece est de 30m2 et 90m3 exposer plein nord,depourvu de soleil

pour les autre piece on est entre 13° et 17° chauffage a 3 voir 4 qui tourne en continue !
pour un volume identique (2chambre=30m2,90m3) et la 1 seul convecteur 1500w suffit (le soleil rechauffe le matin environ 2 heures)

mais vivre dans 14° c'est pas evidant surtout avec un taux d'hummiditer de 70 a 90% ....
tout moisi ! l'ete par contre on est bien voir meme trop chaud dans la chambre

le plus embetant c'est que les traveaux a peinne fini se degrade du a l'hummidité.....

Répondre à jojoscoottkr

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 iloutfi1, le 16 nov 2009 à 21:01:05

Mon frère avait le même problème que vous, il a appelé l'expert de son assurance, en vain, puis il s'est adressé à la CAF qui lui a envoyé un contrôleur qui lui a donné des démarches à suivre. Le propriétaire n'a pas répondu à aucune solution amiable sous prétexte que mon frère ne chauffait pas assez (alors qu'il mettait le chauffage sur 22°C dans toutes les pièces) et n'aérait pas le logement en voulant le rendre responsable de la moisissure. Maintenant l'affaire est entre les mains du juge. Bon Courage ...

Répondre à iloutfi1