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Regularisation d'un sans papiers

Dernière réponse le 21 nov 2009 à 18:16:48 maelle, le 12 jan 2009 à 21:54:38 
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Bonjour,

Je cotoye un sans papiers et j'aimerais savoir si il est possible qu'il puisse bénéficier de papiers français ? En effet, cette personne est Allemande, vit depuis plusieurs années en France et n'a aucun papier.
Il ne peut donc obtenir aucun travail et toucher aucunes aides à ma connaissance.
Peut-il obtenir des papiers français ? Ou autres lui permettant de vivre plus convenablement ?

Je vous remercie de vos réponses et de votre aide.

Maëlle

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tatou_38, le 12 jan 2009 à 23:26:06

Bizarre ton affaire, un allemand n'a pas besoin de papiers pour venir en France, pas plus qu'un français n'a besoin de papiers pour aller en Allemagne !
Tu es sûr qu'il est allemand ?
tatou_38
Angers

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2

maelle, le 13 jan 2009 à 08:36:28

Oui oui je suis sure qu'il est Allemand! Je sais qu'il n' a pas besoin de papiers specifiques pour venir en France mais je pense que pour y résider définitivement, il lui faut des papiers ? Pour pouvoir toucher le RMI par exemple.. Il ne peut pas aller dans une mairie en France pour demander une carte d'identité française! Je pense!?

Répondre à maelle

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alenap, le 3 fév 2009 à 22:56:42

Je suis une étrangère mais je ne demande pas le papier en France pour toucher RMI--je le demande pour travailler.il est bizare ton ami si'il veut le papier seulement pour toucher RMI.c'est un étranger qui veut profité la France et malheuresement pas lui seul.il y a trop etrangeres qui sont ici seulement pour profité la sisteme

Répondre à alenap

5

Maëlle, le 3 fév 2009 à 23:02:50

Je ne te demandais pas ton avis personnel mais une réponse à ma demande.
Tu ne connais pas cette personne ni sa situation, alors je te remercie de ne pas porter de jugement. Merci

Répondre à Maëlle

6

alenap, le 3 fév 2009 à 23:07:40

Ben dans ce cas il faut qu'il va à la préfécture au service étranger .la bas il va avoir une bonne réponse

Répondre à alenap

7

Maëlle, le 3 fév 2009 à 23:09:02

Très bien, on va essayer de faire quelque chose. Je te remercie beaucoup

Répondre à Maëlle

8

alenap, le 3 fév 2009 à 23:14:26

En plus dans chaque ville il y a les services comme- ligue de droit de l'homme. ASSFAM .ANAEM les associations qui aident les etrangers

Répondre à alenap

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Maëlle, le 3 fév 2009 à 23:16:36

Merci pour ces informations. Notre objectif serait que cet ami puisse toucher le RMI afin d'obtenir un logement et chercher un emploi par la suite. J'espère que nous y arriverons. Merci beaucoup

Répondre à Maëlle

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miss khmi7, le 17 fév 2009 à 23:05:09

Pour qu'il puisse avoir sa carte d'identite francaise il faut qu'il fasse un mariage blan avec une personne qui a sa nationalite francaise.Je te souhaite bonne chance.

Répondre à miss khmi7

3

tatou_38, le 13 jan 2009 à 13:00:22
  • +1

Pour avoir une carte d'identité française, il faut avoir la nationalité française.
Pour toucher le RMI, je ne sais pas.
tatou_38
Angers

Répondre à tatou_38

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alenap, le 3 fév 2009 à 23:23:10

En sachant que un bailleur privé ne veut pas loyer un appt à qq un qui touche RMI et HLM il faut attendre qq annees j'etait dans ce cas je sais ce que je te dis.en plus tout le jours j'accompagne les femmes en dificulté. je les aide pour trouvé un logement .c'est pas si simple comme tu pense .la vie devenue tres dur pour les français et surtout pour les étrangers

Répondre à alenap

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Maëlle, le 3 fév 2009 à 23:25:42

Oui bien sur, j'imagine que cela prendra du temps. Difficile de s'en sortir! Mais mieux vaut essayer quelque chose plutot que de s'avouer vaincus!

Répondre à Maëlle

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alenap, le 3 fév 2009 à 23:28:37

Ben bon courage ! Qui veut vraiment réussir dans la vie il réussira.il y a la solution dans chaque situation

Répondre à alenap

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Maëlle, le 3 fév 2009 à 23:29:38

J'espère pouvoir l'aider. Merci pour toutes tes informations. A bientot, bonne continuation à toi

Répondre à Maëlle

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alenap, le 3 fév 2009 à 23:34:27

Merci et encore une fois bon courage a toi et ton ami il est besoin surtout pour lui.moi je me suis batu avec administration française pendant 6 ans pour obtenir tout ce que j'ai voulu

Répondre à alenap

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marie, le 18 fév 2009 à 08:16:53
  • +1

Pour toucher le RMI, il doit aller voir le conseil general ( même si qd le dossieer a été accepté, c'est la CAF qui verse le RMI) . ensuite il me semble que pour avoir cette indemnité, il devra justifier de 5 ans de résidence en Fce (5 ans, à vérifier , mais sûre qu'il y a une condition de durée de résidence).
ensuite en trant que ressortissant allemand, et donc européen, il n'a pas besoin d'un titre de séjour pour rester en fce.
par contre une carte d'identité n'est possible que pour ceux possédant la nationalité française ( dans ce cas là il doit la déclarer si il est marié depuis suffisamment longtemps à une française (4 ou 5 ans) ou faire une dde de naturalisation). j'ajoute que non seulement il n'a pas besoin de titre de séjour, mais en tant qu'européen, il ne pourra en obtenir. sauf s'il adresse un courrier à la préfecture (pas aller à l'accueil) et citer comme référence une circulaire qui oblige les préfets à donner ce titre (seulement à ceux qui en font la dde écrite). ils sont cependant réticent à donner ce papier.

voila,
sur ce,
bon courage

une juriste en droit des étrangers

Répondre à marie

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egnial, le 19 avr 2009 à 10:33:07

Mon fils s'est marié en russie avec une russe et 18 mois apres c'est une procédure de divorce pour faute agravée.Pourra t elle garder la nationalité française?

Répondre à egnial

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maored70, le 22 avr 2009 à 12:32:15

Bonjour, j'ai vu que vous étés juriste spécialisée dans le droit des étrangers. Je me permets, avec votre permission de vous soumettre mon problème, dans le but de trouver une réponse auprès de vous.
je suis Algérien, divorcé avec deux filles de 5 et 9 ans, dont une est née en France. Celles ci sont scolarisées en France et possèdent des cartes de séjours valable jusqu'en 2012.j'ai la garde des enfants. Cependant, je ne dispose pas de carte de séjour. Nous sommes hébergés tous les trois par une amie française de souche. je suis obligé de faire le va et vient entre l'Algérie et la France pour ne pas etre en situation irrégulière. J’utilise a chaque fois des visas touristiques. je compte m'installer en france et épouser mon amie française. cependant, je ne voudrais pas utiliser cette option(mariage) pour l'optention de papiers, même si mon amie est d'accord. je voudrais dans un premier temps régulariser ma situation et ensuite me marier. pouvez vous, SVP, m'indiquer la démarche a suivre et a quelle porte frapper. je précise que je suis du coté de Beauvais. maored70@yahoo.fr.

Répondre à maored70

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corsica, le 21 mai 2009 à 23:23:24
  • +2

Coucou,

J'espère que tu pourras m'aider. J'ai un ami marocain qui vient d'Espagne. Il a ses papiers espagnol (carte d'identité et permis), mais il souhaite s'installer en France, vu qu'il a de la famille ici. Il a peut être trouver un travail, mais il lui faut certains papiers. Si il a ses papiers espagnol c'est qu'il est européen, donc pourquoi ca fait autant de problème? Sait tu combien de temps ça va prendre pour qu'il est ses papiers français? Et qu'est ce qu'il dois faire pour cela?
Je te remercie par avance!

Répondre à corsica

24

anniben, le 24 jun 2009 à 12:19:01

Bjr marie puijevs posez qlq qestion sur ma situation svp???

Répondre à anniben

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LyLyGrom, le 29 sep 2009 à 18:16:10

Bonjour, je m'occupe d'un couple algérien sans papiers qui ont une petite fille et la femme attend un second enfant, ils vivent dans un 8 m2 je me demande s'il est possible qu'il obtiennent un autre logement plus grand en sachant que la seule solution qui ont trouvé à ce jour ce sont les marchands de sommeil.

Répondre à LyLyGrom

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 Annexa, le 15 nov 2009 à 17:34:23

Bonjour,
je vois que vous êtes juriste aussi, avec votre permission, j'aimeari solliciter votre aide :
Voici mon histoire. en vous remerciant :

Bonjour,
Ma situation est invraisemblable m'a-t-on dit, mais j'espère trouver ici des réponses à mes multiples questions
Je suis venue en France en 2001, le jour de mes 18 ans, pour y rejoindre toute ma famille (parents, grands parents, tantes, oncles et cousins). Je n'ai donc plus aucun lien avec mon pays d'origine.
A mon arrivée en France, mes parents (dont je suis la fille unique) n'avaient pas encore leurs cartes de séjour. Je ne pouvais donc pas prétendre à un titre de séjour "vie privée et familiale"
Un écrivain public m'a alors conseillé de demander l'asile territorial, ce que j'ai fait : résultat : 2 récépissés consécutifs, puis refus de titre de séjour et une lettre m'invitant à quitter le territoire sous un délai d'1 mois. C'était en 2003. J’ai fait un recours administratif, réponse négative sous le motif que mes attaches familiales en France n'étaient pas solides (car mes parents n'étaient pas régularisés à l'époque).
Découragée et ayant eu peur d'être expulsée, je n'ai pas eu la force de refaire une demande auprès de la préfecture.
Mais pendant ce temps, j'ai fait des études...sans jamais avoir été inquiétée (la fac ne m'avait jamais exigée une carte de séjour). Après 8 ans, j'ai obtenu un Master avec mention, meilleure étudiante de la classe. Ensuite, on m'a proposé de faire une thèse de doctorat financée (donc de signer un contrat de travail).
Alors j'ai fait appel à la préfecture afin de régulariser ma situation. J'ai demandé une carte de séjour "vie privée et familiale" (car mes parents sont en règle depuis 2005 et ils travaillent. tous les autres membres de ma famille sont français. De plus, je suis Pacsée avec mon conjoint Français et nous vivons ensemble depuis plus d'un an).
Mais ma fac (celle dans laquelle je prépare mon doctorat) et qui m'exige désormais mon titre de séjour, m'a fait savoir que je pouvais obtenir un titre de séjour "scientifique". Le problème, c'est qu'actuellement je suis illégale et j'attends depuis 2 mois, la réponse de la préfecture pour ma demande de carte "vie privée et familiale"
Entre temps, on m'a fait signer un contrat de travail et m'a demandé d'envoyer ma carte de séjour urgemment par la poste. Je travaille depuis 1 mois et demi sans papiers et je commence à avoir peur que l'employeur mette fin à mon contrat de travail pour faute de présentation de carte de séjour. Cette situation me déprime sérieusement car mon travail est la seule chose qui me donne l'impression d'être en vie, après le soutien de ma famille et de mon conjoint.
Comment expliquer à mon employeur que j’attends une réponse de la préfecture depuis 2 mois ? (apparemment, l’employeur n’est pas censé savoir que je suis en situation irrégulière, même s’il ne m’a pas demandé mon titre de séjour lors de la constitution de mon dossier)
Dois-je demander la carte de séjour « scientifique » en parallèle de l’autre demande en cours ?
Dois-je demander cette carte dans une autre préfecture pour ne pas entraver l’autre demande ? Est-ce possible ?
Merci pour vos conseils précieux.

Répondre à Annexa

18

maored, le 21 avr 2009 à 17:47:09

Bonjour, je suis Algerien, divorcé avec deux filles de 5 et 9 ans, dont une est née en France. celles ci sont scolarisées en France et possedent des cartes de sejours valable jusqu'en 2012.j'ai la garde des enfants. cependant, je ne dispose pas de carte de sejour. nous sommes hebergés tous les trois par une amie francaise de souche.je suis obligé de faire le va et vient entre l'algerie et la france pour ne pas etre en situation irreguliere. j'utilise a chaque fois des visas touristiques. je compte m'installer en france et epouser mon amie francaise. cependant, je ne voudrais pas utiliser cette option(mariage) pour l'optention de papiers, meme si mon amie est d'accord. je voudrais dans un premier temps regulariser ma situation et ensuite me marier. pouvez vous, SVP, m'indiquer la demarche a suivre et a quelle porte frapper. je precise que je suis du coté de Beauvais. maored70@yaoo.fr

Répondre à maored

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fatima, le 2 jui 2009 à 21:03:26

Pour que cet personne obtient ces papiers il faut que'elle fasse un mariage blanc c'est une bonne solution bonne chance

Répondre à fatima

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hakim64@hotmail.fr, le 10 jui 2009 à 22:51:33
  • +2

Je suis marocain je suis venu en france par visa 1 moinns 30j année 2000 et je suis sans papiersdepuis 2000 j'etais controlé et je suis passe par le tribunal grace à un avocat je me suis libéré c'etait en f'evrié 2006 à ce moment là j'ai voulu déposé u n dossier à la préfecture hélas l'avocat n'a pas fait le recourt alors comment doit je faire ?

Répondre à hakim64@hotmail.fr

27

bébé, le 17 jui 2009 à 23:18:06

Je te consiel d'allez voir un avocat specialiste des droit des etrangers ...........A++++++++

Répondre à bébé

32

MOHAMED, le 4 sep 2009 à 17:55:28

Des fois les avocat son pas bon dit toi que sa serai beau et honete quand n'avocat demande la comndanation de son client

Répondre à MOHAMED

28

M_D_C, le 18 jui 2009 à 09:03:59

Bonjour,

N'importe quel ressortissant de l'Union Européenne peut vivre et travailler dans un autre pays de l'Union Européenne et ce sans aucun titre de séjour particulier.
Cela implique donc qu'il peut (a le droit) de toucher les aides données par le dit pays.

Bon courage!

M.

Répondre à M_D_C

30

houcine, le 19 aoû 2009 à 21:11:17
  • +8

Salut je suis marocain sans papier sa fe 8 ans ke j vie en france c vous pouvez m aide

Répondre à houcine

31

passat63, le 4 sep 2009 à 14:29:59
  • +3

Voila danc pour kil touche le rmi il faut quil soi inscri a anpe et pour sincrire il faut 1 titre de sejoure et pour sa
il faut danc tret facil de lapreficture sa sera tout
bonne chance

Répondre à passat63

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serguei, le 20 oct 2009 à 13:50:24
  • +2

Bonjour a tous, je vous pose cette question esperant que peut-être qq pourra me repondre ou donner une bonne solution ou raison si c'est possible ou pas : je suis Russe nous avons un PACS le VISA et périmée si l'un de nous deux aura le titre de sej... soit la nationalité FR et nous allons acheter un appartement qui sera sur nous deux, est ce que je pourrai régularise ma situation avec ce cas pour avoir le titre de sej... Nous n'avons pas besoin ces aides de merde, rmi etc... Juste obtenir le moyen de reste en France.




REPONDEZ NOUS SVP .........................

Répondre à serguei

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tatou_38, le 21 oct 2009 à 17:23:15

Priviet Sergueï,

Si je comprends bien tu est russe et pacsé avec une française ? Je ne sais si le PACS a le même "pouvoir" que le mariage dans ce cas, mais il te faut obtenir un visa long séjour que tu obtiendras obligatoirement à l'Ambassade de France en Russie (Moscou ou Saint Petersbourg), oui il faut s'y rendre en personne. Tu peux prendre rendez-vous depuis la France par internet où les papiers nécessaires sont indiqués. De retour tu pourras alors faire ta demande de carte de séjour d'un an, renouvelable 2 fois avant de pouvoir prétendre à une carte de 10 ans.

Si le PACS ne suffit pas, peut être serait'il plus facile de te marier (à la mairie de ton lieu de vie en France).

Je sais pour l'avoir vécu que c'est un peu le parcours du combattant.

tatou_38
Angers

Répondre à tatou_38

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serguei---, le 21 oct 2009 à 18:27:11

Tatou nous somme ici les deux sans papier, ma famme est aussi russe elle n'a pas de papier, mais moi j'aurai les papier dans qq ans c'est pour ça je suis interese de regularise ce cas, bien sur si c'est possible. Par exemple si nous allons achete un appartement et il sera a nous deux peut-être on auras un moyen.....................

Répondre à serguei---

38

tatou_38, le 21 oct 2009 à 19:14:38

Alors dans ce cas je ne connais pas la réponse, mais espère pour vous deux qu'elle existe.
Bonne chance !
tatou_38
Angers

Répondre à tatou_38

39

leellou, le 3 nov 2009 à 22:38:49

Bonjour,veuillez m excuser mais pour travailler en belgique que faut il comme papier,merci.

Répondre à leellou