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QU EST CE Q UN PRE RAPPORT D EXPERTISE

Dernière réponse le 15 aoû 2009 à 07:19:49 LILOO, le 12 fév 2009 à 09:46:39 
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Bonjour,a tous
Nous sommes en procedure judiciere avec le vendeur de notre appartement depuis 2 ANS , expertiseX 3.
Le 18 nous devons aller o tribunal l' expert nous y a convoquer, pour un pre rapport et une note de synthese.
Voila ma question, a quoi devons nous nous attendre et qu est ce qui va etre evocquer lors de ce rdv.....et surtout la partie adverse sera t elle la?

" l appart que nous avons acheter a un professionel de l immo na pas de permi de contruir pas de compteur edf les travo on ete fait au noir.... VOICI LES GRANDES LIGNEs DE LA PROCEDURE" merci de m eclairer .....

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JeanJod, le 14 fév 2009 à 01:33:38

Bonjour,
Au risque d'enfoncer des portes ouvertes, je dirais que l'expert va donner au juge son sentiment sur la situation au ve des éléments qu'il aura pu analyser. Donc il faut vous attendre à ce que la vérité ou du moins un bonne partie de la vérité soit exposée. Cordialement,

-- Modérateur et animateur du forum --

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agrippinegorgonne, le 20 avr 2009 à 14:06:14
  • +1

Bonjour LILOO

je tombe par hasard sur votre post , je me permets donc de vous conseiller , de faire appel à un bon avocat , pas forcément spécialisé ( ceux-ci sont plutôt du côté des archis et constructeurs , face auxquels la victime n ' est que " le zéro absolu " ) , mais compétent , qui lancera les proçédures judiciaires qui s 'imposent , le problême majeur résidant dans le fait que , vous devrez débourser des frais très élevés , à moins que , renseignez-vous sur ce point , votre CLAUSE ASSISTANCE JURIDIQUE , INCLUSE DANS VOTRE ASSURANCE HABITATION , ne prenne en charge tout ou partie des dépenses , certaines , nommant et payant un avocat ; chaque assurance a ses clauses spécifiques , peut-être aurez-vous la chance que la vôtre soit dans le bon créneau .

Votre question est : qu ' est-ce qu ' un pré-rapport d ' expertise , je vous répondrai , que c ' est le début du " parcours du combattant , en terrain miné " , bien malin celui , hors un très bon avocat , qui saura vous répondre .

Dans " la merde " ( excusez la trivialité , je n ' en connais pas d ' autre pour cela ), avec un architecte escroc , en 2003 , j ' ai tout vécu , pour mener toute çette racaille , il y a peu de temps , devant le juge ; plus tard , après les mises aux normes de ma barraque , lorsque , j' aurai " digèré " toutes ces épreuves , je vais lancer mon blog , avec l ' aide d ' un professionnel , afin d' aider les personnes se trouvant dans ces situations ubuesques .

Agrippinegorgonne .

Répondre à agrippinegorgonne

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MARMAZ, le 13 aoû 2009 à 10:46:35

Bonjour,

Je suis en procès avec une société qui a posé chez moi des menuiseries aluminium et il y a un problème de corrosion filiforme. Il y a eu une expertise ordonnée par le tribunal mais je n'avais pas trop confiance en cet expert qui semblait trop bien connaitre le patron de la société en question! En effet son pré-rapport n'a pas été en ma faveur alors que ce problème est reconnu depuis plus de 20 ans.Quant à mon avocat, j'ai bien l'impression qu'il me mène en bateau, je n'ai pas confiance dans la procédure. Je pense que toutes ces personnes se connaissent trop bien et qu'un "petit particulier" comme moi n'a aucune chance contre ces Messieurs! Je sais par contre que toute cette affaire va me coûter très cher car je pense n'avoir ancune chance de gagner à cause du rapport de "complaisance" de l'expert et tout cela m'énerve vraiment. Dommage qu'il n'y ait pas d'associations de particuliers pour se défendre contre ces gens là!

En résumé, méfiance car les avocats, experts, juges font bien ce qu'ils veulent sachant que le petit particulier n'a pas les moyens financiers pour faire durer une affaire et se défendre correctement.


MARMAZ,

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PélléasetMélisande, le 13 aoû 2009 à 15:29:48

Bonjour Marmaz .

Un avocat qui ne vous apporte pas immédiatement des informations précises concernant votre affaire , ses intentions clairement explicitées , qui ne vous transmet pas les copies des courriers , fax et autres pièces , échangés entre les parties , qui ne vous fournit pas des factures de ses honoraires est à " limoger en urgence " , vous le déssaisissez , car il est tout ce que vous dites , souvent , en pire .

Un bon avocat doit travailler en étroite collaboration de confiance , de transparence , et d ' honnêteté avec son client ; un bon client fait aussi le bon avocat , c ' est une équipe , chacun apportant ce qu ' il sait à l ' autre .

Un avocat , immergé dans ces affaires épouvantables , ne peut , humainement tout deviner seul des tenants et aboutissants .

Avant de tomber là-dedans , je croyais qu ' un avocat n ' était qu un " baveux qui faisait des éffets de manche au tribunal " , pas du tout , il fait un " boulot de fourmi " , dans son cabinet , c ' est , lorsqu ' il est bien fait , un métier très difficile et épuisant , qui mérite d ' être bien payé .

De plus , il y a le "côté humain " , votre conseil est aussi là pour vous aider " à vous raccrocher aux branches " , lorsque vous n ' en pouvez plus , prêts à abandonner .

Ca éxiste , je le sais ....

Répondre à PélléasetMélisande

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MARMAZ, le 13 aoû 2009 à 19:43:00

Mon avocat est correct dans son travail et au niveau de ses honoraires, ce que je lui reproche c'est de m'avoir laissé m'engager dans cette affaire qu'il prétendait gagnée d'avance car ce problème de corrosion était connu et avait donné déjà lieu à des condamnations d'après lui.Mais l'expert ne l'entend pas de cette oreille et estime que si il a constaté le problème de corrosion cela n'est qu'un désordre esthétique et ne mérite pas réparation (toutes mes fenêtres sont attaquées par la corrosion!).Je doute de son impartialité car le jour de l'expertise il s'entrenait dehors avec la partie adverse et ils semblaient être de "mêche".
Je sais maintenant qu'avec ce rapport défavorable le juge ne me donnera probablement pas raison et je ne me serais jamais engagée dans cette procédure si j'avais été bien informée par mon avocat! Lui n'a rien à perdre, moi si environ 4000€ ! J'ai demandé conseil à un autre avocat qui m'a dit en lisant mon dossier que mon avocat me faisait prendre des risques financiers car sur ces d'affaires assez courantes très peu de particuliers ont gain de cause et quand bien même le problème est constaté comme chez moi, la façon dont l'expert présente cela dans son pré-rapport change tout!

Voilà, maintenant je sais qu'il faut se méfier de ces gens (avocat,expert) qui ne sont pas dérangés de vous faire perdre des sommes importantes alors même que le problème n'est pas réglé!

Répondre à MARMAZ

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PélléasetMélisande, le 13 aoû 2009 à 20:26:39

Bonjour Mermaz.

Vous avez en effet raison , car , les avocats mènent aussi les victimes dans des proçédures coûteuses et sans fin , connaissant pertinemment les agissements des experts .

C ' est à partir de là que l ' avocat , est , lui aussi malhonnête , en agissant en connaissance de cause , et entrainant les victimes dans des " cul de sac " .

Dans mon cas , lorsque nous avons porté plainte pour malfaçons , fin 2004 , le premier avocat a demandé 1500e honoraires par chèque libèllé à l ' ordre des réfèrés , en me donnant sa parole que c ' était le forfait de la mission complète de l ' expert judiciaire , Bernard Rebaudet , en fait , j ' en suis à 7403e06 ( précision des décimales , il faut oser !!) ,dont j ' ai fait état ci-dessus .

De plus , il m ' a affirmé que l ' affaire serait règlée en 3 mois et que l ' article 700 me rembourserait la totalité des frais avançés , confiants , nous avons continué à vivre normalement , sans nous priver , n ' ayant pas imaginé les plusieurs milliers d ' euros à sortir , ce qui nous a contraints à tomber dans les crédits .

Même chez moi où , après plus de 5 années de proçédures dont je n ' ose plus dire ce qu ' il m ' en coûte , les experts avaient tous estimé " dommage esthétique " , l ' évolution catastrophique des fissures , entre autres prouve qu ' il faudra peut-être " raser" .

Nous en sommes au proçès des mis en cause , dont la date va être fixée dès la rentrée judiciaire .

Dans votre cas , vous devrez voir si , en persévèrant , les frais de proçèdures ne vont pas être supérieurs aux coûts des mises aux normes .
Comment ces experts peuvent-ils être aussi malhonnêtes , en toute impunité , c ' est honteux et révoltant , ils travaillent aussi pour les assureurs , la plupart du temps , ces salauds pour se remplir " les fouilles " bouffent " à tous les râteliers " et , les victimes paient .

J ' ai la dommage ouvrage MMA payée 4300e en 2003 , qui ne prend rien en compte ( ce sont les Madoff des assurances ), ils sont dans la partie defenderesse , contre nous qui les avions payés , et leurs avocats ont le culot de demander des DOMMAGES ET INTERETS POUR PROCEDURES ABUSIVES ( comme tous le voyous , ils ont été assignés au tribunal )

Bon courage , et en dénonçant haut et fort , ces dérives , je garde espoir que les potentielles victimes seront mieux armées pour se défendre , contre cet ignoble système , dans lequel nous sommes happés .

Répondre à PélléasetMélisande

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MARMAZ, le 14 aoû 2009 à 12:16:54

Bonjour PélléasetMélissandre,

Comme pour vous mon assureur qui m'avait assuré prendre en charge les frais d'avocat , n'a pas tenu sa parole car il estimait suite au rapport d'expertise que la procédure était hasardeuse.
Les assurances sont à mettre "dans le même sac" que les experts et avocats.
En tout cas je vous remercie pour vos réponses, cele va me conforte dans mon opinion, je vois que nous ne sommes pas les seuls à être des "pigeons".J'imagine bien tout ce beau monde au resto se faire des "gueuletons" avec notre argent et en se moquant de nous incrédules particuliers qui avions naïvement confiance en la justice !

Encore merci et bon courage à vous !

Bonne journée
MARMAZ

Répondre à MARMAZ

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PélléasetMélisande, le 14 aoû 2009 à 13:01:08

Bonjour Marmaz .

A propos de gueuletons , le pire est que vous ayez raison , lorsque , après que nous nous soyions faits " massacer psychologiquement " à huis-clos , à 11h45 , alors que nous étions convoqués en séance publique à 9 heures , pour contestation honoraires expert , par Gérard Meigné Premier Président Cour D 'appel de Grenoble , qui , nous a nargués en disant à l ' expert qu 'il avait commis des fautes graves , a refusé d ' accèder à notre requête pour "vice de proçédures " :

nous avions posté en R.A.R. nos argumentaires et 18 pièces jointes de preuves irréfutables des malversations de l ' expert Bernard Rebaudet , à TOUTES LES PARTIES EN LA CAUSE , EXPERTS ET AVOCATS , BIEN antérieurement à LA DATE LIMITE EXIGEE .

Ce Gérard Meigné a déclaré que nous aurions dû les poster AUX SIEGES SOCIAUX DES ASSUREURS , CE QUI EST BIEN ENTEDU UN MENSONGE EHONTE .

Cette proçédure ne nécessitant pas la présence de notre avocat , Bernard Rebaudet était flanqué de son avocat Ronald Locatelli , qui la veille au soir , nous a envoyé des mails , ne faisant aucun doute sur la " manière dont nous serions bouffés " .

Heureusement , en sortant , j ' ai appelé mon avocat , sans lui et son adorable secrétaire , nous voulions nous suicider .

Il nous reste environ 1700 e à payer , que nous versions par tranches de 140e à notre avocat , chèques libellés à l ' ordre de CARPA .

UN JOUR , UNE BONNE FEMME DEBOULE CHEZ NOUS / HUISSIERS DE JUSTICE REIMONEN , nous venons saisir votre mobilier etc... nous avons prouvé que nous payions par mensualités , l ' huissier a présenté ses excuses , à présent les 140e lui sont versés directement .

TOUT CELA POUR NOUS EMPECHER D ' ALLER AU PROCES , qui est imminent , et il est évident , en l ' état actuel des choses , que nous " sommes l ' arbre qui cache la forêt " de malversations colossales dont nous ne sommes que " le grain de sable " qui fera dérailler toute la machine .

En conclusion , quand vous parlez de "gueuletons " , ces derniers évènements ont eu lieu , fin Novembre 2008 , pour les fêtes de fin d ' année , alors qu 'ils ont dû s ' empiffrer caviar et champagne , nous sommes restés seuls , avons décliné les invitations , refusé de recevoir , " gelé le cul dans notre sale barraque " , ne respectant pas les normes d ' isolation thermique .

Ce Bernard Rebaudet a envoyé de nombreuses victimes , dans notre cas chez huissier Reimonen .

Ne sachant pas trop comment faire , prochainement avec un ami , nous allons préparer un blog , où pourront être consultés ce rapport d ' expertise hallucinant , et , de nombreuses pièces , montrant ce dont sont capables ces individus .

Répondre à PélléasetMélisande

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MARMAZ, le 14 aoû 2009 à 13:58:38

Re-bonjour PélléasetMélissandre,

Je vois que votre affaire est encore plus grave que la mienne et comme vous le dites il est important de signaler ces agissements honteux pour que de nombreuses personnes soient informées de ce que vaut la justice en réalité! Non seulement ils peuvent mettre à mal financièrement les gens mais en plus les ruiner psychologiquement. Mais battons-nous contre ces "pourris"!
En espérant malgré les pertes financiéres et l'épuisement psychologique lié à ces affaires que nous aurons tous gain de cause!
Encore bon courage à vous, j'espère que la fin d'année 2009 sera plus réjouissante pour vous!


MARMAZ,

Répondre à MARMAZ

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PélléasetMélisande, le 14 aoû 2009 à 14:25:11

Rebonjour Marmaz .

Bien sûr que nous aurons gain de cause !! il faut vouloir pour pouvoir !!

Cela m ' amuse aussi beaucoup d ' imaginer ce que ces pourris doivent se torturer leurs pauvres méninges " de pintades " QI < 10 , pour trouver tous leurs trucs minables , les coups de téléphone , réunions d ' urgence , plus tard , j ' en ai marre d ' écrire , je raconterai un " coup foireux " vécu récemment , mes amis et enfants , en étaient " sur les fesses " .

Heureusement , comme tous les êtres vivants , il y aura le dernier combat , qu 'ils ne gagneront jamais , eux non plus , et là , ils partiront les mains et les poches vides , avec leurs charognards d ' héritiers qui s ' entretueront pour récupèrer toutes ces richesses bien mal acquises .

Répondre à PélléasetMélisande

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PélléasetMélisande, le 13 aoû 2009 à 20:28:39

Rebonjour MARMAZ .

excusez-moi d ' avoir fait une faute en écrivant votre pseudo .

Répondre à PélléasetMélisande

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PélléasetMélisande, le 14 aoû 2009 à 08:41:13

Bonjour Marmaz , Nathlab , et les autres victimes .

EN QUELQUES MOTS VOICI CE QUI SE PASSE AVEC UN EXPERT JUDICIAIRE NOMME PAR LES REFERES de Valence , pour malfaçons gravissimes , escroquerie de l ' architecte maitre d ' oeuvre :

M ' est " tombé entre les mains " , par l ' inadvertance d ' une stagiaire , en 2005 , une copie d ' un courrier émanant du cabinet d ' avocats ALBERTNI , un énorme et puissant trust , représentant la MAF mutuelle architectes Français , assurant Bruno Rivasi l ' architecte escroc .

Je résume les deux pages :

De cabinet Albertini ... à Bernard Rebaudet expert judiciaire près la Cour d ' Appel Grenoble , nommé par les réfèrés de Valence le 5 janvier 2005 , pour faire une expertise etc ...

Vous ne prenez rien en compte , hors , la poutre qui a chuté , toutes ayant été vissées ( par des mecs au black !! dont un de 20 ans , m ' a dit qu 'il avait réalisé seul , les ferraillages de mes fondations , je précise que , aucune lourde poudre n ' avait été ni fixée , ni vissée , une est tombée à mes pieds ) , de plus , les époux " machins " ont signé une conciliation au CROA de Marseille le 16 juillet 2004 ( conciliation bidonnée , invalidée par le conseil national ordre des architectes Paris , de plus , 6 mois avant que les désordres ne soient nés ) cette plainte est donc non avenue etc..etc..

Ce Bernard Rebaudet , a donc fait payer 7403e06 étalés sur 3ans 1/2 de relances , dires à expert de notre avocat , dont il se " torchait le c.. " ,il obéissait aveuglément aux ordres d ' Albertini ,(hallucinant de servilité , à nos frais ) pour déposer un rapport d ' expertise ( sous la menace d ' une grêve de la faim imminente de notre part ) PARFAITEMENT CONFORME AUX ORDRES DU CABINET ALBERTINI .

Notre sort , ainsi que celui de toutes les victimes maitres de l ' ouvrage , en est jeté , AVANT LA PREMIERE REUNION D ' EXPERTISE , LA SEULE UTILITE DES SUITES ETANT DE " SAIGNER LA VICTIME à blanc " , financièrement et moralement , pour que , " au bout du rouleau , classement sans suite ".

Il faut vraiment , comme nous , avoir eu la determination chevillée au corps , de ne jamais abandonner , en , plus , bénéficier de soutien famlial , et autres , pour découvrir ce SYSYTEME EFFROYABLE DANS LEQUEL LA PLUPART DES VICTIMES SONT SORTIES BROYEES , EN N ' AYANT RIEN COMPRIS ; près de chez moi , une dame est morte de tout cela , ses enfants ont repris le combat .

En conclusion ,dans tous les témoignages que je lis sur ce forum , je retrouve , ce par quoi , nous sommes , nous-mêmes passés , longtemps , complètement confiants et crédules , nous posant des tas de questions , pourquoi nous ?? pour , après 6 années , plus de 20 00e de proçédures , arriver à un procès et prendre conscience que ces ignominies sont instaurées et légales en France .

Que ce soit Rivasi / Rebaudet ou les autres , c ' est le système qui doit être revu entièrement .

Répondre à PélléasetMélisande

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PélléasetMélisande, le 13 aoû 2009 à 15:31:24

Rebonjour Marmaz .

De quelle région êtes-vous?

Répondre à PélléasetMélisande

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nathbab, le 18 jun 2009 à 16:08:21

Bonjour,
un conseil: armez vous d'un bon avocat. Car ce que vous ne savez pas, c'est que l'expert, s'il fait n'importe quoi, est intouchable.
Nous en savons quelque chose et avons été obligé d'entamer une grève de la faim pour le faire savoir!
Le pré-rapport est sensé être une synthèse et vous devez y apporter vos demandes de rectifications si besoin est.
En ce qui nous concerne, non seulement l'expert n'en a pas tenu compte, mais en plus, il a enfoncer le clou en faisant du faux! En garde à vue, il reconnaîtra ne pas avoir fait son travail correctement, mais le dossier est bloqué plus haut. En attendant, tout le monde s'en fou. Aujourd'hui, de victimes nous sommes passés coupables alors qu'il n'y a pas eu de jugement sur le fond...
alors bonne chance

Répondre à nathbab

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 PélléasetMélisande, le 15 aoû 2009 à 07:19:49

Bonjour Nathlab .

Pour que ces scandales sortent de l ' OMERTA ;

Nous , victimes , qui savons , avons le devoir d ' aider , grâce à nos expériences acquises , au cours des années de galères , ceux et celles , encore crédules , qui subissent , ou subiront ,les mêmes affres que nous , en ne sachant rien du système ignominieusement pervers qui va les broyer .

J ' aurais lu ces témoignages , il y a 6 ans , en connaissance de cause , j ' aurais gagné des années de proçédures , et des milliers d ' euros à avancer .

VOUS DEVEZ ALLER , à partir de google :

QUI EST RESPONSABLE EXPERTS JUDICIAIRES , où VOUS APPORTEREZ VOTRE TEMOIGNAGE , prouvant que votre expert , est lui aussi intouchable .


Il ne faut pas avoir peur , puisque , c ' est nous qui sommes dans notre droit .

Tous les avocats intègres , ont à traiter ce type d ' affaires , avec toujours les mêmes experts judiciaires , toujours " intouchables " , c ' est facile dans la construction , "les avantages en nature " , pour les avocats , magistrats et autres vèreux .

Répondre à PélléasetMélisande

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PélléasetMélisande, le 13 aoû 2009 à 15:07:37

Bonjour Nathlab

Votre expert judiciaire ne serait-il pas Bernard Rebaudet , près la Cour d ' Appel de Grenoble , qui sévit , entre autre à Montélimar , Valence dans le 26 ?? sans vergogne , intouchable , couvert par tous les tribunaux depuis l ' année 1994 , alors , imaginez " la légion " de ses victimes !!!

Ce que vous dites ressemble étrangement à ce que fait subir cet individu à ses victimes , avec en plus , plusieurs milliers d ' euros d ' honoraires pour des pré rapports et un rapport d ' expertise , dans lesquels STRICTEMENT AUCUN POINT EXIGE SUR L' ORDONNANCE DE REFERES N ' A ETE RESPECTE .

Pour nous , le tribunal de Valence , repousse , le jugement , sous le prétexte que les parties adverses refusent de déposer leurs dires ET DE REPONDRE AUX ECRITURES DE NOTRE AVOCAT.

Quitte à " y laisser la peau" , à la prochaine injonction de déposer , non respectée par les avocats des mis en cause , dans le but de repousser l ' issue , nous ferons comme nous l ' avions fait , pour éxiger le dépôt du rapport d ' expertise , après 3 ans 1/2 :

NOTRE INJONCTION A NOUS AVEC LES JOURNALISTES CONVOQUES POUR UNE GREVE DE LA FAIM DANS LE HALL DU TGI DE VALENCE .

Répondre à PélléasetMélisande