Obtenir copie d'un compte rendu du CM
Joseph
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20 févr. 2009 à 09:27
ginto5 Messages postés 11350 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 mai 2024 - 21 févr. 2009 à 10:20
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3 réponses
J'aurais souhaité une réponse plus centrée sur la question posée et plus précise, si c'est possible.
Merci
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ginto5
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21 févr. 2009 à 10:20
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Désolé, je n'en sait pas +,
Les CR étant envoyé a la sous-préfecture ou préfecture, peut-être vous renseigneront-ils.
Les CR étant envoyé a la sous-préfecture ou préfecture, peut-être vous renseigneront-ils.
ginto5
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20 févr. 2009 à 10:02
20 févr. 2009 à 10:02
Possible, vous devez en tout cas prouver votre identité.
Et puis le CR d'une réunion de CM est souvent "épuré" lors de sa rédaction.
Et puis le CR d'une réunion de CM est souvent "épuré" lors de sa rédaction.