Bonjour,
mon père est décédé, ma mère possède la moitié de l'immeuble et dispose de l'usufruit de l'autre moitié. Nous sommes trois enfants qui possédons, à part égale, depuis le décès de mon père, les 50% de la maison. Un seul petit-enfant a été "élevé" au rang d'un héritier (impôts déjà payés) - au même titre que nous. De ce fait, chacun possède 1/4 de l'héritage de mon père, ce qui veut dire 1/8 de la totalité.
J'ai deux questions:
I. Dans quelle mesure peut-on contraindre la mère de vendre / de racheter la partie de l'héritage qui représente l'usufruit ? Ou, autrement dit, qui pourrait s'opposer à la vente? Qui décide de quoi et comment ? Et si ma mère était d'accord mais pas tous ses enfants ? Qui fixe le prix, comment ?
II. Quant aux 50% qu'elle possède, peut-elle en faire ce qui lui plait, même une vente ou bien une donation à un de ses enfants ?
Ma crainte est la suivante: qu'elle cède sous la manipulation d'un de ses enfants qui pourrait, ainsi, récupérer le quart de l'héritage de son père plus les 50% de sa mère (encore et heureusement vivante) car elle est propriétaire de la maison pour moitié.
Il me paraît logique qu'elle puisse en profiter à sa guise, mais au profit d'un seul enfant et héritier (futur) ? Les biens sont identiques depuis le décès de mon père.
Pouvez-vous m'éclairer sur ces deux points ? Je suis un peu perdu...
Merci bien d'avance de votre conseil,
Vladimir.