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Calcul APL 2009 pour les apprentis

Dernière réponse le 19 mai 2009 à 11:26:04 beens, le 9 mar 2009 à 19:27:40 
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Bonjour,

J'ai besoin d'aide. Je suis en 2 eme année d'apprentissage je gagne 810 euros net par mois.
Depuis 2 mois je rame comme une dingue avec la CAF; en 2008 je touchais 275 euros d'APL j'avais alors déclaré un peu plus de 6000 euros pour l'année 2005. Cette année je ne touche que 125 euros alors que j'ai déclaré 3602 euros pour l'année 2007. A la caf on m'a expliqué que parceque j'avais déclaré trop peu en 2007, ils se baisaient sur mes revenus de 2009; sauf que je suis apprentie et donc non imposable, mon salaire est donc considéré comme nul. Vous comprendrez donc l'absurdité de la situation, j'ai repris des études pensant m'en sortir au final, je suis pénalisé pour ne pas avoir assez gagné, alors que l'année d'avant j'avais déclaré le double... que faire?? le pire est que là je suis dans un logement social, je passe bientot dans le privé et mon APL serait de 60 euros pour un loyer de 445 avec les charges.
j'ai désespérement besoin d'aide, je ne sais plus quoi faire... merci

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JeanJod, le 11 mar 2009 à 18:40:38
   
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hélène, le 11 mar 2009 à 21:29:05

Je suis étonné car j'ai été dans la même situation que toi j'ai été apprenti pendant 2 ans et j'ai touché le maximun de caf soit 275 euros pendant deux ans la première année je gagnais dans les 800 euro et la deuxième dans les 970 euros, etant donné que le salaire d'apprenti n'est pas imposable j'ai déclaré 0 à la déclaration de ressources et la caf m'a dit que dans ce cas il prenait un minimum de 5000 euros environ, j'ai fourni mes 3 derniers bulletins de salaires et l'année suivante j'ai fait encore ma déclaration avec o et il m'ont réclamé mes 3 derniers bulletin de salaires et j'ai jamais eu ni réduction de caf ni souci
essaye de voir un autre agent de la caf... courage

   
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Guillaume, le 1 avr 2009 à 19:02:49
  • +1

Bonjour

Nous sommes malheureusement dans la même situation que vous, c'est à dire complètement manipulés par les agents de la CAF. Voici notre situation:
Nous cumulons 2 salaires d'apprentis dont la somme s'élève à 1680 € net imposable et avons emménagé dans un appartement au 01 / 01 / 2009 avec un loyer d'environ 460 € / mois hors charges. En 2007 nos revenus étaient non imposables. Nous avons trois versions :
-une première version réalisée par un agent de la CAF estimait notre APL à environ 250 € / mois en prenant les salaires net imposables. Nous avons donc complété un dossier et avons patienté en attendant les 1er versements.
-une deuxième version nous a été donnée par téléphone par un agent qui nous a expliqué qu'en fait nous n'avions aucun droits d'APL.
-Nous nous sommes alors déplacés et nous avons rencontré un agent qui nous effectivement dit que nous n'avions pas de droits. Elle nous a d'abord demandé nos salaires respectifs en net imposable (soit 1680 €) pour nous dire que nous dépassions le plafond. Nous lui avons alors demandé le montant du plafond, elle nous a répondu que celui-ci était de 1800 €. Hors 1680 € est je crois inférieur à ce plafond !
Voyant que son raisonnement ne tenait pas la route, elle nous alors barratiné en nous disant que finallement il fallait prendre les salaires en brut (soit 1884 €) et que donc nous dépassions le plafond de 84 €.

Est-ce bien normal ? Doit-on prendre les salaires bruts dans le cadre d'un calcul d'APL ? Je précise que le simulateur sur internet calcule l'APL avec les salaires nets imposables comme il est demandé. Que peut-on faire ?

Merci de votre aide

   
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 popo69, le 19 mai 2009 à 11:26:04

Bonjour,
j'ai été aussi dans la même situation .
En ce qui concerne guillaume , vous auriez du déclarer un seul de vous deux sur le bail et ainsi un seul salaire était a prendre en compte pour le calcul de l' APL. Si tu as encore le temps , fais le tu gagneras de l'argent. C'est ce que j'ai fait , mon copain était alors pour le fisc , une personne que je logeais gratuitement . ( sur la feuille d'impôt il le marquait "logé à titre gratuit" comme ça ses salaires n'étaient pas non plus pris en compte pour le calcul de la taxe d'habitation).
Aussi , vous aurez plus de prime pour l'emploi (PPE) puisque les salaires seront amoindris ! et chacun de vous deux aura la PPE !
demandez à faire une modif a votre proprio !

pour beens , je te conseille de mettre tes salaires à 0 sur ton relevé d'impôt.
Tu auras plus d'APL (calculé sur la base de 5000e) et pas de taxe d'hab.
Par contre , adieu le PPE !!

En fait , vous choisissez ou non de déclarer vos salaires !!

   
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