NUISANCES répétésFermé

Question

Bonjour,
j'ai dût malheureusement faire piquer mon chien hier car menacé d'expulsion par l'office HLM et plaintes de la voisine. Malheureusement, je ne compte pas en rester là , car cette fameuse voisine fait énormément de bruit et n'a pas voulu un accord avec le probleme de mon chien.
j'aimerai savoir, j'ai une voisine, femme au foyer, vivant seule avec 3 enfants , nous entendons les enfants courrir dans l'appartement jusqu'à très tard ( 23h et plus...), elle prend son balcon pour une cabine téléphonique ( et des appels parfois a 22/23h)et de ce fait nous savons tout de sa vie privée. Est-il possible de porter plainte face à ces nuisances sonores?
Surtout que mes enfants se couchent tôt (vers 20h) et le bruit du dessus les dérangent beaucoup
merci

lord rico · Accepted Answer

Quelle passion autour d'une question relativement simple du point de vue du droit.

A lire dudu694 je pense qu'il/elle fait partie d'une entité judiciaire car ces réponses sont  bonnes.

Vous parlez de nuisances sonores alors avant d'aller plus avant il convient de préciser que le tapage nocturne n'existe pas (ou plutot n'existe plus). Par conséquent, les nuisances sonores sont constatées de la même façon le jour et la nuit.

A partir de quand parle-t-on de "nuisances sonores"?

2 manieres de constater ces nuisances:
- nuisance de durée ( nuisance faible mais sur une durée longue)
- nuisance "ponctuelle" (nuisances de forte intensité sur un temps court)

Bien sur une nuisance répondant aux criteres de longueur et d'intensité est passible de poursuites.

Maintenant comment procéder?

Le syndic peut parfaitement "se faire justice lui même" en faisant constater par huissier les nuisances et en se basant sur le REGLEMENT DE COPROPRIETE auquel doit se soumettre tout locataire.

Si le syndic ne fait pas le nécéssaire (et c'est souvent le cas) il convient de faire constater ces nuisances par des personnes habilités( police nationale ou municipale, personnel communal agrémenté).
Ces personnes peuvent constater via un sonometre (procédure A) ou " a l'oreille" (procédure B).

Bien évidement, le Maire, garant de la tranquilité de ces administrés, peut via ses services mettre en place la procédure. En conséquence, une pétition signée de plusieurs locataires pourrait donner plus de poids à celle-ci.
Un simple courrier( pas de plainte) suffit pour mettre en route la procédure. Je vous encourage à vous rapprocher des ervices de police municipale de votre commune.

Sur les limites horaires et certains appareils il convient de vous tourner vers les arretés prefectoraux de votre commune voire municipaux (si des mesures plus restrictives ont été prises par le maire).

Sur votre affaire, je suis étonné que vous ayez dû faire piquer votre chien et vous m'en voyez désolé. le choix a du etre dur.
Si vous suivez ce que j'ai écrit ci-dessus vous devriez arriver a des résultats rapidement.

cordialement,

Lord Rico

dudu694 · Answer

Oui vous pouvez déposer plainte par contre je ne vois pas pourquoi vous avez du faire piquer votre chien?

jc · Answer

on a du le faire piquer car nous ne pouvions se permettre de perdre l'appartement, et malgré plusieurs insistance auprès de la S.P.A, nous n'avions pas d'autres choix , après une énième lettre de constat de bruit de la part de l'office HLM a l'encontre de notre chien!
Bref, un dimanche matin, la voisine s'est pointé a l'appartement pretextant que nos enfants fesaient trop de bruits.
je rappelle la situation de ce dimanche là;  il etait 8h45 du matin, nous avons 2 enfants, l'un ayant de gros problemes de santé, et après 2 biberons, sa mère, ma compagne lui a refusé un troisième biberons ( sous avis médical) , notre fils a 3 ans.
Notre fils  a donc hurler, pleurer, réclamant un troisième biberon, et sur ce fait, elle est descendu
Le réveil de nos enfants ( en principe entre 7 et 8 h du matin )la dérange puisque elle , ces enfants se couchent très souvent après 22h et se lèvent pas avant 9h / 9h30
Le problème est que la police ne se déplace pas ( alors qu'ils se sont déplacé pour notre chien) pour des enfants qui courent après 22h ou parce que madame téléphone sur son balcon a 22h. Le problème est que ma fille de 5 ans commence a me poser des questions sur la vie amoureuse de notre voisine ( car il n'a pas etait rare d'entendre que madame a etait cocue par son ex-compagnon...etc)

dudu694 · Answer

Déposer plainte quand même ou faites des mains courantes au commissariat contre cette personne si toutefois vous pouvez en discuté avec votre syndic ou l'office des hlm essayer de voir si cette personne ne dérange que vous car si d'autres voisins sont également dérangés par cette personnes peut être pourriez vous transmettre une pétition signée par tout le monde cela appuiera vos dires, transmettez également un certificat médical lorsque vous déposer plainte pour faire constater par la police que votre enfant est malade en ce qui concerne le bruit demander un arrêté municipal concernant les nuisances sonores auprès de votre police municipale ou la mairie car cela peut varier d'une mairie à l'autre d'ailleurs si la police nationale ne bouge pas pour le bruit, écrivez à votre maire qui lui chargera sa police municipale de constater sur place ; je vous souhaite bon courage...

dudu694 · Answer

Oui après 22h il ne doit pas y avoir de bruit mais prenez un arrêté que vous pourrez affiché dans votre hall d'entrée tout y est expliqué notemment tous les genres d'appareils que l'on ne doit pas utiliser.

Marie S · Answer

Si la police ou un huissier ne viennent pas constater les nuisances sonores anormales, il n'y a rien à faire.
Je ne suis pas d'accord avec ce qui a été répondu plus haut, les régies HLM et les syndics n'ont pas à organiser leurs petits tribunaux privés pour juger le locataire coupable de bruit, même sur plaintes concordantes des voisins, nous sommes dans un état de droit où les dires ne sont pas suffisants pour prouver sa bonne foi.

En HLM ce genre de désagrément est monnaie courante, mon fils ne pouvant plus dormir, il a du déménager.

Je ne comprends pas qui a pu vous obliger à piquer votre chien, s'il aboyait trop, il y a des méthodes moins radicales pour le faire taire, mais vous ne deviez pas y être vraiment attachés à cette pauvre bête, pour avoir accepté ce "compromis".

dudu694 · Answer

Ce message s'adresse à Marie.S dans tous les post que je vois tu te permet de donner des leçons aux gens et tu te permet de les juger. Il serait peut être temps de donner de bons conseil au lieu de te poser en donneuse de leçon!!!!!
Comment peux tu dire à ces gens qui sont dans une impasse et qui demande conseil qu'ils ne devaient pas vraiment aimé leur chien?? Les connais tu et avant de prodiguer des conseils comme en parlant de tribunal de syndic sache que si tous un immeuble signe une pétition ou dépose plainte contre une personne créant des ennuis ; et bien oui ils peuvent lui demander de quitter le logement...
Pour JC, vous pouvez faire constater les bruits par la police qu'elle soit nationale ou municipale tout dépend des horaires de la police municipale, certaines travaillent la nuit.
Je vous souhaite bon courage

Marie S · Answer

Je ne donne pas de leçons mais je persiste à dire que le syndic ou le régisseur n'ont aucun pouvoir de police, on n'est pas dans une république bananière ne t'en déplaise.
Tu devrais plancher sur les sujets avant de dire n'importe quoi.

Marie S · Answer

Le syndic peut inciter l'AG à faire une procédure de fond mais n'a pas le droit de juger lui-même, alors stop au c...ies !

dudu694 · Answer

Justement je sais de quoi je parle et à aucun moment j'ai dit que le syndic ou autre avait des pouvoirs de police mais je confirme ce que j'ai dit mais peut être voulez vous également me donner des leçons ce n'est pas le premier post ou je vois que vous donnez des conseils sur tout et n'importe quoi mais peut être que vous avez plusieurs tabliers comme policier, avocat, assistante sociale ou autre également...
En tout cas, je trouve déplacé de votre part et ne vous en déplaise de juger les gens comme vous le faites!!!
Sur ce comme vous ont répondu d'autres personnes, je ne vous répondrai plus car apparemment vous aimez avoir le dernier mot.
Bonne soirée

Marie S · Answer

Si vous ne supportez pas qu'on puisse être d'un avis différent du vôtre et si vous estimez détenir la vérité universelle, tant mieux pour vous.
Vous devez être un de ces petits chefs de service qui ont toujours raison.

dudu694 · Answer

Oh mon dieu!!!
Sans commentaires!!!!!!!!!!!!!!!!!!

lord rico · Answer

PS: avant qu'on ne me la serve a moi aussi, je suis chef de service. ( et plutot grand!)

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