Re
Je conçois bien ce que vous exposez et ne souhaite pas aller contre...Je n'aurais pas posé de question sinon...
Ou alors elle aurait été : "Qu'est ce que je risque si je vais à l'encontre des prescriptions..." et votre réponse aurait été Une amende et l'obligation de se mettre en conformité...... mais je suis plutôt du genre à réfléchir (un peu) avant d'agir
En parlant de réfléchir (peut être un peu trop sur ce coup là),je pensais, au contraire, que ces points étaient avant tout pour que la maison se fonde dans la région et pas pour la différencier...comme la notification est plus tournée "Vous avez l'obligation de faire ça, ça ou ça, etc" que "Vous n'avez pas le droit de faire ça, ça et ça, etc..."
Pour moi, savoir quel est le bâtiment cité en référence me permettrrait de gagner du temps lors de la dépose de mon projet, puisque j'avais une référence sure..
Mais en parlant de gain de temps, je pense que je vais directement écrire à l'organisme qui m'a signifié ces prescriptions.... Bien que, comme c'est l'administration ;-).... mais enfin d'ici que mes projets voient le jour, j'en ai un peu devant moi du temps....