La prescription d'un oubli de paiement
Jacquot50
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spiki Messages postés 495 Date d'inscription dimanche 3 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 31 mai 2009 - 17 mai 2009 à 12:03
spiki Messages postés 495 Date d'inscription dimanche 3 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 31 mai 2009 - 17 mai 2009 à 12:03
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7 réponses
bsr à vous, je ne comprends pas bien votre question : la prescription mobilière est de 4 ans. ce qui peut interrompre un délai, c'est selon le bon vouloir d'un juge, les lettres recommandées que vous avez faites depuis le début, restées sans réponse. Pour obtenir plus, il aurait été préférable de négocier avec l'employeur, mais si votre syndicat a du aller au prud'hommes, c'est que cela n'était pas possible, ou n'a pas abouti.
Pourquoi êtes vous arrivé à 8 ans ?
selon la jurisprudence que vous avez trouvée, si l'employeur a reconnu sa faute, alors pourquoi n'avez vous obtenu que 4 ans ?
Que dit le syndicat quand vous lui demander d'ouvrir un nouveau procès sur la base de cette jurisprudence ?
Pourquoi êtes vous arrivé à 8 ans ?
selon la jurisprudence que vous avez trouvée, si l'employeur a reconnu sa faute, alors pourquoi n'avez vous obtenu que 4 ans ?
Que dit le syndicat quand vous lui demander d'ouvrir un nouveau procès sur la base de cette jurisprudence ?
Jacquot50
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6 juillet 2009
16 mai 2009 à 22:07
16 mai 2009 à 22:07
Bonsoir,
Merci pour votre réponse !
J'ai retrouvé la notification du jugement du 19 Juin 2002 qui ne correspond pas à ma description ( trou de mémoire)!
la demande d'indemnisation sur un complément de salaire était pour la période du 1er janvier 1990 au 31 décembre 2000 ! soit 10 ans !
De fait, Il est particulièrement dit je site :
Que dans ma lettre du 11 décembre 2000, la SNCF a reconnu la négligence commise par ses services ( d'attribuer le complément de salaire d'après la réglementation intérieure) mais ne l'a indemnisé que partiellement et dans la limite de la prescription quinquennale de l'art L.143-14 du code de travail (5ans) !
Que la prescription quinquennale a en effet, pleinement vocation à s'appliquer !
Que dans la mesure où le sommes réclamées font l'objet d'une prescription, celui-ci ne saurait solliciter de dommages et intérêts !
Attendu l'article 2277 du code civil se prescrivent par cinq ans les actions en paiement des salaires
attendu l'article L.143-14 du code du travail , l'action en paiement du salaire se prescrit par cinq ans conformément à l'art 2277 du code civil !
etc....
attendu que la prescription ne peut-être contournée par une demande de dommages et intérêts ayant pour but de compenser le préjudice résultant du non respect des obligations contractuelles( Cass Soc du 09/10/96 N° 94-43/202 - Cas Soc 01/03/95 N° 91-42-162)
Qu'en conséquence il n'y a pas lieu de faire droit à la demande de dommages et intérêts
Qu'il n'y a pas lieu de faire droit à la demande au titre de l'art 700 du nouveau code de procédure civile !
Ainsi, je n'ai pas voulu faire appel de ce jugement compte tenu de cette fameuse prescription indéracinable qui fait bien des dégâts partout !
Et vous, auriez vous fait appel ?
Merci beaucoup!
Merci pour votre réponse !
J'ai retrouvé la notification du jugement du 19 Juin 2002 qui ne correspond pas à ma description ( trou de mémoire)!
la demande d'indemnisation sur un complément de salaire était pour la période du 1er janvier 1990 au 31 décembre 2000 ! soit 10 ans !
De fait, Il est particulièrement dit je site :
Que dans ma lettre du 11 décembre 2000, la SNCF a reconnu la négligence commise par ses services ( d'attribuer le complément de salaire d'après la réglementation intérieure) mais ne l'a indemnisé que partiellement et dans la limite de la prescription quinquennale de l'art L.143-14 du code de travail (5ans) !
Que la prescription quinquennale a en effet, pleinement vocation à s'appliquer !
Que dans la mesure où le sommes réclamées font l'objet d'une prescription, celui-ci ne saurait solliciter de dommages et intérêts !
Attendu l'article 2277 du code civil se prescrivent par cinq ans les actions en paiement des salaires
attendu l'article L.143-14 du code du travail , l'action en paiement du salaire se prescrit par cinq ans conformément à l'art 2277 du code civil !
etc....
attendu que la prescription ne peut-être contournée par une demande de dommages et intérêts ayant pour but de compenser le préjudice résultant du non respect des obligations contractuelles( Cass Soc du 09/10/96 N° 94-43/202 - Cas Soc 01/03/95 N° 91-42-162)
Qu'en conséquence il n'y a pas lieu de faire droit à la demande de dommages et intérêts
Qu'il n'y a pas lieu de faire droit à la demande au titre de l'art 700 du nouveau code de procédure civile !
Ainsi, je n'ai pas voulu faire appel de ce jugement compte tenu de cette fameuse prescription indéracinable qui fait bien des dégâts partout !
Et vous, auriez vous fait appel ?
Merci beaucoup!
Bonsoir,
il semble que le jugement a bien porté sur la réclamation de l'ensemble des années dues. Mais que la prescription s'est appliquée pour une partie des années, sans tenir compte de vos efforts de l'époque pour récupérer les sommes, s'il y en a eu. De plus, il semble que le tribunal n'ait pas jugé utile de sanctionner la faute de l'entreprise, et de vous attibuer des dom - intérêts pour cette raison, y compris sur cette période prescrite.
JE ne comprends pas d'ailleurs qu'il n'y ait pas d'exception à la prescription quand il s'agit d'une entreprise qui commet des erreurs sur le salaire. Car souvent on s'en aperçoit très tard car c'est très compliqué.
Je ne sais pas s'il y a un degré d'appel sur un jugement de prud'hommes, et si vous êtes dans le délai encore.
Sur le fait de savoir si un avocat autre aurait été meilleur, pas sûr.
il semble que le jugement a bien porté sur la réclamation de l'ensemble des années dues. Mais que la prescription s'est appliquée pour une partie des années, sans tenir compte de vos efforts de l'époque pour récupérer les sommes, s'il y en a eu. De plus, il semble que le tribunal n'ait pas jugé utile de sanctionner la faute de l'entreprise, et de vous attibuer des dom - intérêts pour cette raison, y compris sur cette période prescrite.
JE ne comprends pas d'ailleurs qu'il n'y ait pas d'exception à la prescription quand il s'agit d'une entreprise qui commet des erreurs sur le salaire. Car souvent on s'en aperçoit très tard car c'est très compliqué.
Je ne sais pas s'il y a un degré d'appel sur un jugement de prud'hommes, et si vous êtes dans le délai encore.
Sur le fait de savoir si un avocat autre aurait été meilleur, pas sûr.
spiki
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16 mai 2009 à 22:51
16 mai 2009 à 22:51
Votre tort dans cette histoire est que peut être l'employeur a oublié de vous verser un élément de salaire, mais vous avez aussi omis de le leur réclamer.
par contre, si vous aviez pris un avocat autre que celui du syndicat, rien ne dit que vous auriez gagné plus... il est d'ailleurs bizarre que le syndicat ait pris un avocat pour cette histoire que l'on peut considérer comme facile.
maintenant, la sncf, a assez de personnel, et le service était dans son devoir de bien vérifier le versement des éléments de salaires...
A quelle date avez vous la première fois adressé un courrier de relance ?
par contre, si vous aviez pris un avocat autre que celui du syndicat, rien ne dit que vous auriez gagné plus... il est d'ailleurs bizarre que le syndicat ait pris un avocat pour cette histoire que l'on peut considérer comme facile.
maintenant, la sncf, a assez de personnel, et le service était dans son devoir de bien vérifier le versement des éléments de salaires...
A quelle date avez vous la première fois adressé un courrier de relance ?
Jacquot50
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6 juillet 2009
17 mai 2009 à 00:07
17 mai 2009 à 00:07
J'ai été agent de conduite depuis le 09/12/74 jusqu'à mai 1983 soit 8 ans et 5 mois !
Jugé incompétent pour la conduite par le psychiatre de la maison après une querelle avec un supérieur m'adjugeant des propos incohérent, je fus mis dans un bureau ( le statut me protègent) sans un quelconque travail intéressant ( mise au placard ) définitivement !
De fait, la rémunération a été basée sur mon activité antérieur ( conducteur sans les primes )de mai 83 à janvier 90 !
Aprés Janvier 1990, mon grade a changé en grade de bureau donc avec une rémunération basée sur un calcul d'ancienneté dans le grade de conducteur 8/10 eme ( et non pas 2/10 eme comme il est écrit dans le procès ( tient donc il y a erreur ) + 5/6 eme qui correspond à la prime de traction théorique des conducteurs ( de travail) !
Le 13 décembre 2000, demandant mon décompte à la caisse de retraite, je m'aperçois que je suis lésé sur mon calcul et mon interlocuteur ( employé de de caisse de retraite), m'indique qu'un article du règlement changeant la rémunération de 8/10 eme en 10/10 eme devait être appliqué et n'avait pas été fait ( qu'en serait-il devenu des compléments de rémunération après la prescription) ! Merci pour cette employé qui m'a sauvé d'une manipulation de la SNCF profitant de mon incapacité à me défendre compte tenu des antidépresseurs absorbés !
Il est dit dans le procés ( un comble) :
Que la SNCF n'a commis aucune faute, tout au plus une erreur qui a été régularisée dans les meilleurs délais après qu'elle a été découverte !
Bien voyons, on n'informe personne ( toute la France ) sur cette disposition importante concernant la rémunération ( c'est vrai que cela passe au second plan des préoccupations) !
Compte tenu que le jugement pouvait faire jurisprudence, vous pensez bien qu'ils ont employés leur meilleur avocat maison !
Ma grande faute et peut-être ( mais je luttais pour être dans des conditions satisfaisantes pour faire face à ces juges) d'avoir demandé à un syndicat de me défendre dans cette affaire ( question budget) sans remettre en cause leur mérite !
Je pense que lutter contre un avocat maison est très difficile compte tenu des circonstances !
Je ne serais pas aller jusqu'au prudhommes pour cette affaire, sachant que la prescription quinquennale aurait été un gros barrage malgré la somme de 18684,30€ réclamée et 8568€ remboursé !
Mais, j'avais cette haine contre cette boîte où j'y avais laissé mes tripes et divorce par mon dévouement pour sombrer dans la dépression après quelques années de mise au placard ( heureux statu ) !
Comme dit la chanson : La vie ne vous fait pas de cadeau !
Jugé incompétent pour la conduite par le psychiatre de la maison après une querelle avec un supérieur m'adjugeant des propos incohérent, je fus mis dans un bureau ( le statut me protègent) sans un quelconque travail intéressant ( mise au placard ) définitivement !
De fait, la rémunération a été basée sur mon activité antérieur ( conducteur sans les primes )de mai 83 à janvier 90 !
Aprés Janvier 1990, mon grade a changé en grade de bureau donc avec une rémunération basée sur un calcul d'ancienneté dans le grade de conducteur 8/10 eme ( et non pas 2/10 eme comme il est écrit dans le procès ( tient donc il y a erreur ) + 5/6 eme qui correspond à la prime de traction théorique des conducteurs ( de travail) !
Le 13 décembre 2000, demandant mon décompte à la caisse de retraite, je m'aperçois que je suis lésé sur mon calcul et mon interlocuteur ( employé de de caisse de retraite), m'indique qu'un article du règlement changeant la rémunération de 8/10 eme en 10/10 eme devait être appliqué et n'avait pas été fait ( qu'en serait-il devenu des compléments de rémunération après la prescription) ! Merci pour cette employé qui m'a sauvé d'une manipulation de la SNCF profitant de mon incapacité à me défendre compte tenu des antidépresseurs absorbés !
Il est dit dans le procés ( un comble) :
Que la SNCF n'a commis aucune faute, tout au plus une erreur qui a été régularisée dans les meilleurs délais après qu'elle a été découverte !
Bien voyons, on n'informe personne ( toute la France ) sur cette disposition importante concernant la rémunération ( c'est vrai que cela passe au second plan des préoccupations) !
Compte tenu que le jugement pouvait faire jurisprudence, vous pensez bien qu'ils ont employés leur meilleur avocat maison !
Ma grande faute et peut-être ( mais je luttais pour être dans des conditions satisfaisantes pour faire face à ces juges) d'avoir demandé à un syndicat de me défendre dans cette affaire ( question budget) sans remettre en cause leur mérite !
Je pense que lutter contre un avocat maison est très difficile compte tenu des circonstances !
Je ne serais pas aller jusqu'au prudhommes pour cette affaire, sachant que la prescription quinquennale aurait été un gros barrage malgré la somme de 18684,30€ réclamée et 8568€ remboursé !
Mais, j'avais cette haine contre cette boîte où j'y avais laissé mes tripes et divorce par mon dévouement pour sombrer dans la dépression après quelques années de mise au placard ( heureux statu ) !
Comme dit la chanson : La vie ne vous fait pas de cadeau !
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17 mai 2009 à 00:21
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à quelle période es tu passé aux prud'hommes ?
quel est le syndicat qui t'a représenté ?
et en fait, y a t-il une preuve que la sncf n'a pas informé les salariés du changement de rémunération ?
leur meilleur avocat comme vous dites, ne gagne pas toutes les affaires ! il y a toujours un meilleur que le meilleur. Il avait tout simplement mieux travaillé son dossier que le vôtre, un dossier plus complet !
que vous avait dit votre avocat ?
quel est le syndicat qui t'a représenté ?
et en fait, y a t-il une preuve que la sncf n'a pas informé les salariés du changement de rémunération ?
leur meilleur avocat comme vous dites, ne gagne pas toutes les affaires ! il y a toujours un meilleur que le meilleur. Il avait tout simplement mieux travaillé son dossier que le vôtre, un dossier plus complet !
que vous avait dit votre avocat ?
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6 juillet 2009
17 mai 2009 à 08:14
17 mai 2009 à 08:14
Il est évident que les autres salariés n'avaient pas été prévenu de cette modification de rémunération !!
Mais, je n'étais pas fou, je savais que la bataille aller ressembler à David contre Goliath compte tenu de l'importance de la SNCF !
Je connaissais mon affaire ( le Statu protégeant le salarié ) et savais que j'avais seulement à me tenir à carreau ( malgré tout on peut-être en mesure de réformer l'employer lorsque que celui-ci est jugé inapte au travail), car dans le privé cela aurait été le licenciement !
Je ne ferais pas de délation sur ce syndicat, car sur l'ensemble de tout les syndicats confondus contacté, seule celui qui paraît le plus combatif c'est manifesté ! Les autres m'ont ignorés !
Et, lorsque mon incident ( querelle avec ce supérieur), est arrivé, tous( employés et cadres), y compris les syndicats ne m'ont soutenus ( j'avais des problèmes avec collègues ( jaloux) et était en colère avec mes supérieurs sur certains privilèges attribués aux fayos ( meilleurs travail et mieux rémunéré) pendant que j'effectuais le travail de merde que les autres ne voulaient pas )!!!
J'ai vu un responsable syndical maison, s'attribuait de lui même ( en modifiant pendant l'absence du supérieur son parcours ) un meilleur travail, mieux rémunéré ( il a eu des problèmes visuels ne permettant plus de conduire mais a été mieux reclassé et mieux rémunéré avec ainsi une meilleure retraite ( ben voyons)!
J'ai vu après une grève, les délégués syndicaux venir les premiers demander le remboursement de leurs jours de grèves !
Vous m'avez compris, je n'avais plus confiance en personne et était contraint de m'isoler dans mon coin en attendant la venu d'urgence de la retraite afin de disparaître de ce lieu cauchemardesque !
Bref, j'ai l'impression d'avoir été manipulé par tous car étant seule, je n'avais aucun moyen de défense !
J'aurais pu me défendre sur le harcellement morale dans l'entreprise ayant provoqué ma dépression, Le harcèlement moral a toujours existé en milieu de travail, mais cette notion a été introduite dans le Code du travail, et sa répression dans le Code pénal ,par la loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002.
Mais combien de salariés dans toutes entreprises confondues ont été sujet à ce problème et ont fini dans la rue ( clochards) malgré leur courage !
C'est en quelque sorte une discrimination qui peut-être condamnable, mais est souvent ignorée par les tribunaux!
Ajouté ces problèmes professionnels à ceux familiaux et une malchance incompréhensible dans ma vie, vous m'avez compris sans une lutte morale perpétuelle , j'aurais mis fin à mes jours !
Mais je pense que ce dossier, est clos et que je ne pourrais revenir dessus !
L'importance pour moi était de montrer à la SNCF, que j'avais la haine !
Je suis parti en retraite sans avoir beaucoup de trimestres et aurait été contraint de travailler plus pour m'assurer un retraite convenable, mais j'en avais raz le bol et préférais me sacrifier pour vivre !
Mais, je n'étais pas fou, je savais que la bataille aller ressembler à David contre Goliath compte tenu de l'importance de la SNCF !
Je connaissais mon affaire ( le Statu protégeant le salarié ) et savais que j'avais seulement à me tenir à carreau ( malgré tout on peut-être en mesure de réformer l'employer lorsque que celui-ci est jugé inapte au travail), car dans le privé cela aurait été le licenciement !
Je ne ferais pas de délation sur ce syndicat, car sur l'ensemble de tout les syndicats confondus contacté, seule celui qui paraît le plus combatif c'est manifesté ! Les autres m'ont ignorés !
Et, lorsque mon incident ( querelle avec ce supérieur), est arrivé, tous( employés et cadres), y compris les syndicats ne m'ont soutenus ( j'avais des problèmes avec collègues ( jaloux) et était en colère avec mes supérieurs sur certains privilèges attribués aux fayos ( meilleurs travail et mieux rémunéré) pendant que j'effectuais le travail de merde que les autres ne voulaient pas )!!!
J'ai vu un responsable syndical maison, s'attribuait de lui même ( en modifiant pendant l'absence du supérieur son parcours ) un meilleur travail, mieux rémunéré ( il a eu des problèmes visuels ne permettant plus de conduire mais a été mieux reclassé et mieux rémunéré avec ainsi une meilleure retraite ( ben voyons)!
J'ai vu après une grève, les délégués syndicaux venir les premiers demander le remboursement de leurs jours de grèves !
Vous m'avez compris, je n'avais plus confiance en personne et était contraint de m'isoler dans mon coin en attendant la venu d'urgence de la retraite afin de disparaître de ce lieu cauchemardesque !
Bref, j'ai l'impression d'avoir été manipulé par tous car étant seule, je n'avais aucun moyen de défense !
J'aurais pu me défendre sur le harcellement morale dans l'entreprise ayant provoqué ma dépression, Le harcèlement moral a toujours existé en milieu de travail, mais cette notion a été introduite dans le Code du travail, et sa répression dans le Code pénal ,par la loi n° 2002-73 du 17 janvier 2002.
Mais combien de salariés dans toutes entreprises confondues ont été sujet à ce problème et ont fini dans la rue ( clochards) malgré leur courage !
C'est en quelque sorte une discrimination qui peut-être condamnable, mais est souvent ignorée par les tribunaux!
Ajouté ces problèmes professionnels à ceux familiaux et une malchance incompréhensible dans ma vie, vous m'avez compris sans une lutte morale perpétuelle , j'aurais mis fin à mes jours !
Mais je pense que ce dossier, est clos et que je ne pourrais revenir dessus !
L'importance pour moi était de montrer à la SNCF, que j'avais la haine !
Je suis parti en retraite sans avoir beaucoup de trimestres et aurait été contraint de travailler plus pour m'assurer un retraite convenable, mais j'en avais raz le bol et préférais me sacrifier pour vivre !
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17 mai 2009 à 12:03
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J'espère que vous vivez pleinement votre retraite et même si dans cette histoire vous avez été seul, ce qui est vraiment malheureux... j'espère sincèrement que vous allez pouvoir la mettre de coté et ne pensez qu'à vous... apprendre à vivre en faisant abstraction de cette situation même si malheureusement, votre carrière professionnelle s'est mal terminée.
Comme vous le dites, vous auriez pu mettre fin à vos jours, vous ne l'avez pas fait... ceci montre que vous avez un tas de choses à faire encore dans votre vie et que la vie n'est pas si désagréable que ça...
Profitez maintenant pleinement de votre retraite...
bon courage,
Comme vous le dites, vous auriez pu mettre fin à vos jours, vous ne l'avez pas fait... ceci montre que vous avez un tas de choses à faire encore dans votre vie et que la vie n'est pas si désagréable que ça...
Profitez maintenant pleinement de votre retraite...
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