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Trop gentil

lambert j - 30 juin 2009 à 10:14
luigi971 Messages postés 196 Date d'inscription mercredi 16 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2009 - 1 juil. 2009 à 02:31
Bonjour,
apres une periode d essaie non concluante .j ai laisser mon gardien occuper le logement a titre gratuit pour qu il puisse se retourner. je n arrive plus a m en debarrasser que doit je faire merci
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1 réponse

Réponse 1 / 1
luigi971 Messages postés 196 Date d'inscription mercredi 16 juillet 2008 Statut Membre Dernière intervention 6 novembre 2009 140
1 juil. 2009 à 02:31
il occupe votre logement a titre précaire, donc aucun bail ne vous lie, vous pouvez l'expulser par la force
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