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Foyer
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5 août 2009 à 21:15
5 août 2009 à 21:15
Bonsoir jasmine ,
La loi dit que vous devez avertir votre locataire au moins 6 mois avant l'echeance du bail. Vous devez egalement preciser valablement les raisons pour lesquelles le bail n'est pas renouvelé.
J'ai peur que pour vous ce soit "cuit" si vous avez attendu de le prevenir qu'il soit a 3 mois de l'echeance. Dans ce cas, le bail repart pour une durée identique au precedent.
La loi dit que vous devez avertir votre locataire au moins 6 mois avant l'echeance du bail. Vous devez egalement preciser valablement les raisons pour lesquelles le bail n'est pas renouvelé.
J'ai peur que pour vous ce soit "cuit" si vous avez attendu de le prevenir qu'il soit a 3 mois de l'echeance. Dans ce cas, le bail repart pour une durée identique au precedent.
pititenouette
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5 août 2009 à 20:55
5 août 2009 à 20:55
Bonjour,
Vous lui avez donné préavis pour quel motif..??
Seul le locataire peut donner son préavis de 3mois, vous devez respecter les droits de votre locataire
Vous lui avez donné préavis pour quel motif..??
Seul le locataire peut donner son préavis de 3mois, vous devez respecter les droits de votre locataire
Le prévis étant effectivement non valable, rien n'oblige le locataire à partir. Mais rien ne vous empêche de proposer un arrangement.
jaqot
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5 août 2009 à 21:32
5 août 2009 à 21:32
a moins que ce soit un meublé
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En faite le bail était fini depuis 3 ans je lui ai demander de partir avec un préavis dans les normes le souci c'est que ca femme est tombé enceinte, et à accoucher au moment ou ils devait partir sa femme est sans papier (au début il n'étais pas marié)
Il ma supplier de lui laisser un an est qu'il partirais là sa fait 2 ans que je suis embéter, je ne savais pas que les bails était reconductible automatiquement, je pensais que 3 mois était suffisant. De plus si je lui laisse trois mois de plus on rentre dans la période hivernale! J'ai le droit de le faire sortire pendant cette période?
( surtous que mon frère vit dans un 12m carré avec sa copine il n'en peut plus et ma soeur est en instance de divorce et ne trouve pas de logement elle vit chez ma mère)
Merci de m'avoir répondu
Il ma supplier de lui laisser un an est qu'il partirais là sa fait 2 ans que je suis embéter, je ne savais pas que les bails était reconductible automatiquement, je pensais que 3 mois était suffisant. De plus si je lui laisse trois mois de plus on rentre dans la période hivernale! J'ai le droit de le faire sortire pendant cette période?
( surtous que mon frère vit dans un 12m carré avec sa copine il n'en peut plus et ma soeur est en instance de divorce et ne trouve pas de logement elle vit chez ma mère)
Merci de m'avoir répondu
jaqot
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6 août 2009 à 16:16
6 août 2009 à 16:16
mème avec le préavis valable car pour un membre de votre famille , si après vous avez continuer a fournir des quittance c est foutue c est reparti pour 3 ans alors la prochaine fois faites le au moins 8 mois avant ,la ce sera valable parce que le temps qu ils retirent le courrier on ne sait jamais ou mieux envoyez la maintenant pour la fin du bail de 3 ans et s ils ne partent pas a la fin de ce bail , ne faites plus de quittance , car ils seront sans droits ni titres ils vous doivent une indemnitée d occupation et ce n est pas pareil , car c est vous qui fixez le montant qui peut etre 2 ,3 , 4 ,5 etc..fois le loyer