Besoin d'avis

lol.mzk - 13 sept. 2009 à 19:48
Uldrich Messages postés 553 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2021 - 13 sept. 2009 à 20:13
Bonjour,
J'ai besoin d'avis et de conseil face à quelques petits problemes dans la succesison de ma grand mere.
Ma Grand mere paternelle est décédée en Mai dernier, celle-ci était sous curatelle depuis quelques années, la curatrice légale était ma tante, ce qui est compréhensible, nous étions séparé de 800km.
Mon pére est décédé avant ma grand mere, donc les héritiers sont ma tante (sa fille, la curatrice), et les 3 enfants de mon pere, donc mon frere et ma soeur.
Je précise aussi que mon pere et ma tante ne s'adressaient plus la parole depuis pas mal de temps....(Histoire familliale).
Nous avons toujours été mis à l'écart de la situation de ma grand mere pendant sa pérdiode de tutelle...et nous n'avions que tres peu de nouvelle via la famille d'accueil qui s'occupait de ma grand mere.

En Mai dernier, ma grand mere decede, moins d'1 semaine apres je recevais les papiers concernant la succéssion, dans ce dossier on trouve un mandat de vente d'une maison que possédait ma grand mere, avec une soit disant "promesse de vente" signé quelques mois auparavant, premiere surprise nous n'étions pas au courant...
Je tarde à donner mandat au Notaire, celui ci me contacte par télephone en me persuadant de signer, me prétextant que nous ne pouvions rien faire, que la promesse était signée...je signe et renvoi pour la vente.

Ma grand mere, qui était loin d'etre bete, et loin d'etre dans le besoin, elle touchait 8000€ /3 mois de pension de retraite, nous a toujours parlé de son testament, qu'il était chez le Notaire et qu'a son ouverture il y aurait des surprises....

Des dires du Notaire, il n'y a pas de testament.....Supprrriiiisssse !

Depuis, nous avons eu des contacts avec notre tante/oncle, qui apres 15 ans sans les voirs, n'ont céssé de se justifié sur la succession, n'ont céssé aussi de se justifié sur la gestion des comptes pendant la curatelle.

Vendredi dernier, ma soeur telephone au Notaire pour avoir des nouvelles, la vente de la premiere maison ayant été effectuée (meme si nous n'avons aucun document), elle demande à qu'elle moment nous recevrons cette premiere partie?, La clerc de Notaire lui répond qu'elle vient de déposer le dossier sur le bureau du Notaire et que courant septembre nous recevrons un premier versement....
Le lundi soir, mon oncle apel ma soeur et d'une maniere tres seche au départ lui demande si le notaire a bien répondu à toutes ses questions...lui disant aussi qu'elle n'aurait l'argent qu'apres la vente de la 2 eme maison, que ca lui ferait XXX€, etc etc etc....(faut savoir le vendredi c'est septembre et le lundi c'est d'ici 6 mois apres la vente de la 2 eme maison, sachant qu'il n'y a tjrs pas eu proposition...bizarrr...ils sont copain mon oncle et le notaire ??? mon onclé étant le mari de l'héritiere)

De mon coté j'apel l'étude de ce fameu Notaire Normand dont je tairais le nom (mais une recherche rapide sur internet nous montre qu'il est impliqué dans des détournements d'argent dans des succession...), d'ailleur celui ci à demandé a ce que tt les appel concernant cette successsion lui soit passé directement, donc je l'apel pour avoir plus d'info et lui faire part des versions differente entre mon Oncle et sa collaboratrice, que je ne comprenait pas pourquoi est ce que il lui a fait part de l'appel de ma soeur, savoir où est l'argent de la premiere maison (150k€)....
Et bien ce gentil notaire m'a litérallement envoyer bouler !! n'a voulu répondre a aucune de mes questions, ma insulté, ma menacé de regler ca rapidement je le cite "ah si vous continuez ca va etre vite réglé !" (je lui ai demandé ce qu'il voulait regler rapidement et ce qu'il comptait faire...) et pour finir m'a racrocher à la gueule !!

Je ne sais vraiment pas quoi faire face a cette situation, je ne comprend rien, bcp de points se contredise, je trouve mon oncle tres impliqué dans cette histoire alors qu'il n'est pas héritier, je ne comprend pas la disparition du testament, je ne comprend pas de ne pas avoir de nouvelle pour l'assurance vie (mon oncle a qui on a demandé pour l'assurance vie, n'était pas au courant..et comme par hasard on a retrouvé la trace...), je ne comprend pas l'atitude du notaire qui a été vraiment odieu !, j'ai des doutes sur l'honneté de mon oncle et ma tante (qui n'ont pas besoin d'argent...dans les 10 premiers salaires d'un gros port maritime francais)...je ne comprend pas la promesse de vente du premier bien alors faite pendant la curatelle de ma grand mere sans nous en tenir informé...bref....revoir notre famille si souvent avec sans arret cette obligation de se justifié...comme si on éssayait de nous amadouer....

J'espere avoir été clair....je peut préciser d'autre points...que faire?
Merci

1 réponse

Uldrich Messages postés 553 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2021 519
13 sept. 2009 à 20:13
Bonsoir,

Votre situation a l'air plutôt complexe. C'est toujours le cas quand une curatelle/tutelle est gérée par un membre de la famille (suspicion, etc) et d'autant plus quand vous même êtes à des centaines de kilomètres de distance).

Je ne sais pas si une personne sous tutelle ou curatelle peut donner un mandat de vente mais ce que je sais, c'est qu'il est plus que tendancieux de dire qu'un mandat de vente emporte obligation de vente. Il faudrait s'assurer que tout ait été fait dans les règles.

Ensuite, vous pouvez par courrier demander au notaire une simple copie des actes qui ont été signés pour la succession comme par exemple l'acte de notoriété. Cet acte contiendra normalement la réponse du fichier central des testaments confirmant qu'il n'y a effectivement pas eu de testament déposé.

Au vu de ce que vous racontez sur ce notaire, il serait peut-être judicieux de constituer dores et déjà un dossier (copie des courriers que vous lui faites et copie de ses réponses) et de rédiger immédiatement un courrier récapitulant tout ce que vous venez de dire afin de l'adresser à la chambre départementale des Notaires. Dès réception de votre courrier de plainte, la chambre des notaires adressera votre plainte au notaire concerné avec obligation de répondre sous un délai donné, sous peine de payer une amende forfaitaire.

Ne laissez pas les choses dormir. Sur l'argent de la vente, vous pouvez normalement réclamer votre part aujourd'hui même puisque c'est votre argent.

J'espère que vous vous sortirez de cette affaire.
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