Volaille qui dérange nos voisins

MIMI - 20 sept. 2009 à 14:14
 Utilisateur anonyme - 20 sept. 2009 à 19:59
Bonjour,
Nous voudrions savoir si nous avons le droit d'avoir quelques poules, un coq qui ne chante presque jamais et quelques canards chez nous. Nous habitons un hameau avec beaucoup de maisons ; notre terrain est assez grand et par conséquent nous mettons notre volaille au fond afin de ne pas déranger nos voisins. Seulement, ces voisins trouvent non seulement que d'avoir de la volaille dans un lotissement n'est pas conseillée mais de plus nos cabanes, sont dérangeantes pour leur vue, elles sont au fond du terrain. Peuvent-ils nous poursuivre en justice car cela les dérange ?

3 réponses

oui ils peuvent c'est interdit surtout en lotissement!
0
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 723
20 sept. 2009 à 14:18
Bonjour

S'il n'y a pas d'interdiction en mairie (à vérifier)
Et que vos volatiles ne font pas de bruit entre 22 h et 6 h vous ne risquez rien au niveau de la justice.
0
Nous répondons à votre message. A la mairie, nous avons demandé au service urbanisme et une personne nous a confirmé que chaque propriétaire était libre de disposer de la place et du choix de mettre ce qu'il veut sur son terrain. Alors nous ne comprenons pas pourquoi ces voisins s'obstinent à vouloir dire le contraire en concluant que la mairie dit n'importe quoi et qu'ils sont les mieux placés car ils ont beaucoup de livres sur le droit.
Merci beaucoup pour nous avoir répondu. On se sent moins perturbés par ce problème.
0
Utilisateur anonyme
20 sept. 2009 à 19:59
bonjour : Si vous êtes en lotissement, il faut voir s'il n'y a pas d'interdiction dans le règlement du lotissement, car cela arrive parfois.

Mais si rien n'est précisé, vous pouvez les laisser dire, surtout si les animaux sont éloignés. Ils vous de l'intimidation;

Si vous aviez deux ou trois chiens qui aboient souvent, on pourrait comprendre qu'ils soient dérangés, mais là....

En attendant, plantez devant des arbustes afin qu'il y ait de la verdure qui dissimule les cabanes à leur vue, ainsi ils vous ficheront la paix.
0