Sujet Précédent Sujet Suivant

Courrier d'averissement

rihanna1978 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 22 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2009 - 22 sept. 2009 à 15:05
rihanna1978 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 22 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2009 - 23 sept. 2009 à 14:44
Bonjour, je souhaiterais savoir si le maire de ma ville a le droit de m'envoyer un courrier d'avertissement assez menaceant suite a une altercation que j'ai eu avec une de mes voisines et malheureusement je n'ai pa pu garder mon calme et on n'en ai arriver aux mains.

1 réponse

Réponse 1 / 1
tortue33
22 sept. 2009 à 20:52
oui il a le droit attention votre voisine peux aussi deposer plainte et vous vous retrouverez a lui payer des dommage et interet pour prejudice cela peut aller tres tres loing l'ignorance est le pire des mepris c'est ce que vous evez de mieux a faire ignorer la!!
1
rihanna1978 Messages postés 4 Date d'inscription mardi 22 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 septembre 2009
23 sept. 2009 à 14:44
je te remercie pour ta réponse effectivement l'ignorance et la meilleure chose a faire
0

Discussions similaires

téléchargé document sur le site de l'ants
Cedsor39 -
BmV -

3 réponses
recevoir du courrier postal de quelqu'un d'autre
wyno31 -
Ysabe_l -

10 réponses