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Bonjour,
le bar au pied de mon immeuble a la jouissance exclusive d'une partie de la cour. Depuis peu, il s'en sert pour y déposer ses rebuts de bouteilles (à l'air libre ) et divers objets dont il n'a plus l'utilité.
Interrogé sur ce point le syndic de copropriété me dit qu'il a le droit.
La vue sur la cour donne l'impression d'un débarras.
Peut on faire quelque chose?
Merci
Demander les textes où tout devrait y être inscrit: vous seriez surpris et ce que vous pourriez utiliser.
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Accord pour jouissance privative partie commune vote Achat droit de jouissance exclusive copropriété Aucune exclusivité accordée dans un titre locatif ne saurait empêcher la mise en place de la déspécialisation partielle laquelle Congé parental temps partiel Don impots de particulier a particulier Déblocage participation Formulaire impot déclaration murs commerciaux pour un particulier Garde exclusive Indemisation chomage à partir de combien de temps de travail? Jouissance exclusive de jardin Licencier un salarie fomalite particulier employeur Maison particulier a particulier Maison à vendre entre particulier Papier toilette grand rouleau particulier Papiers lors de l'achat d'un véhicule particulier Procédure vente véhicule particulier Reconnaissance de dette entre particulier Site pret d'argent de particulier a particulier novembre 2009