Voyage pour les membres d'une association

poisson - 14 oct. 2009 à 23:03
 Paskal - 14 oct. 2009 à 23:45
Bonjour,
Notre club de sport organise quand les finances le permettent, un voyage en fin d'année. Le but de ce voyage est la majorité du temps l'occasion de faire la rencontre d'un autre club et d'organiser un match. Cette année il n'y a pas eut de rencontre avec une autre équipe.
Dans ce dernier cas, est-ce qu'on ne pourrait pas considerer qu'il y a redistribution de l'argent du club aux membres?
Meme s'il y a une participation financiere des membres pour le voyage ?
Le fait de donner un but "sportif" au voyage autorise le club a organiser ce voyage?
Merci pour vos réponses

1 réponse

Bonsoir

Etant moi même membre et secrétaire d'une association sportive, celle-ci organise parfois ce genre d'activité.
Cela peut avoir une approche de plusieurs manières :

1°/ Echanges sportifs, culturels ou autres avec une ou plusieurs autres associations, cela rentre alors dans le cadre d'activités normales, en conformité avec l'objet déclaré en préfecture lors de la création de l'asso.Par exemple, un jumelage avec une asso d'un pays étranger rentre dans ce cadre.

ou bien

2°/ L'association, personne morale et gérée par des personnes physiques, décide de récompenser, sous une forme ou sous une autre certains (es) de ses membres bénévoles selon des critères qui lui sont propres (équipement, soirée, voyage, stages,formation, autre....). Dans ce cas, il est préférable de le noter noir sur blanc sur un PV de réunion, cela peut éviter des soucis internes, ou même externes si contrôles...(URSSAF,etc...)

3°/Tant qu'il n'y a pas redistribution des éventuels bénéfices de l'asso en espèces sonnantes et trébuchantes (interdit par la loi 1901); rien n'interdit à l'asso de réaliser des dépenses comme elle l'entend, toujours en conformité bien sûr avec l'objet.

Voici quelques éléments de réponses à travers mon vécu personnel de 35 années de vie associative derrière moi , il en existe certainement d'autres; et si cela peut vous rassurer

Pascal
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