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Assainisement

mamounette76 - 10 nov. 2009 à 08:35
Her33 Messages postés 65 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 2 mai 2013 - 10 nov. 2009 à 16:25
Bonjour,
Je suis locataire d'une maison en campagne, il y a une fosse septique, et sur met facture je paie l'assainissement 20 euros a chaque fois. Le syndicat intercommunal d'allimentation en eau potable ma contacté pour faire une étude de sol sur le terrain de votre location. Et t-il normale que je paie 20 euros malgré que l'assainissement ne sois pas en norme, sa ne serais pas au propriétaire de paiyer cela. Merci de me répondre.

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Réponse 1 / 1
Her33 Messages postés 65 Date d'inscription jeudi 14 mai 2009 Statut Membre Dernière intervention 2 mai 2013 67
10 nov. 2009 à 16:25
Les 20 euros correspondent peut être à la redevance du spanc (service public d'assainissement non collectif) pour le diagnostic de l'installation. Le mieux serait de les appeler pour connaître leur mode de facturation. Si c'est bien cela, en effet c'est au propriétaire de payer cette redevance.Dans ce cas rappeler leur par écrit (au SPANC et au fermier d'eau (Véolia Suez etc...) pour plus que cette redevance vous soit facturée à vous mais à votre propriétaire.
Le syndicat qui vous contact pour l'étude de sol je comprend pas trop la! Demander également au SPANC si ils sont en partenariat avec ce syndicat pour faire des étude de sol moins cher.

Votre SPANC c'est ce syndicat?
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