Droit de passage
sylviedu79
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sylviedu79130 Messages postés 13 Date d'inscription vendredi 20 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2009 - 20 nov. 2009 à 13:00
sylviedu79130 Messages postés 13 Date d'inscription vendredi 20 novembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 24 novembre 2009 - 20 nov. 2009 à 13:00
A voir également:
- Droit de passage
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6 réponses
Utilisateur anonyme
20 nov. 2009 à 11:15
20 nov. 2009 à 11:15
bonjour : ce n'est pas très clair, on ne se représente pas bien la situation.
Le garage qui l'utilise normalement ??? Le voisin je suppose.
En tout cas, s'il y a un portail, à votre place, je le fermerais pas à clé puisqu'il y a un droit de passage, et je mettrais un mot qui rappelle ce qui est prévu : droit de passage juste pour l'utilisation du garage en dehors de tout stationnement sur le terrain.
Le garage qui l'utilise normalement ??? Le voisin je suppose.
En tout cas, s'il y a un portail, à votre place, je le fermerais pas à clé puisqu'il y a un droit de passage, et je mettrais un mot qui rappelle ce qui est prévu : droit de passage juste pour l'utilisation du garage en dehors de tout stationnement sur le terrain.
sylviedu79130
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24 novembre 2009
20 nov. 2009 à 11:23
20 nov. 2009 à 11:23
bonjour
alors il as droit uniquement de prendre sa voiture et de le mettre dans son garage c est ce qu il fait actuelement
dans les feuilles de vente que ma proprietaire ma fournie il n est strictement pas marquer un droit de passage pour circuler dans mon terrain j ai mit un verrous dans mon portail avec un double des clées pour mon voisin et que je leur est demander de fermer a clée a chaque sorti le probleme il le fond pas j ai bon a repeter il s arrive pas a comprendre la j en ai marre de repetez en plus j ai deux chiens et toute la journée sa hurle des qu il sorte et va dans mon terrain on dirais que ces un boulevard lol j espere que j ai ete assez clair cordialemnt sylvie
alors il as droit uniquement de prendre sa voiture et de le mettre dans son garage c est ce qu il fait actuelement
dans les feuilles de vente que ma proprietaire ma fournie il n est strictement pas marquer un droit de passage pour circuler dans mon terrain j ai mit un verrous dans mon portail avec un double des clées pour mon voisin et que je leur est demander de fermer a clée a chaque sorti le probleme il le fond pas j ai bon a repeter il s arrive pas a comprendre la j en ai marre de repetez en plus j ai deux chiens et toute la journée sa hurle des qu il sorte et va dans mon terrain on dirais que ces un boulevard lol j espere que j ai ete assez clair cordialemnt sylvie
Utilisateur anonyme
20 nov. 2009 à 11:32
20 nov. 2009 à 11:32
bonjour : Et le voisin, il est locataire aussi ????
Il faudrait voir ça avec le propriétaire.
Mais peut-être que vos chiens le dérange : aboiements ou autres, alors, il fait du zèle... Vous avez la solution de mettre une grille pour limiter le parcours des chiens, car j'imagine que vous avez peur qu'ils vous échappent...
Il faudrait voir ça avec le propriétaire.
Mais peut-être que vos chiens le dérange : aboiements ou autres, alors, il fait du zèle... Vous avez la solution de mettre une grille pour limiter le parcours des chiens, car j'imagine que vous avez peur qu'ils vous échappent...
Utilisateur anonyme
20 nov. 2009 à 12:39
20 nov. 2009 à 12:39
bonjour : Il faut dire à ces gens que s'il ne referment pas vous allez fermer avec une autre serrure et qu'il n'auront plus la clé. Ils doivent être partisan du moindre effort.
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sylviedu79130
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24 novembre 2009
20 nov. 2009 à 13:00
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bonjour
oui sa fait au moins dix fois qu on leur dit demain mon mari va encore discutez avec mon voisin et si il comprenne pas je met un cadenas avec sa il vont comprendre cordialement sylvie
oui sa fait au moins dix fois qu on leur dit demain mon mari va encore discutez avec mon voisin et si il comprenne pas je met un cadenas avec sa il vont comprendre cordialement sylvie
sylviedu79130
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24 novembre 2009
20 nov. 2009 à 11:42
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bonjour
oui le voisin est locataire
ma proprietaire ma donner son accord pour mettre le verrous ainsi que les panneau comme proprietais privée interdit de stationner ect........
en ce qui concerne les chien non sa les derange pas car il sont sourd lol ces des cas sociaux j arrive pas a comprendre qu il sort de mon terrain alors qu il on un portail pour sortir de chez eux la chienne ne les aime pas et elle defend son teritoire je la laisse plus en liberter ou elle avais ete habituer a jouer je suis obliger de la laissez attachez toute la journée :-(
oui le voisin est locataire
ma proprietaire ma donner son accord pour mettre le verrous ainsi que les panneau comme proprietais privée interdit de stationner ect........
en ce qui concerne les chien non sa les derange pas car il sont sourd lol ces des cas sociaux j arrive pas a comprendre qu il sort de mon terrain alors qu il on un portail pour sortir de chez eux la chienne ne les aime pas et elle defend son teritoire je la laisse plus en liberter ou elle avais ete habituer a jouer je suis obliger de la laissez attachez toute la journée :-(