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Cesu

salade nicoise - 12 déc. 2009 à 09:39
jeandaujat Messages postés 352 Date d'inscription mercredi 9 décembre 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 23 mars 2010 - 17 déc. 2009 à 18:11
Bonjour,

Je viens de m'appercevoir suite à la demande de la personne que j'emploi en CESU que j'ai oublié de déclarer 3 volets sociaux sur l'année 2008 et à priori 3 sur 2007 (mais ça je ne peux pas vérifier). Je viens de les déclarer en ligne et à priori ils seront pris en compte dans 48h00.
Qu'est ce que je risque ? un redressement, une ammende......

Merci de vos réponses

1 réponse

Réponse 1 / 1
jeandaujat Messages postés 352 Date d'inscription mercredi 9 décembre 2009 Statut Modérateur Dernière intervention 23 mars 2010 50
17 déc. 2009 à 18:11
Bonjour,

Le fait que vous ayez fait la démarche de corriger de vous même le problème devrait suffire à montrer votre bonne foi.

Vous pouvez contacter le CESU pour voir directement avec eux comment va être effectué la régularisation.

Cdt.
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