Un cheval en co-propriété

Question

Bonjour, 

En Bref, J'ai un cheval en co-propriété avec mon Ex (50%-50%), nous sommes séparé et elle a perdu les papiers originaux. 

J'ai donc demandé un duplicata aux HAras Nationaux il y a plusieurs mois. Juste apres ma demande, mon Ex les a appelé pour leur dire qu'elle avait toujours les originaux en sa possession (juste pour que les duplicatas ne soit pas envoyés chez moi). 

Depuis, Elle n'a toujours pas montré la preuve qu'elle avait réellement les papiers en sa possession, et les HN lui octroit des Délais à tout va ! 

Chaque semaine ils me disent qu'il lui laisse encore une semaine de délai !! 

Entre temps, ils ont bien sur encaissés mes cheques ! 

Donc mes questions : 
- Sont-ils tenu d'envoyer les papiers à celui qui paie ? 
- Quel délais ont-ils réellement le droit d'attendre avant d'envoyer les papiers ? 

Merci d'avance 

Franck

Foyer · Answer

Bonjour ,

Refaites la demande aux H.N. en precisant qu'elle est deposée dans le cadre d'une separation et que votre "ex" se refuse a vous fournir copie des documents, pretextant les avoir perdus.

Franck2744 · Answer

Merci Foyer de ta réponse,

Mais justement le probleme est que mon Ex leur affirme avoir toujours les originaux en sa possession, et les Haras lui octroie des Délais à rallonge pour qu'elle puisse prouver qu'elle a bien ces papiers.

Et tant qu'il y a un doute sur la perte des origininaux, les HN refuse de divulguer de Duplicata (Que 2 papiers similaires soient en circulation).

Je sais pertinament que mon Ex n'a pas ces papiers en sa possession, mais elle le fait croire aux HN pour qu'ils ne me délivrent pas les duplicata.

J'ai beau leur expliquer en long, en large et en travers, Les HN continue de rallonger ses délais ...

Cela cours depuis pret de 6 mois. :(

Foyer · Answer

Faut-il que vous en arriviez a demander au tribunal d'instance de vous delivrer une injonction de faire (delivrance de la copie) à l'encontre de votre "ex"?  Pourquoi pas ? C'est a vous de voir .

Un cheval en co-propriété

3 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters