Vice caché sur une voiture d'occasion

pasdebol - 18 janv. 2010 à 19:28
 eloflor - 18 janv. 2010 à 20:24
Bonjour,

J'ai vendu ma voiture de plus de 160.000km à 2000€ et le lendemain l'acheteur est tombé en panne.
La semaine precedente, il etait venu la voir et l'essayer. Nous avions regardé les niveaux et tout allait bien.
Il est venu la prendre la semaine suivante après avoir passé la contre-visite du controle technique.
Mon garagiste a aussi changé les pastilles car le controle technique avait detecté une fuite de liquide de refroidissement.
Nous avons décidé de faire appel à un expert, ce qu'il a fait avec son assistance juridique.
De mon côté, en tant que vendeur, je n'ai pas droit à un expert par mon assurance.

La voiture a donc été expertisée une première fois en ma présence:
- plus d'huile dans le moteur
- huile dans le vase expansion
L'expert et l'acheteur m'ont mis la pression au maximum pour que je reprenne la voiture...J'ai proposé de partager les frais de reparations dans le rapport d'expertise. Ce que l'acheteur a refusé.
L'expert et l'acheteur ont demandé une 2ème expertise pour connaitre l'origine du problème et le montant des frais de réparations.

Lors de la 2ème expertise, le moteur a été déposé.
L'expert de l'acheteur a constaté une "deterioration importante du joint de culasse" et "le joint de culasse présente des deteriorations antérieures à la vente" (mais je n'y connais rien et ne peux donc pas le contredire)
Je propose donc une 2ème fois une participation aux frais de réparations.
Mais l'acheteur refuse et veut porter plainte pour vice caché.

Je suis de bonne foi, j'ai passé le controle technique le jour même de la vente après avoir fait les reparations demandées... La voiture est propre et en bon état. (freins neufs, echappement neuf, pneus recents)

Que me conseillez-vous ?
Ils me mettent la pression et me disent qu'ils peuvent demander des dédommagements, que "ca pourrait monter bien au delà des 2000€ de la vente", est-ce vrai ?
Si je vais jusqu'au tribunal de proximité, l'acheteur peut-il exiger des frais annexes ?

Merci d'avance de votre aide,

1 réponse

Si le contrôle technique mentionne la fuite de liquide de refroidissement, l'acheteur aurait du être plus prudent lors de l'essai de la voiture, le vice n'est donc pas caché, à mon avis.
Et le garagiste (professionnel de l'automobile) qui a réparé la fuite, aurait du diagnostiquer ce problème de joint de culasse, sachant que la fuite a pu provoquer surchauffe du moteur et endommager le joint de culasse!
Donc pour résumer: vous avez constaté des problèmes de liquide de refroidissement sur votre véhicule, CT à l'appui, et vous l'avez confié à un professionnel de l'automobile, pour réparation, je ne vois pas ou il y aurait intention de cacher un vice! D'autant plus que vous proposez de dédommager l'acheteur!
Par contre la panne est survenue rapidement, pouvant laisser planer le doute!
Et l'on vous demandera de prouver que vous avez pris toutes les dispositions pour vous assurer de vendre un véhicule en bon état, suite au signalement des fuites de liquide de refroidissement au CT! Pas simple votre affaire!
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