Borne balladeuse
jaco16
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28 janv. 2010 à 01:48
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 - 28 janv. 2010 à 15:02
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soleilen73
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28 janv. 2010 à 09:29
28 janv. 2010 à 09:29
Bonjour, il y a un risque de construire chez "un voisin" c'est que celui-çi fasse un bornage judiciaire , et là ce serait la destruction de ce qui est chez lui ! Par chance vous dites "voirie du lotissement" donc peut être tranquilité si "ce voisin" ne fait pas passer un géomètre....lors de futurs travaux. Dans 30 ans on ne pourra plus rien vous dire.
soleilen73
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28 janv. 2010 à 10:59
28 janv. 2010 à 10:59
re...vous avez dit que tout le monde est au courant , alors souhaitez que tout se passe bien. Mais sachez que la parole ne vaut pas un acte de certificat de bornage. Pour être tranquil, faites appel au géomètre, qui avisera les "voisins" pour mettre la borne, à la limite du nouveau mur, après cela seulement vous serez tranquil !
soleilen73
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jaco16
28 janv. 2010 à 15:02
28 janv. 2010 à 15:02
re...excellente idée, signées de toutes les parties , c'est une "assurance tout risques ", et si un n'est pas d'accord vous le saurez de suite. Ainsi vous serez tranquille !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
28 janv. 2010 à 10:51
mercidevotre reponse
j ai fait venir le geometre (qui a borne le lotissement ) il a verifie le bornage et la construction du mur et dit de ne pas m en faire(avec papier me disant que je suis dans les normes de tolerance)(????!!!!)
le lotisseur est au courant et dit qu il ne me fera pas d ennui (???!!!)
n etant coupable de rien juste d honnetete et de franchise(travail fait par des pros avec facture)
y a t il une facon d arranger ca a l amiable
ca ne me semblerait pas juste de supporter les frais de destruction et de reconstruction
j ai vraiment besoin de conseils avises car j entends tout et son contraire
envous remerciant d avance de votre interet
jacques
PS:
l erreur vient du fait qu une borne n etait pas colle le long d un mur mitoyen mais a3/4cm etque la distance entre les bornes etait celles figurant sur le plan de bornage
j aimerai savoir vers qui me retourner en cas de conflit